Histoire du droit. Le droit dans l'espace méditerranéen.

Histoire du Droit

PARTIE 1 : LE DROIT DANS L’ESPACE MEDITERRANEEN

CHAPITRE 1 : LE DROIT ROMAIN, DES ORIGINES L’APOGEE DE L’EMPIRE (VIIIe siècle av. J-C à IIIe siècle)

Avant-propos :

Histoire politique romaine:

Rome va réaliser le passage du modèle de la cité antique à celui de l’Empire.

L’histoire de Rome est d’abord une légende fondée en 753 av. JC : Romulus et Remus

En réalité, la ville de Rome nait d’une confédération de petits villages répartis sur les sept collines et l’autorité appartient à un Roi (Rome est à la base, une royauté). La cité va naître véritablement pendant la nomination des rois étrusques.

Rome tire profit de sa situation géo et parvient à dominer ses voisins latins en 509 av. JC avec une révolution menée par un groupe opprimé qui abolit la monarchie et met en place un système politique où le pouvoir est confié au publicus, avec la mise en place de la res publica.

Ce régime dit républicains se perpétue jusqu’en 27 av. J-C avant que se mette en place l’empire politique. Cet Empire se découpe en deux périodes :

-le Principat, où le prince est « le premier des citoyens ». Durant cette période on maintient les institutions républicaines tout en développant un pouvoir plus centralisé.

-le Dominat où l’Empire devient un pouvoir plus centralisé, où un seul homme concentre une grande partie des pouvoirs.

Cette évolution du modèle empirique va de pair avec une difficulté de gouverner un territoire très étendu. Rome domine tout le bassin méditerranéen et on décide de scinder l’Empire en deux :

-l’Empire romain d’Orient

-l’Empire romain d’occident

Dans le premier la langue dominante est le grecque et dans le deuxième le latin. Une fois que l’empire romain est officiellement détruit, se met en place des royaumes barbares (population venant d’au dela des limites de l’empire) au Ve siècle. Ces populations dès le IIIe siècle sont intégrées dans l’armée romaine.

Chronologie de l’histoire juridique romaine:

Rome a construit un système juridique très complexe et varié : la science du droit.

--> C’est un système juridique remarquable en efficacité mais aussi parce qu’il disposait de moyen permettant son adaptation aux évolutions de la société.

Les grecs se contente d'énumérer des sanctions 

Les romains quant'a eux on crées de vrais concepts juridiques

Le droit romain a fait place à l’intelligence, au génie et a la réflexion. On dépasse le stade animal. Une véritable science du droit est crée. Ils ont inventés le terme de « source du droit » : fontes iuris.

GAIUS, juriste français dresse l’inventaire des sources du droit « les sources du droit pour le peule romains sont les lois, les plébiscites, les sénatus-consultes, les constitutions des empereurs et les édits de ceux qui ont le droit d’émettre des édits, les réponse des prudentes. »

L’histoire du droit romain commence aux origines légendaires de Rome et se déroule jusqu’à sa chute mais dépasse cela car on peut aller jusqu’à la mort de Justinien, qui va au VIe siècles copier le droit romain.

On distingue trois périodes juridiques romaine

-L’ancien droit, de l’origine de Rome jusqu’au milieu du IIe siècle avant J-C.

-La période classique, du IIe siècle av J-C jusqu’à la fin du IIIe siècle après J-C

-Le droit post-classique de la fin du IIIe siècle jusqu’au VI siècle avec la fin du règne de Justinien.

SECTION 1 : L’ANCIEN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES AU IIe SIECLE AV J-C :

Le droit romain archaique est relié au religieux.

 Il faut distinguer ce qui relève de la règle divine le fas du droit des hommes le jus.

A la base, l’ancien droit est non écrit et fonctionne sur la parole du juge, la sanction du droit par le juge est une source du droit essentielle. En droit romain la parole crée le droit, elle donne naissance aux règles juridiques.                                                                                    Encore aujourd’hui les mots ont un sens et ce que l’on dit prend vie par la parole.

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