Comment peut-on appréhender la variété des régimes parlementaires ?

Dissertation :

Sujet : Comment peut-on appréhender la variété des régimes parlementaires ?

Le régime parlementaire est le régime le plus répandu de nos jours dans les Etats démocratiques actuels : Grande-Bretagne, Allemagne, Japon, Italie, Espagne, Etats scandinaves… tous l’ont quasiment adopté. Il faut dire qu’il est en effet l’ancêtre de biens des régimes démocratiques, car cette dernière dans sa version contemporaine en découle : le régime parlementaire à précédé la démocratie moderne. Cependant même si l’on peut s’accorder sur une définition assez générale, sur des caractéristiques types d’un régime parlementaire, c’est-à-dire un régime politique de collaboration équilibrée des pouvoirs, dans lequel le gouvernement et la majorité parlementaire dont il est issu travaillent en confiance mais disposent en cas de difficultés, de moyens d’actions réciproques, le Parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement et le gouvernement décider la dissolution du Parlement, un régime où l’idée de responsabilité du gouvernement est au cœur de la vie politique, il est néanmoins impossible de tout couvrir. . Il est donc acquis qu’il faut et qu’il suffit pour un régime politique d’être caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le premier étant indépendant mais responsable devant le second qui se tiendra d’ailleurs sous forme de parlement, pour être perçu comme un régime parlementaire. Cependant ces définitions restent assez générales. En effet les régimes se disant parlementaire sont très disparates dans leurs exécutions. On parlera ainsi volontiers « des » régimes parlementaires, tous divers et variés et dont les définitions possibles sont aussi nombreuses qu’il existe de différences. Ainsi il est légitime de se demander de quelle manière il est possible d’appréhender, de saisir, la variété des régimes parlementaires de manière plus singulière et d’en dégager une récurrence. En premier temps il sera bon de mentionner la base théorique commune aux différents régimes parlementaires, puis la diversité liée à des variantes de deux natures différentes.

Nous verrons tout d’abord les différences existantes entre les régimes, différences qui se résumeront en deux idées distinctes, puis nous verrons que malgré ces variations les régimes parlementaire partage une même base, une même histoire

Une base théorique commune aux différents régimes parlementaires :

Les différents régimes parlementaires ont une base commune composée de deux aspects différents. D’abord il y a l’histoire de la création du premier régime parlementaire, régime fondateur et enrichissant en principes ces successeurs(A), puis l’idée théorique commune d’une séparation souple des pouvoirs qui en émane(B).

L’enseignement empirique de la construction anglaise

L’Angleterre est le berceau du régime parlementaire. Le régime parlementaire qui est issu de l’histoire de la politique Anglaise est en effet le modèle premier, un premier jet dans la famille parlementaire, qui sert de base théorique et d’exemple à bon nombres de régimes parlementaires. Cependant, le premier constat évident à émettre du régime britannique est qu’il n’est pas la mise en forme d’une théorie, comme la quasi-totalité de ses successeurs. Il n’est pas issu d’une réflexion gouvernementale profonde. Il est purement empirique. A aucun moment, les Anglais n’ont essayé de construire un système ou un régime défini, qui fait suite à une réflexion sur le sujet. Le régime britannique s’est fait au jour le jour, selon les situations rencontrées, donnant ainsi progressivement le premier régime politique moderne, le premier régime démocratique et enfin le premier régime parlementaire. Une fois le stade de régime parlementaire atteint, les modifications au grés des circonstances se font toujours au détriment d’une modification globale. En effet on assiste à de nombreux changements du rapport des forces à l’intérieur même de la société donnant lieu à une passation des pouvoirs : le pouvoir passe du roi au Parlement, du Parlement au parti majoritaire. Les institutions britanniques sont ainsi un produit de l’histoire et non d’une réforme d’ensemble. C’est grâce à cela que le régime anglais sert d’exemple aux autres. Il est un résultat cohérent et fonctionnel de l’expérience, et donc il est possible d’en tirer des conclusions et un apprentissage sûr, car son efficacité est prouvée dans sa nature même. Ainsi appréhender le concept fondamental de ce régime permet d’hypothétiquement saisir la variété présente dans la famille parlementaire.

La création d’une séparation souple des pouvoirs

Le régime parlementaire britannique, au cours de ces multiples modifications, ébauche un principe vital, un concept fondamental pour tous régimes parlementaires, la séparation des pouvoirs, théorisé par Montesquieu. La séparation des pouvoirs est un principe fondamental des démocraties représentatives comme au Royaume-Uni. Il sert à empêcher les abus de pouvoir qui sont inévitables selon Montesquieu qui écrit dans l’Esprit des lois qu’il s’agit « d’une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser. ». Montesquieu établit, après avoir séjourner plus d’un an en Angleterre, que le meilleur moyen d’éviter ces abus est de séparer le Pouvoir en trois différents pouvoirs : le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire ; tout en confiant l’exercice de ces pouvoirs à différents organes qui peuvent faire contrepoids. Cette séparation est souple dans les régimes parlementaires, car elle se traduit par une collaboration des pouvoirs et non un total rejet hermétique les uns des autres. Les pouvoirs sont ainsi capables de collaborer et dialoguer entre eux pour garantir le bon

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