La détermination du résultat fiscal lié aux produits

I- des comptes particuliers:

-7511 (redevance sur cessions de brevets, licences, marques, procédés, logiciels) si option exercice , imposition au taux réduit de 101 done => déduiRe donc retraitement

- co

- 752 / Revenus des immeubles non affectés à des activités

professionnelles).

La si Revenu <5% du

CA HT ou de 10% si l'exercice avant

était <5% du CA HT => PAS DE RETRAITEMENT

SiNON =s à déduire donc retraitement

-= j

des -

-

- el

I- des produits financieRs:

ell

761,762,764 ( Revenus mobilrees (Revenus de litres de participation. de titres immobilises ou de VIP)

ell

1> comme compte 752

ell

- 767 (Produits mets sur cessions de VIP)

's appartient au regime des plus ou moirs values => Retraitement

10

477 (Gain de change latent / ECP) : Reintegration

496 (

ECA) => retraitement , à déduire

III - des

- produits exceptionnels:

-771 (Produits exceptionnels sur opérations de gestion)

" , si dégrèrement d'impôt rattaché à un impôt deductible = pas de retraitement, inversement, rattaché impôt non déductible => retraitement

- 775 (Produits de cescions d'actif): regime des plus-ou-moins

value => RETRAiTEMENT

-

777 (subvention d'équipement) (= quote part) : SI OPTION

- subvent conseRne un bien non amortissable

si claux inalienabilité: montant étalé sur la clause si os de clause inaliénabinté: montant étalé sur 10 ans

ha subvention concerne un bien amortissable

- mittant inscrit en 131 est rapperté au m rtime que l'amortissement

- Produit rapporté au résultat est inscrit en 777, er en contre partie, le compte 139 est debité

Pour les charges:

* des conditions de forme.

- comitabilisées au cours de l'exercice d'engagement

- justifiées par un document comptable

Déduction

produits non imposable a

+ ECA (4)

it

...