Droit Privé

INTRODUCTION

L’histoire du droit est enseignée depuis 1997 et est dû à un arrêté. Son enseignement fut mis en place par Napoléon Ier tel est le cas à Dijon avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux :

- Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition.

- Pour les futurs juristes, rendre la relativité du droit, c'est-à-dire pas de temps fixe, ainsi connaître le droit actuel et trouver des solutions aux problèmes. De plus ces solutions sont indéfinies car avec l’histoire du passé et l’exemple des autres pays .Pour comprendre l’histoire du droit ,il faut comprendre l’histoire avec ces contextes afin d’améliorer le futur grâce aux erreurs passé .L’étude de l’histoire du droit est technique et non général .Il faut éviter à tout pris de se borner à l’histoire récente du droit ,mais aussi à ses bases tel est l’exemple le plus historique en matière de droit avec l’exemple Gréco-romain , avec l’apport du christianisme (Rome ,Athènes ,Jérusalem ) .Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme » .Il faut distinguer institutions ,Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se limiter au droit et non à la définition des sociologues. Juridiques, qui est relatif au droit, ce sont les ensembles des règles de droit qui organise la société.

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante.

3 sources originaires:

- Le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi.

- Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements.

- Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes :

- créé par un législateur exceptionnel (Sparte dans la Grèce Antique, Dracon à Athènes, Solon, plus tardivement, à Athènes, Jean-Jacques Rousseau a rédigé des projets pour la Corse et la Pologne)

- créé par la communauté entière (époque romaine avec la république romaine), ou un personnage censé représenter la communauté (l’assemblée politique).

Les sources dérivées :

(Interpréter crée du droit, en plus de ce qui existait avant.)

Le travail des tribunaux, la jurisprudence.

Le travail des juristes (l’interprétation)

1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit

La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En Mésopotamie sont apparues les villes avec les souverains et dieux.

Chapitre 1 : La cité, l'État et le droit dans la Grèce Antique

I)Les cités grecques

a) La cité et ses formes politiques :

*la cité, cadre de vie de l’homme grecque : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité politique. Opposition de la cité aux empires orientaux. Les grecs méprisent les barbares, ceux qui sont étrangers à la civilisation grecque. Empires orientaux dont le gouvernement est fondé sur la force.

Certaines cités ne sont connues que par leur monnaie. (1000 cités).

Cité : communauté politique, communauté de citoyen (40000 max.). Ils sont solidaires et sont soumis à des lois. C’est un état de droit. La cité est indépendante à ses propres lois (autonomie). Elle recherche l’autarcie économique (éviter de dépendre de l’étranger). La cité est maitresse de son régime politique. Elle ne doit pas payer d’impôts (tribut) à une puissance étrangère. Tous les habitants ne sont pas des citoyens (être né d’un père et d’une mère athéniens). Mais il y a des hommes libres et non citoyens (métèques), qui habitent la cité d’Athènes depuis des siècles. Un homme n’est reconnu libre que dans sa cité.

Les institutions politiques ont beaucoup variés. Il existe des rois traditionnels et des chefs temporaires élus de la cité (magistrat) qui représentent la cité. Certaines cités ont connu un régime démocratique.

Phénomène de la tyrannie : politicien, démagogue, qui s’appuie sur une population modeste pour accéder au pouvoir qu’il garde. Mouvements aristocratique et démocratique.

*la démocratie athénienne : de 509 à 322 avant notre ère. Plusieurs épisodes de tyrannie pour arriver à la démocratie.

Les institutions : assemblée des citoyens, ecclésia. Elle a un pouvoir très important. Elle discute et vote les lois et décisions. Il y a aussi un conseil de 500 membres (Boulé), ils sont tirés au sort et préparent les décisions des délibérations de l’ecclésia. Des magistrats élus ou tirés au sort (Périclès). Le tribunal (Héliée) est composé de 6000 citoyens tirés au sort.

Elle a été critiquée. Réactions aristocratiques et démocratiques. Il y a eu de nombreuses guerres mais aussi des alliances entre les cités. Athènes a dirigé la confédération de Délos. La cité a imposé des gouvernements démocratiques à des cités qui n’en voulaient pas.

Liens culturels entre les cités (langue). Evènements sportifs (pour y participer, il fallait être grec)

b) La naissance de la pensée politique :

Le créateur de l’histoire est Hérodote.

Les thèmes abordés : les avantages des régimes politiques (monarchie, aristocratie, démocratie). Réflexion affinée par Platon et Aristote. Ils ont montré que ces régimes ne sont pas stables. Aristophane, dans une comédie, ridiculise la démocratie athénienne. Critique du tirage au sort, qui amène à une fonction importante n’importe quel citoyen. Aucun régime parfait, donc mélange des régimes.

c) Le droit et la réflexion sur le droit

Les grecs de

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