La Constitution De 1791

La constitution de 1791.

« Une constitution c’est un esprit, des institutions, une pratique » Charles de Gaulle.

Le terme de constitution vient du latin «cum» qui signifie ensemble, et «statuo» qui signifie fixer, établir.

Une constitution est un texte qui fixe l’organisation et le fonctionnement d’un organisme, généralement d’un Etat.

La constitution de 1791 garantie les droits et libertés des citoyens français, elle limite le pouvoir des élus et des autres représentants du peuple.

La constitution de 1791 apparaît durant la révolution française. Le peuple ne voulait plus que tous les pouvoirs résident en la seule personne du roi, ils ne voulaient plus de distinction entre les classes et était lassé de ce régime qui ne fonctionnait plus c’est ce pourquoi le tiers état arrive chargé de cahiers de doléances, lorsque le roi convoque les états généraux, dans lesquels est transcrit le souhait d’une reforme radicale, ils veulent une constitution écrite qui assurerait leurs libertés et leurs droits.

Le 26 aout 1789, l’Assemblée vote la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Deux ans après, la constitution de 1791 est rendue effective, elle transfère la souveraineté à la nation, elle est fondée sur la séparation des pouvoirs, et fait de la France une monarchie constitutionnelle.

C’est un tournant dans l’histoire de la France.

Au regard de ses origines (I) et de son application (II), on peut dire que la constitution du 3 septembre 1791 est une rupture dans l’Histoire de la société française.

I° La constitution : ses origines.

Pour comprendre les origines de la constitution il faut s’intéresser tout d’abord à son histoire (a) et analyser en quoi ce texte est un écrit révolutionnaire (b).

a)Histoire de la constitution.

Tout commence par le souhait de Louis XVI de convoquer les états généraux car la France est en crise économique.

Le nombre de représentants du tiers état est doublé à cette occasion pour que les voix soient équitables.

Ils arrivent chargés de cahiers de doléances dans lesquels ils évoquent le souhait d’une constitution écrite.

Leur souhait n’est pas pris en compte durant cette réunion.

Le 17 juin 1789, le tiers état et quelques membres de la noblesse et du clergé prennent le titre d’Assemblée Nationale sous les conseils de l’abbé Sieyès.

Par conséquent, le roi va faire fermer la salle des Menus plaisirs qui était le lieu ou le tiers état se réunissait donc ils vont se diriger vers la salle du jeu de paume où ils prêtent serment de ne pas se séparer avant d’avoir donné a la France une constitution écrite.

Ce serment s’appellera « le serment du jeu de paume ».

Face au pays qui s’agite, l’Assemblée va abolir les privilèges, les droits féodaux et inégalités fiscales, le 4 aout 1789.

Le 26 aout 1789, l’Assemblée vote la déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

Deux ans après, la constitution de 1791 est rendue effective, elle transfère la souveraineté à la nation, elle est fondée sur la séparation des pouvoirs, et fait de la France une monarchie constitutionnelle.

L’écrit de la constitution est donc un tournant essentiel de l’histoire de France, les souhaits du tiers état sont pris en compte et la France devient une monarchie constitutionnel ce qu’on n’avait jamais connu auparavant.

b) Un écrit révolutionnaire.

La constitution de 1791 est la première constitution écrite française.

Elle instaure une monarchie constitutionnelle en France.

La souveraineté jusqu’à lors attribué au roi est transférée a la Nation, c’est une souveraineté nationale qui se met en place.

Elle est rigide car elle ne peut être modifié que par un organe spécial.

Elle est

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