Le sens des symboles et des mots évoquant le droit

Introduction général au droit

Chapitre premier : le sens des symboles et des mots évoquant le droit

Section I- le sens des symboles

Le droit et la justice sont généralement représenté par une femme tenant un glaive et une balance. Le choix de la femme, est car on assiste a un mouvement de féminisme massif.

1. Le glaive est le symbole de la force

D’après le dictionnaire, le glaive est « une épée a deux tranchants »  symbole 🡪 puissance et  force.

L’exemple de la force peut vouloir dire, que le glaive est symbole de force, qui voudrait aussi dire, courage et énergie, mais aussi violence, (coup de force, mais aussi, force de frappe).

Quand on emploie la force, on emploie également la CONTRAINTE. Le dictionnaire définit la force comme « moyen violent pour contraindre ».

1. La balance est le symbole de ce qui es juste

la balance est JUSTE, car elle mesure avec précision, la balance est la différence du glaive, un instrument de mesure. Pour le dictionnaire, c’est un objet servant à peser et comparer une masse.

Le droit est donc actuellement symbolisé par deux instruments très différents : le premier évoque la force et peut etre la violence, et le deuxième, la mesure, la présicion et la justesse.

Section II- le sens des mots

« le droit est un ensemble règle ou de norme, permettant d’assurer le bon ordre social »

1. le sens des mots « règle » et « norme »

def du mot règle, « instrument long pour tracer des lignes ou pour mesurer des longueurs » . Une règle est dc d’abord un instrument de mesure comme la balance. Le droit apparaît dans une vision instrumentale.

 Une règle est aussi un principe de conduite, un principe auquel il faut se plier. Il faut suivre les règles.

 Le mot règle a lui aussi une dble signification (instrument de mesure et principe contraignant) une norme qui vient du latin « norma » qui signifie une équerre = instrument de mesure. Mais aussi synonyme de principe obligatoire.

1. le mots « ordre »

le mot ordre a lui aussi une double signification.

Quand on dis qu’un texte est d’ordre public cela veut dire que le texte va s’imposer. Il est obligatoire. C un texte qui donne un ordre au public. Une autorité vient donc donner un ordre a quelqu’un et a cet ordre il faut obéir (idée de contrainte). En revanche, qd on parle du bon ordre social, l’ordre est synonyme d’harmonie. Si tt est en ordre, tt est en équilibre. On y retrouve le symbole de la balance.

1. Le mots « droit »

Mot ambivalent

L’adj « droit » signifie qu’il s’étend sans dévier d’une extrémité a une autre. Il évoque également la notion de direct.

L’adj « droit » s’oppose à l’adj « courbe ». il signifie aussi la stabilité (se tenir droit). Def    quasi-mathématiques : angle droit. Langage de la précision comme la balance. Mais l’adj évoque enfin la justesse qd on dis d’un homme qu’il est droit, il est loyal, honnête. Le qualificatif droit part de la rigueur pr évoluer vers la loyauté (force/justesse)

le nom « droit » évoque le pvr d’exiger qlq chose d’autrui (j’ai le droit de percevoir des allocations). Un droit c’est aussi la force dans le langage de la boxe.

Le mot évoque aussi 2notions contradictoires.

Chapitre 2- définition de la règle de droit objectif

le droit est un ensemble de règles destinés à régir les rapports des hommes vivant en société. S’il n’y avait pas de règles on connaitrait l’anarchie (le plus fort domine le plus faible). Les règles de droit sont importantes. Le droit fait partie des sciences humaines puisque son obj est de régler les rapports entre les hommes. Le droit est l’expression de la civilisation.

Section I- le droit est un instrument composé d’un ensemble de règles

Ces règles sont classé en fonction de grandes divisions. Le mots droit recouvre en réalité une réalité juridique multiple.

1. Le droit interne et le droit international

Le droit interne est encore appelé le droit national. C’est le droit qui s’applique dans un espace déterminé. Tous les individus qui vivent ds cette espace seront soumis au droit national. Les règles peuvent varier d’un espace à d’autres. Il n’y a pas encore de règles mondiales.

Le droit international se divise en 2 branches :

• Droit internationale public qui régit les rapports entre les diffs Etats. Qd un état a un rapport avec un autre état, il pourra passer une convention ou un traité international.
• Droit international privé est le droit des particuliers qui franchissent les frontières.

Droit important car mondialisation importante.

1. Les règles du droit public et celles du droit privée la distinction est classique, mais approximative.

• Le droit public

parmi ces règles public= règles qui organisent les pvr public et les services public, ns avons d’abord

• Le droit constitutionnel : comprend les règles qui président à l’organisation politique de l’état et à son fonctionnement. (constitution de 1958)
• Le droit administratif (prolongement du droit constit car chaque ministre est à la tête d’un ministère et dc d’une administration qui est au service du public, des administrés). L’objet du droit administratif sera de régler les rapports que peut avoir le particulier avec l’administration et plus généralement avec les personnes morales de droit public que sont l’état, les départements, les communes.

Rq : Le contentieux administratif sera confié à une juridiction spéciale qui est la juridiction administrative

• Le droit privée

le droit prv ne s’occupe que des rapports entre particuliers. C le droit civil qui forme la matière fondamentale.

A l’intérieur du droit civil, il y a des règles qui permettent d’individualiser les personnes (droit des personnes), des règles qui ont pr objet d’étudier des rapports entre diff personnes (droit de la famille ou droit des obligations).

Il y a également les règles qui permettent de dire quels sont les pvr des personnes sur certaines choses (droit des biens). Les règles de droit civil puisent leur substance ds le code civil voulu par Napoléon en 1804. A partir du code civil, on découvre d’autres branches comme le droit commercial qui règle les rapports entre commerçants, le droit rural qui réglé les rapports entre propriétaires et fermiers.

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