La portée des revirements de jurisprudence

Dissertation la portée des revirements de jurisprudence

«La jurisprudence est la parole vivante du droit» de P.Hébraud, cette phrase prend tout son sens car la jurisprudence et l'évolution permanente, la jurisprudence est l'évolution du droit.

La jurisprudence est sans conteste une source de droit, bien qu'elle reste sous l'autorité de la loi.

La jurisprudence est dans un sens restreint «l'ensemble des décisions concordantes rendues par les juridictions sur une même question de droit».

Les revirements de jurisprudence, c'est «lorsque les tribunaux changent leur position alors qu’ils rendaient jusqu’à présent des décisions concordantes sur une question».

La jurisprudence désigne l'habitude des tribunaux à trancher une question, ou l'ensemble des décisions de justice rendue par les juridictions. De manière générale ce sont les juge du tribunal constitutionnel qui vont crée une jurisprudence, pour assurer la séparation des pouvoir, le juge va être subordonné au législateur. Mais certaines fois les tribunaux ne vont pas forcément suivre la ligne de juridiction précédemment établie, c'est le revirement de jurisprudence.

Toutes ces jurisprudences ainsi que les revirement de jurisprudence vont amené le législateur à ce posé des questions sur ces jurisprudence ainsi que leurs conséquence, leur impact sur les citoyens, sur l'insécurité juridique que le juge va apporter, ou encore l'incertitude du droit. Les revirements de jurisprudence peuvent avoir des conséquences à la fois positives et négative.

Ce qui nous amène à donc à nous poser la question de savoir quelles sont les conséquences des revirements de jurisprudence?

Pour répondre à cette question nous verrons dans un premier temps les assurances qu'apporte les revirements jurisprudence (I) et donc un second temps la controverse des ces garanties (II).

I – les assurances qu'apporte les revirements de jurisprudence

Nous verrons dans une première partie la légitimité des revirements de jurisprudence (A) puis dans une seconde partie la nécessité de ces revirements (B)

A- la légitimité des revirements de jurisprudence.

Un juge ne peut appliquer sa décision qu'a l'affaire qui est en cour et dont il est le juge, de ce fait les juridiction supérieur comme la cour d'appel ou la Cour de cassation ainsi que les autres tribunaux peuvent ne pas statuer de manière identique dans des affaires qui auront des similitudes. Cependant l'histoire nous montre que les juridiction de fond vont souvent adopté la décision rendue par la Cour de cassation afin d'éviter la multitude de pourvoi en cassation.

La jurisprudence est subordonnée à la loi, elle en est l'application stricte, elle va être nécessairement identique d'une affaire à l'autre, souvent lorsque le juge fait une appréciation «in concreto». Ainsi, à titre d’exemple, on citera le revirement de jurisprudence prise par la Cour de cassation, dans un arrêt du 7 octobre 1998, qui rappelait que le médecin, qui n’était alors tenu que d’une obligation de soins à l’égard de son patient, ici le juge fait une appréciation in concreto. Le juge pour faire des revirements de jurisprudence va se basé sur le fait que «nul ne peut se prévaloir d'un droit acquis à une jurisprudence figée», de ce fait une personne qui est en cour de jugement ne peut être sur du jugement qui va lui être appliqué, car comme le juge interprète le droit, deux affaires qui peuvent paraître en tout point similaire ne seront jamais identiques et pourront connaître un verdict différent, c'est pourquoi il est nécessaire que le juge puisse appliquer une décision différente entre les deux affaires.

B- La nécessité des revirements de jurisprudence.

Les revirements de jurisprudence ne sont pas toujours rétroactif , du fait de l'évolution permanente du droit, il est nécessaire que le droit s'adapte.

Les revirements de jurisprudence sont donc nécessaire car il permet d'adapter la loi, lorsque la loi va évoluer, en parallèle la jurisprudence va évoluer avec.

C'est le cas par exemple en 1974, un médecin n'étais pas tenu d'informer ses patients sur les risques exceptionnels qu'ils encouraient. Dès lors, un médecin ne pouvait pas être sanctionné de ne pas l'avoir faits. En 1998, les médecins ont étés obligés d'évoquer les risques exceptionnels qu'encouraient leurs patients.

La jurisprudence à fait que à partir de ce moment les juges pouvaient sanctionner les médecins

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