Commentaire article 16 de la DDHC

2. Commentaire de texte Article 16 de la DDHC de 1789

« N'importe, et quoi qu'on en dise, la Révolution française est le plus puissant pas du genre humain depuis l’avènement du Christ. » - Victor Hugo

En effet la révolution Française de 1789 est l'événement qui a traduit un trop plains de la population française face à une royauté de droit divin. C'est cet événement qui a permis à la france de réussir à sortir de l'Ancien régime. Ce qu'on considère comme étant l'arme de guerre contre l'ancien régime est l'adoption de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Cette déclaration à était rédigé pour lutter contre les inégalités de l'ancien régime qui était un régimes tripartite dont le dernier ordre, et non des moindres, le tiers état, composait 95% de la population française, n'était pas égale sur bon nombre de points avec la noblesse ou le clergé. Cette déclaration a permis de rappeler que les hommes ont des droits naturels inaliénables comme l'affirme le préambule de la DDHC.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen à commencé à être rédigé par l'assemblée nationale constituante le 9 juillet, la rédaction est influencé par les leaders du tiers état et de la noblesse libérale. Elle sera finalement adopté le 26 août 1789, mais ne sera ratifié que le 5 octobre par Louis XVI sous la pression de l'assemblée et du peuple à Versailles.

La déclaration est composé d'un préambule et de 17 articles. Nous allons étudier l'article 16 qui expose «  Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Cet article est à lui seul un concentré du droit constitutionnel français et l'un des fondements les plus primordiale de notre démocratie car la constitution est la pierre angulaire de l'état. Comme le dit Isocrate « L’âme de la cité n’est rien d’autre que la constitution, qui a le même pouvoir que dans le corps la pensée ».

Mais est ce que la constitution peut réellement garantir des droits et la séparation des pouvoirs ?

Pour le savoir nous verrons dans un premier temps à quel point la constitution assure la garantie des droits fondamentaux (I). Par la suite nous verrons que la constitution la séparation des pouvoirs selon une certaine doctrine (II) .

I La liberté : Une finalité de la constitution dans un régime démocratique.

La liberté est une des valeurs fondamentale défendu par la déclaration des droits de l'homme et du citoyen et par conséquent une valeur défendu par la constitution mais nous verrons qu'il y existe des exceptions qui confirme la règle (A), et qu'il existe des éléments qui aide à garantir les droits et liberté énoncé dans la DDHC de 1789 (B).

A La constitution garante des droits et libertés : un principe

La constitution est la norme la plus haute dans le système français. C'est à dire que toutes les lois promulgué par la suite sont forcément conforme à celle ci. La constitution rassemble l'ensemble des règles de droit concernant l’attribution des pouvoirs de l'état, par exemple elle réaffirme la séparation des pouvoirs qui est un principe fondamentalement dans la garantie des droits et liberté, nous le verrons par la suite. Elle ras semble aussi les droits et libertés énoncé dans la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Mais si c'est le cas dans notre système français, ce n'est pas le cas partout. Pour tout principe il y a des exceptions comme pour le cas de l'Arabie Saoudite. Malgré que ce pays détienne une constitution les droits et liberté des  individues son bafoué. Cependant l'une des différence entre la France et l'Arabie saoudite est que nous somme dans un pays démocratique a l'inverse de l'Arabie Saoudite qui est une monarchie. Par conséquent on peut en déduire que, même si ce n'est pas le cas dans touts les pays,  la constitution seule ne permet pas de garantir de manière efficaces les droits et liberté des individues. Mais d'autre composante vienne s'y ajouter dans le but de garantir aux individues leurs droits et libertés.

B La nécessité d'un contrôle de constitutionnalité

L'une des innovations de la constitution de 1958 est la création du conseil constitutionnel. En effet le conseil constitutionnel est l'organe de notre république qui va se prononcer sur la conformité des lois à notre constitution. Il peut exercé son contrôle a priori, c'est a dire avant leur promulgation, c'est le cas des lois organique. Ou a posteriori par le biais de la question prioritaire de constitutionnalité ( QPC ) qui peut être posé par un justiciable sur une loi en vigueur. Notre constitution s'est donc inspiré de l'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyens pour créer le conseil constitutionnel qui est la pour garantir les droits et liberté prévu dans la déclaration des droits de l'homme. Sachant que la déclaration de 1789 est compris dans le bloc de constitutionnalité de notre droits français, les droits et libertés affirmé par la DDHC sont par conséquent défendu par la constitution. Sans l’existence du conseil constitutionnel, le juge n'étant que la voix de la loi, il n'appliquerait que des procédures de manière juste et équitable mais sans jamais remettre en question la loi elle même. Sans le conseil constitutionnel pas de garantie de la constitutionnalité des lois, et donc pas de garantie des droits et liberté des individues.

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