Le choux d'une structure juridique
Étude de cas : Le choux d'une structure juridique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Anuk miss • 18 Mars 2016 • Étude de cas • 314 Mots (2 Pages) • 665 Vues
Les raisons du choix de la structure d’entreprise
Afin de pouvoir choisir au mieux la structure d’une entreprise il existe plusieurs motivations différentes tel que la motivation social et fiscale, la motivation patrimoniales ainsi que la motivations liées à l’organisation de l’entreprise .
III – La motivation sociale et fiscale
- Le choix du statut social
Cette motivation dépend de ce que souhaite le dirigeant de l’entreprise, il peut vouloir créer une entreprise individuelle et alors posséder le régime sociale indépendant auquel si il désir ajouter quelque assurances supplémentaire afin qu’il jouisse approximativement des mêmes droit que celui de ces salariés un niveau sociale.
Cependant il peut aussi vouloir créer une entreprise sociétaire et alors disposer du régime indépendant qui durant toutes ces années, n’a fait que évoluer grâce au assurance qui s’unifie ou encore les mutuelles qui généralisent.
- Le choix de régime fiscal
Le choix du régime fiscal repose le plus souvent sur les différents types d’imposition que l’entreprise aura à sa charge.
En effet le SI (Impôts sur les sociétés), le IRPP (l’impôt sur les revenue des personnes physiques) disposent de plusieurs inconvénients comme d’avantages. Le plus souvent elle a un impact important sur le choix fiscal car les entrepreneurs évaluent quel serait le meilleur régime fiscal avec plus d’avantages comparé aux autres.
IV – Les motivations liées à l’organisation de l’entreprise
- Le pouvoir dans l’entreprise
Au sein d’une entreprise le pouvoir peut être différent par rapport à ce que souhaite l’entrepreneur, si il souhaite avoir tout le pouvoir de décision alors devrait créer une entreprise individuelle ou une société unipersonnelle.
Dans le cas où il veut partager son savoir-faire ainsi profiter celui d’autre individus il pourrait créer une société pluripersonnelle ou les décisions sont prise par des assemblées générales.
- Le financement de l’entreprise
Pour certaines sociétés ou entreprises le financement peut être différent selon ce qu’ accord le
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