La relation entre le gouvernement et le Parlement au sein des régimes parlementaires européens.

La relation entre le gouvernement et le Parlement au sein des régimes parlementaires européens.

Une relation est l’ensemble des rapports et des liens existants entre des personnes qui se rencontrent, se fréquentent, communiquent entre elles. Mais ici, ce ne sont pas des personnes car on parle des institutions politiques dans le monde. Ainsi, en parlant d’institutions, on parle de gouvernement et de Parlement.

Le Gouvernement est différent selon les pays où il existe. Par exemple, en France, le gouvernement est nommé par le Président de la République et placé sous son autorité. Il est dirigé par le Premier ministre nommé le chef du gouvernement. Le gouvernement correspond à l’ensemble des ministres que le président a nommé avec l’accord du Parlement. En Angleterre, le mot « government » s'applique non seulement au gouvernement au sens où on l'entend en français c’est-à-dire avec les ministres, mais aussi aux institutions chargées du pouvoir exécutif aux niveaux inférieurs à l'État central, telles que les conseils municipaux et les maires.

Le Parlement est aussi différend selon les pays en raison de leur histoire. Le Parlement français exerce une grande partie du pouvoir législatif. Il est bicaméral, c'est-à-dire composé de deux chambres. Il y a le Sénat, dit « chambre haute », qui comprend 348 sénateurs et l’Assemblée nationale, dite « chambre basse », qui compte 577 députés sous la 5ème République. Le Parlement, au sens moderne du terme, est apparu en France avec la Révolution.  Les deux chambres siègent dans des lieux différents, il y a le palais du Luxembourg pour le Sénat et le palais Bourbon pour l’Assemblée nationale. Elles peuvent néanmoins se réunir ensemble lors d'un Congrès : le Parlement siège alors dans la Salle du Congrès au château de Versailles. En Angleterre, cela se passe différemment. Le Parlement de Grande-Bretagne a été créé en 1707 par la fusion des parlements d'Angleterre et d'Écosse. Il a été de nouveau élargi en 1801 par la fusion avec le Parlement d'Irlande. Le Parlement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord est l'institution législative suprême du Royaume-Uni, des territoires britanniques d'outre-mer et des dépendances de la Couronne. Lui seul dispose de la suprématie parlementaire, c'est-à-dire du pouvoir de légiférer sur tous les autres organes politiques du Royaume-Uni et de ses territoires. ll comprend la Reine, la Chambre des lords et la Chambre des communes. La Chambre des lords est la chambre haute et comprend des membres non élus. La Chambre des communes est la chambre basse composée de députés élus au suffrage universel direct au maximum tous les cinq ans. Le Parlement siège au Palais de Westminster à Londres. Par convention constitutionnelle, le Premier ministre du Royaume-Uni et les membres du gouvernement sont tous membres du Parlement. Le Bundestag allemand est l’assemblée parlementaire de la République fédérale d'Allemagne assurant la représentation du peuple allemand dans son ensemble. Établi par la Loi fondamentale de 1949 comme successeur du Reichstag, il siège depuis 1999 à Berlin.

Le gouvernement fait partie d’un pouvoir différend du Parlement, le gouvernement concerne le pouvoir exécutif et le Parlement concerne le pouvoir législatif. Ainsi, il ne devrait pas y avoir de grande relation entre le gouvernement et le Parlement en raison de la Séparation des pouvoirs. Principe politique selon lequel les fonctions des institutions publiques sont divisées entre le pouvoir législatif qui fait les lois, l'exécutif qui les met en œuvre et les fait appliquer et le pouvoir judiciaire qui les interprète et les fait respecter. Celle-ci peut être plus ou moins stricte comme aux États-Unis où il y a une séparation pus rigide d’un point de vue de séparation fonctionnelle (chaque pouvoir n’est pas influencé par un autre pouvoir) et d’indépendance organique (les organes ne peuvent se destituer, se nommer entre eux), c’est le régime présidentiel, mais il existe néanmoins un autre régime, le régime parlementaire où la séparation est souple, c'est à dire que Parlement, gouvernement et juges interagissent entre eux. Le régime parlementaire est le régime le plus répandu, il est apparu en premier en Angleterre au 18ème siècle, puis il est apparu en France mais entre autre, la Suisse et les États-Unis ne l’ont pas adopté. Le régime présidentiel lui fait un lien entre le Cabinet et le chef de l’Etat, c’est-à-dire qu’en régime présidentiel, le Gouvernement est responsable devant le chef de l’Etat et devant lui seul. Le régime parlementaire est caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le gouvernement est indépendant mais est responsable devant le Parlement. Tandis que le régime présidentiel, le président ou le congrès ne peut faire destituer la Chambre basse car cette dernière n’est pas responsable devant eux. L’existence du Parlement est une condition mais qui ne suffit pas à elle seule ainsi ce n’est parce qu’il y a un parlement comme aux Etats-Unis avec le Congrès que le régime en place est forcément un régime parlementaire. De plus, ce n’est pas parce que le régime est parlementaire que le parlement est puissant.

Il existe deux types de responsabilités politiques dans le monde pour le régime parlementaire. D’un côté, il y a le régime parlementaire moniste et de l’autre le régime parlementaire dualiste. La responsabilité du gouvernement n’est pas la même selon le régime. Ainsi, les relations sont différentes selon le régime et selon le type de relation dont on s’intéresse. L’enjeu est de savoir si les relations entre les différents régimes parlementaristes sont vraiment différentes ou si elles se ressemble et de savoir s’il y a bien plusieurs types de relations.

La question est donc de savoir en quoi le régime parlementaire, sous toutes ses formes, comporte-t-il plusieurs types de relations ?

Il y a plusieurs types de relations dans le régime parlementarisme, le critère d’un régime est donc que le gouvernement soit responsable devant le Parlement (I) mais cela ne veut pas dire qu’il y a seulement ce type de relation qui existe, une relation de collaboration pourrait aussi exister (II).

1. Relation de force.

Dans le régime parlementariste, il y a donc plusieurs sortes de sous régime, il faut donc savoir les distinguer (A) et expliquer en quoi ils sont différents tout en étant semblable d’un point de vue de la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement (B).

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