Chapitre 3, le paradigme des néo classiques

1) Déroulement

Le maréchal de Mcmahon est élu en 1873 pour 7 ans, en 1876 des élection sont organisé et lors de ses élection se sont les républicains qui l’a remporté. A la suite de ses élection le président McMahon doit nommé un gouvernement, il va nommé Jules Dufaure qui est de centre gauche mais va démissionner et a sa place va être nommé Jules Simon qui va essayer de concilier les conservateur et la gauche mais le 16 mai 1877 le maréchal de Mc mahon dis qu’il désapprouve la politique de Jules Simon et démissionne donc par la suite, c’est donc une formation d’un régime dualiste. Jules Simon va être remplacé par Albert Debreuil qui est un monarchiste. Dès le 18 mai les républicains vont protester car ils considèrent que c’est un coup de force de la part du président de la république McMahon, ils vont établir une déclaration où ils précisent que pour eux le gouvernement doit avoir la confiance des députés. Le 21 juin la chambre des député décident de renverser le gouvernement de Debreuil. Le préident décide sur avis conforme du sénat de dissoudre la chambre des députés.

2) Conséquences

Une campagne électoral se forme entre les force républicaine et le président de la république. Si les élection sont contre le président il devra démissionné, en octobre les républicains emportent largement. Mais Mac-Mahon ne veut pas d’abord s’incliner et va mettre en place un gouvernement avec le général de Roche-Bouet a sa tête. La chambre des député va voter un ordre du jour pour dire qu’elle refuse de se mettre en relation avec les ministres. Ainsi le 13 décembre le maréchal Mac-Mahon se soumet et va mettre un républicain a la tête du gouvernement (Jules Dufaures), le lendemain il adresse un message au parlement dans le quel il va désavoué sa propre attitude lors de la crise du 13 mai 1876 et s’engage a revenir a la pratique sincère des lois constitutionnelle.

Le gouvernement mes en place un politique a l’encontre du président McMahon et se soumet a leur règles. Mais en 1879 des élection sénatorial sont mis en place et les républicain obtiennent la majorité au sénat alors qu’avant s’était les monarchiste et le président finis par démissionné. Ainsi les 2 chambre vont désigner le successeur, Jules Grévis et le 6 février il adresse un message au parlement « je ne rentrerai jamais en lutte contre la volonté national exprimer par ses organes constitutionnelle », cela veut dire que le président de la république s’efface et que le gouvernement a seulement besoin de la confiance du parlement.

2 conséquences :

a) La consécration du parlementarisme moniste

Cette crise du 16 mai 1777 a pour conséquence que le gouvernement n’es responsable que devant le parlement et non devant le président, ce parlementarisme dualiste est abandonné, cette abandon a un effet positif car le parlementarisme dualiste détient un problème important car il exige forcément un accord entre le président, le parlement et le gouvernement, si il n’y a pas d’accord le problème est compliqué a résoudre. La conséquence de la mise en place d’un parlement moniste entraîne un effacement du président.

b) La désuétude du droit de dissolution

Le droit de dissolution ne sera plus utiliser, en effet Mac-Mahon a utilisé la dissolution ce qui a entraîné sa suppression car il est considéré comme un danger pour la république et ne sera plus utilisé sous la III ème république. Le droit de dissolution est un moyen d’action de l’exécutif sur le législatif.or, si le droit de dissolution tombe en désuétude cela profite au législatif, ainsi cela a pour conséquence de rompre avec l’équilibre entre le législatif et l’exécutif.

B) La « républicanisation » de la IIIe République

En effet la constitution n’étais pas vraiment républicaine car elle évoquait beaucoup de caractère monarchiste. Rapidement cette constitution va se républicaniser, 2 éléments permettent de mettre en place une républicanisation de la constitution :

- victoire des républicains au début de la IIIème république (mars 1776 → républicains en majorité au sénat)

- les révision constitutionnelle républicaine qui vont intervenir au début de la III ème république.

Les lois constitutionnelle de 1875 vont être fléchies par Grévy. Les républicains révise la constitution le 21 juin 1879 (on quitte Versailles pour Paris) et le 14 août 1884 (l’article 8 de la loi de 1875 est compléter par une disposition qui prévoit que la forme républicaine de la constitution ne peut être réviser) on pour but de modifier les lois constitutionnelle de 1875

le 9 décembre 1884 une loi modifie l’inamovibilité des sénateur et les conseils municipaux ne devront plus désigné 1 déléguer mais variable en fonction du nombre de la population.

C) La primauté des assemblées

la III ème république a été marqué par un déséquilibre institutionnelle au profit des assemblées. Même si les organes exécutif on reçut des pouvoirs important se sont tous de même les pouvoir exécutif qui l’emportent, ainsi ce régime parlementaire ressemble plus a un régime d’assemblé. La III ème république est donc marqué par 4 éléments :

- effacement de l’exécutif et en premier lieux du chef de l’État en effet le président assiste au conseil des ministres mais ne le préside plus et de plus il n’utilise pas ses prérogatives constitutionnelles comme son droit de dissolution.

- la toute puissance du parlement, le parlement dispose de la plénitude du pouvoir législatif, les assemblés siègent de manière quasi permanente ce qui n’est pas le cas dans la constitution de 1758 et il est le maître de l’ordre du jours (quels sont lestexte, projet qui vont être discutés), il dispose aussi d’un pouvoir de contrôle étendu. Les lois constitutionnelle de 1875 ne prévois aucune condition a la mise en jeu de la responsabilité politique du gouvernement. Par exemple n’importe quel ministre peut engager la responsabilité du gouvernement ; de plus un gouvernement peut démissionner après un refus de confiance voté a la majorité relative sur un point secondaire ; puis certain gouvernement vont démissionner sans avoir été formellement désavoué a la suite d’une interpellation. Sous la II ème république les gouvernement sont surtout renversé par la chambre des

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