La décentralisation

"La France a eu besoin d'un pouvoir fort et centralisé pour se faire, elle a, aujourd'hui besoin d'un pouvoir décentralisé pour ne pas se défaire" François Mitterrand, 15 juillet 1981. Déjà en 1981 la France étais pleinement lancé dans un processus de décentralisation encore d’actualité au jourd’hui.

La décentralisation peut ^trek définit comme étant un processus d’aménagement de l’État unitaire qui consiste à transférer des compétences administratives de l’État vers des entités (ou des collectivités) locales distinctes de lui.

Depuis le moyen Age la monarchie française s’était efforcé d’affirmé son autorité sur un « agrégat de peuple in constitué » selon Mirabeau. Calonne au XVIIIème siècle, contrôleur des fiancée constat que « l’on ne peut pas faire un padans ce vaste royale sans y trouver des lois différentes des usages contraire ». C’est pourquoi lors de la révolution française, et plus particulièrement lors de la dictature jacobine que vas s’imposer la centralisation officiellement proclamé indivisible. Bonaparte à son tour va accentuer ma centralisation en décidant que le maire soit désigné par le premier consul, le membre des assemblé locales sois désigné par e gouvernement et que le département sois administrés par un unique désigné du pouvoir central, le préfet.

A la fin de la première guerre mondiale avec l’annexion de l’alsace et la lorraine on peut observer quelque « bride de décentralisation » avec le maintien du concordat, qui donne une autonomie à ce département. Puis au fils du temps de nombreuse lois organiques et une grande révisons constitutionnel de 2003 va venir tenter de venir ébranler ce principe de la France centraliser pour laisser une plus grande autonomie à la collectivité territorial.

Ainsi il est possible de se damner comment s’inscrit la révision constitutionnel de 2003 dans le long processus de décentralisation de l’Etat Français ?

Pour répondre à cette question il peut être bon d’étudier dans un premier temps le long processus décentralisateur toujours d’actualité (i) ce qui nous mènera dans un second temps le nouvel air de la décentralisation. (II)

I) Le long processus décentralisateur toujours d’actualité.

Alors que la décentralisation peut être caractérisée comme un concept ancien de quelque dizaine d’année (A) il reste toujours un processus en cours à l’ordre du jour (B)

A) Un concept ancien de quelque dizaine d’année.

Après l’annexion de l’alsace et de la lorraine à la suite d’el seconde guerre mondial et le maintien à cet occasion du cordat alsacien lorraine, on n’observe plus aucune entorse dans le domaine juridique au principe centralisateur. Cependant, dans le domaine économique et Social, certain parle d’un premier acte posé en 1919 par Etienne Clémente ministre de l’industrie et du commerce qui met en place l’ancêtre des région économique par le biais des 17 chambres de commerce qui correspondent aux 17 groupements économiques et régionaux. On peut ainsi tout de suite remarquer que la régionalisation du pays est toujours une ligne directrice et sujet à débattre encore aujourd’hui. Par la suite, à la fin de la seconde guerre, et en guise d’héritage du gouvernement de vichy fut institué des commissaires de la république. Cédant c’est surtout e 1946, que ‘l’on observe une une première ébauche de la sacralisation juridique de la décentralisation quand la constitution française consacre un titre complet à la collectivité territorial. Enfin, entre 1955 et 1956 une série de décret, institut 21 région de programme, dont le but est le développement économique. Cette entité étant placée sous l’administration décentralisée du préfet de région. Le processus de régionalisation du pays étant long il faut t’attendre le 27 avril 1969 pour que le Général de gaule soumet au référendum l’avancent de la région en une véritable collectivité locale. Cependant le non l’emporte et la région n’évoluât toujours pas.

Depuis De Gaule, et ainsi jusqu’à Mitterrand chaque président élu au pouvoir va embellir l’entité de la région. En effet alors que De Gaule a mis en place cette entité, c’est ensuite au tour de Pompidou qui de par sa loi du 5 juillet 1972, va conférer à la région le statu de personne moral disposé de budget de propre d’un conseil élu u suffrage universel. Puis c’est ensuite au tour de Valérie Giscard Destin « d’apporter sa pierre à l’édifice décentralisateur ». VGD va lui estimer qu’il faut renverser le rôle entre l’Etat et la collectivité l’ICA, c’est à elle de gérer le quotidien du citoyen. En effet i pense que l’Etat n’a ni le tep ni le recul nécessaire pour s’occuper concrètement des questions du quotidiens des citoyen.

Enfin en 1982, on assiste à un réer tournant de la décentralisation lorsque Mitterrand accède au pouvoir. Le président et son ministre de l’intérieur et de la décentralisation souhaite réformer le processus. De grand projet de loi adopté voit le jour et introduisent d grandes modifications dans l’organisation territorial du pays comme l’institution du président du conseil général, la création de la chambre régional des compte et enfin la promotion de la région en tant que collectivité territorial à part entière. On compte le nombre de loi transférant la compétence de l’Etat à la région au nombre de 25 et complété par plus de 200 décret. On appel cette période l’acte I de la décentralisation.

Si depuis la premier gréer mondial on estime le que processus de décentralisation est lancé il est encore bien présent aujourd’hui et prend parfois une nouvelle forme.

B) Un concept toujours bine présent à l’ordre des jours.

En 2003, Jean pierre Raffarin alors premier ministre de Jacques Chirac lance intendant l’acte 2 de la décentralisation. Seulement, cette fois si l réforme prend une cartière beaucoup plus sacré et ancré puisqu’elle prend larme d’une révisons constitutionnel. En effet la réforme en tout premier lieu révise le premier article de la constituons en notant que la république française est une république décentralisé. De plus elle va ajouter de nombreuses autre compétence et apport à la collectivité teriotitorail, comme le referendum local, le droit d’expérimentation, de nouveau transfert de compétences du département à la commune et de l’Etat la région et une autonomie financière plus grandes des collectivités territorial. Pour ce faire la révision constitutionnel va chambouler tout une partie de la constitution. En effet 6 Article

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