La sortie des immobilisations du patrimoine
TD : La sortie des immobilisations du patrimoine. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar youtube47300 • 13 Septembre 2018 • TD • 2 782 Mots (12 Pages) • 680 Vues
P2 Chapitre 7 La sortie des immobilisations du patrimoine |
I – Sortie des immobilisations incorporelles et corporelles
L’entreprise doit procéder à diverses opérations comptables et fiscales
A – La cession d’un bien amortissable
1- Comptabilisation
✓ La comptabilisation du prix de cession
462 | ||||
775 | ||||
44571 |
✓ L’enregistrement d’un amortissement complémentaire jusqu’à la date de cession
6811 | ||||
28 |
✓ La sortie du bien de l’actif de l’entreprise
675 | ||||
281 | ||||
21 |
✓ L’annulation de la dépréciation
29 | ||||
781 786 |
✓ Le résultat de cession comptable :
Compte 775 – Compte 675 = Plus ou Moins value
✓ L’analyse fiscale de la sortie d’actif
✓Analyse de la cession
✓Calcul et Analyse de la plus ou moins value fiscale
2 – Applications
L’entreprise individuelle JOLY a cédé le 3 mars N pour 1500 € HT d’une machine outil acquise le 15 janvier 20N-3 pour 4000 € HT et amortie en linéaire sur 8 ans
Comptabilité
Fiscalité :
❖ Analyse de la cession Compte 775 – Compte 675
❖ Calcul et Analyse de la plus ou moins value fiscale
VO ————> Cession ————>
[pic 1] fiscaux ————> VNC ————>
VNC ————>
[pic 2] fiscaux :
Qualification : BIC :
B – La cession d’un bien non amortissable
L’entreprise individuelle JOLY cède le 14 juin 20N un terrain pour 56 000 € qu’elle avait acquis le 23 février 20N-6 pour l’équivalent de 105000 €. Suite à un projet de déviation autoroutière une perte probable avait fait l’objet d’une dépréciation de 42 000 €
Comptabilisation :
| ||||
Fiscalité :
❖ Analyse de la cession
❖ Calcul et Analyse de la plus ou moins value fiscale
Cession————>
VO ————>
Qualification : BIC :
II – Les cessions d’immobilisations financières
Le portefeuille de l’entreprise individuelle JOLY contenait au 31/12/20N :
Titres de participation : 280 actions GDE dont 120 acquises 15 euros le 23/11/20N-6
160 acquises 12 euros le 04/05/20N-1
Une dépréciation de 56 euros avait été constituée au 31.12.20N-1 sur les actions GDE.
Au cours de l’exercice 20N, l’entreprise a procédé aux opérations suivantes :
15 février : cession de 240 actions GDE au cours de 13 euros l’une sachant que l’entreprise utilise la méthode PEPS pour valoriser les sorties de titres
Comptabilisation :
Résultat comptable sur cession :
Fiscalité :
❖ Analyse de la cession
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