ORDRE JURIDIQUE DE L’UNION EUROPEENNE

ORDRE JURIDIQUE DE L’UNION EUROPEENNE

Examen : questions de cours ou/et « cas pratique »

Ouvrage de Claude Blumann

INTRODUCTION

Plusieurs raisons qui nous poussent à nous intéresser à l’ordre juridique de l’UE :

• L’influence croissante du droit de l’UE, issu des traités sur le l’UE et des normes produites par es institutions sur notre droit national et sur toutes ses branches. Aujourdh’uin de nombreuses réglementations françaises se bornent à transposer, à mettre en œuvre des normes édictées par les institutions de l’UE.

Ce droit s’insère dans toutes les branches du droit français. Ex droit de la concurrence qui concerne les entreprises privées ex : interdictions des ententes.  En droit social, le droit de l’ue à bousculé les règles du droit social : avantages sociaux. Droit administraitf aussi très concerné notamment dans son volet sur les marchés publics.  Un code vient d’etre edicté issu majoritairement de l’UE.

• La spécificité de l’ordre juridique européen et de l’UE. La notion de spéicfiuté implique que l’ordre juridique de l’UE est différent des autres ordres juridiques existants (interne) et de l’ordre juridique international. Cela signifie que l’ordre juridique européen constitue un système de normes différents des autres systèmes de normes même s’il y à des points commun entre l’UE et le droit international : Comme le droit international le droit de l’ue est fondé par des traités internationaux. D’un point de vue formel, le droit de l’UE est lui aussi issu de traités qui ont institué l’ue, négociés entre les états parties à l’UE. Les traités ont été conclus et ratifiés selon les règles du droit international.  

Sa specifité à d’abord été consacrée par la  CJUE organe juridicionel institué par les traités. La jurisprudence à précisé dans plusieurs arre^ts la spéiciuté de l’ordre juridique communautaire. elle l’à fait en des termes qui ont progressivemtn évolués, de plus en plus affirmés. Le premier est un arrêt du 5 février 1963 van gend en loos, la cour parle à propos du droit de l’UE « d’un nouvel ordre juridique international ». plus tard dans l’arrêt CJCE 15 juillet 1964 COSTA/ENEL, la cour parle « d’ordre juridiuqe propre ». arrêt 13 novembre 1964 commission/grand duché du Luxembourg la cour parel d’un ordre juridique nouveau.

Très vite donc, dès 1964 la cour abandonne toute mention à l’ordre juridique international. Il y a eu aucun événements justifiant cet abandon. La doctrine considère de manière assez unanime qu’il s’agit de la part de la cour d’une tactique délibérée pour démarquer le droit communautaire du droit international. La cour assoit donc très vite l’autorité de lue. La cour dans sona rret de 63 … jusitii epar le premule du traité qui vise les peuples contrairemetn au droit internaitoanl qui s’interesse aux états.

Ensuite,  elle insiste sur le fonctionnement de l’ue qui fait intervenir les ressortissants ( ajd citoyens européens),

Elle insiste sur le role important qu’elle joue dans la mise en œuvre de ce dori communautaire notamment dans e cadre de deux procédure uqi n’ont pas d’équivalent en droit international :l renvoi préjudiciel permettant à une juridiction nationale de saisir la cour de justice pour que celle-ci interprète une disposition obscure du droit communautaire, procédure qui assure l’uniformité d’interprétation de ce droit. Elle évoque aussi une autre procédure : le recours en manquement.

Enfin, la cour justifie sa position en se référant à l’importance de l’effet direct  et de l’applicabilité immédiate dans l’ordre juridique communautaire des normes juridiques issues du droit communautaire.

La doctrine prenant le relais de la jurisprudence va aussi faire l’inventaire de tous les éléments qui font la spécificité de cet ordre juridique.  

• D’abord l’UE est dotée d’un appareil institutionnel beaucoup plus sophistiqué que celui des organisations intergouvernementales traditionnelles. (parlement, cour, conseil, commission…)

• Ensuite, il y à des mécanismes institutionnels d’autoproduction législative. Les institutions de l’ue produisent des normes qui sont des lois. les institutions européennes peuvent édicter ds réglements, des directives et cette faculté de produire du droit, des normes européennes, permet aux institutions de l’ue de s’adapter à l’évolution des circonstances snas passer par la conclusion d’un nouveau traité (= sans apsser par le mécanisme lourd que connati le droit international=conclure un ouveau traité ou le reviser= obtenir l’accord de tous les états). Très dur d’adatper les règels de droit intenrational.

Les institutions européennes permettet de faire evoluer le droit.

• La manière dont fonctionne le processus de décision européen. Le mécanisme de décision européen fait une large place à à règle majoritaire cad que la décision se fait en principe à la majorité, l’unanimité n’étant que l’exception tandis que dans l’ordre juridique international, la prise de décision repose sur le principe de l’unanimité. En droi tint

4 = l’ue repose sur une organisation et un équilibre institutionnel original. Elle fait intervenir tris institutions dans le processus décisionnel : le conseil commission européenne et parlement européen.

Le droit de l’UE repose sur un contrôle juridictionnel obligatoire et exclusif de la cour de justice de l’UE alors que la CIJ ne dispose que d’une compétence facultative cad qu’elle n’et compétente que si les états parties au litige ont accepté sa compétence

La diversité et la spécificité des reccours juridictionel prevus par les traités de l’UE qui garantissent à la fois une application uniforme par tous les états de ce droit et son exécution effective par eux.

La nature pariculiere des rapprots entre le droit de l’UE et le droit national. des répports spéciriqeus en raison  du role joué par le principe de primauté et par l’effet direct.

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