La séparation des pouvoirs - Droit constitutionnel

Définition générale : distinction des trois fonctions étatiques qui sont confiés à des organes différents et indépendants des uns des autres.

Théorie classique :

Origine : Aristote & Platon

Aristote divise le pouvoir en 3 celui qui rend la justice, qui a rapport aux magistratures et qui délibère sur les affaires communes. délibérer, commander, juger.

John Locke : Il parle de la séparation du pouvoir qui a inspiré Montesquieu. Il ne considère pas le pouvoir judiciaire. Il ne la prends pas en compte mais il prend en compte les relations avec l’étranger.

Montesquieu : Reprend et systématise la théorie. Philosophie des Lumières, remise en cause de l’absolutisme monarchique. Il y a différentes fonctions car si un même homme peut exercer des fonctions, il est possible que plusieurs organes le fasse aussi. possibilité d’existence de trois pouvoirs différents. A la distinction des taches, l’apport de Montesquieu est d’annoncer la séparation des organes. La théorie classique de Montesquieu est celle qui est a été attribué à Montesquieu.

Sur quoi se base Montesquieu ?

Le pouvoir arrête le pouvoir. Pour lui distinguer son champ de compétence.

Il observe le gouvernement anglais et sa constitution. Reconnaissance des prérogatives, Bill of right.

But de cette théorie : pour faire face à la concentration des trois pouvoirs pour lutter contre l’absolutisme. pour aller vers un régime politique modéré et protéger les libertés.

Implication :

Cette théorie implique qu’il n’y ai pas de supériorité d’un des pouvoirs, qu’il y ai d’interdépendance, et une limitation du pouvoir.

=> séparation stricte!!

Mais cela n’est pas possible car blocage.

Au Etats-Unis : il voit l’idée de la régulation du pouvoir judiciaire.

Pourquoi analyser le degré de collaboration et d’interdépendance des trois pouvoirs ?

Pour analyser le régime politique.

Régime présidentiel : séparation stricte des pouvoirs. théoriquement, un seul organe qui correspond au pouvoir exécutif ( président de la république ). le président est indépendant des assemblées législatives. INDEPENDANCE DES POUVOIRS! Pas de dissolution.. En pratique, elle a pas du tout été retenu même aux USA où c’est quand même l’ackétique d’une séparation stricte des pouvoirs document 7 collaboration et interdépendance.

Régime parlementaire : équilibre et collaboration. théoriquement, degré de collaboration et d’interaction plus important car il y a des mécanismes de pressions entre les pouvoirs législatifs et exécutif qui est bicéphale. Le gouvernement est responsable devant les assemblées parlementaires. cad que les assemblées législatives peuvent destituer le gouvernement de cabinet et vice-et-versa. DEPENDANCE DES POUVOIRS! Moyen d’action fort. Le document 4 

XIX : pas de parti politique, depuis les choses ont changé donc apparition de parti politique avec remise en cause de la théorie de la séparation des pouvoirs. L’opposition est-elle encore entre le législatif et l’exécutif ou non? bipolarisation de la vie politique. donc opposition en termes de majorité-opposition.

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