Marché des droits à polluer

SAIDI Hicham BTS 1

             Le marché des droits à polluer, qui s’inscrit dans le protocole de Kyoto, est en vigueur depuis 2005.Chaque année, les 12 000 sites industriels représentant 40 % des émissions de l'Union européenne, dans les domaines de l'énergie, des transports aériens, de l'industrie du papier, des métaux se voient attribuer un "droit à polluer". Les entreprises qui dépassent leurs quotas peuvent acheter des crédits, et celles qui en ont trop, les vendre. Ces échanges se font sur des marchés spécialisés, principalement l'European Climate Exchange ou via des courtiers. C’est pourquoi nous allons voire les défaillances et les dysfonctionnements de ce marché. Dans un premiers temps nous expliquerons en quoi l’émission de gaz à effet de serre est productive d’externalité. Dans un second temps expliquer le fonctionnement du marché des droits à polluer. Par la suite nous verrons si ce marché peut fonctionner sans l’État et à quelles menaces il est soumis. Enfin pour finir comment l’État pourrait-il, en dehors des droits à polluer orienter les décisions des entreprises polluantes.

I ) L'émission de gaz à effet de serre produit des externalités

      Une externalité correspond à une situation économique dans laquelle l’action d’une personne ou d’une chose a une influence directe, positive ou négative, sur une autre personne sans que cette dernière n’ait un lien avec l’action d’origine.

     Les gaz à effet de serre réchauffe l’atmosphère car ils retiennent l’énergie solaire. Cela permets d’améliorer les rendement dans l’agriculture par exemple c’est même indispensable. C’est donc une externalité positive car elle est bénéfique dans plusieurs domaine tel que l’agriculture. Mais si il y beaucoup trop de gaz à effet de serre alors on est confronter à des externalité négative. Car les gaz vont provoquer un réchauffement climatique trop fort, les conséquences sont les sécheresses ou la disparition de certaine espèce. Donc ça devient une externalité négative.

C’est pourquoi nous allons voire le fonctionnement du marché des droits à polluer.

II ) Le fonctionnement du marché des droits à polluer

      Le marché des droits à polluer est un marché sur lequel des organisations achète et vendent des permis d’émission de polluant (ou des droits à polluer).

     L’État met à disposition pour chaque entreprise un quota de pollution autoriser. Par la suite les entreprises qui n’utilisent pas leurs droit de polluer ou qui n’ont pas utiliser la totalité de leurs droits, peuvent les vendre à d’autres entreprises qui elles ont utilisées tout leurs quota et doivent en acheter pour continuer à produire. Ce qui créer du coup un marché que l’on appel le marché des droits à polluer. Où il y aura des offreurs et des demandeurs.

Nous allons voire si le marché peut fonctionner sans l’État et à quelles menaces il peut être soumis.

III) L'intervention de l'État et les menaces qui pèsent sur le marché des droits à polluer

       Sans un encadrement de l’État les entreprises qui polluent le plus ne paieraient pas les conséquences de la production de leur activité. Elle provoquerait donc des externalité négative. C’est pourquoi l’intervention de l’État est important car elle doit faire fonctionner ce marché des droits à polluer. L’État va donc imposer des quantité maximale de droits à polluer, et va s’assurer que les entreprises ne polluent pas plus que ce qui leurs ai permis sous peine d’être sanctionner. Mais il y a des menaces qui pèsent  sur ce marché. C’est le car avec ArcelorMittal qui exigeait davantage de droits à polluer.

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