Théorie générale de l’état

Théorie générale de l’état

08/09/21

Cour sur moodle : il faut préparer son cour magistrale.

Manuel droit constitutionel Préparé ses disseter et ses TD permet de rajouter des info

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Il faut s’informer sur l’actu nat et internat

Tte les semaine DM avec TD : dissert commentaire de texte 2 notes. + 1 note de mi parcours : 2 QRC

1 évale de fin de parcours : dissert commentaire de texte

1 note de participation orale en TD

INTRO :

« le droit constit droit qui vent un droit en mouv qui evol au cour du temps parce que centre moteur dans la pratique du pouv » pierre paquetel

Le P ici est le pouv politique des gouvernant et des gouvernés. Ce pouv plo a evolué et evolue encore aujourd’hui mais parler PP est difficile a def. Objetcif de l’année definir PP.

Le PP déterminer la ou les sociétés. La frontière entre la SP et le DC est très mince  

1. Droit

Qu’est-ce que le droit ?

Le droit ne se résume pas et si il se définie il y a risque …..

Un ensemble de règle, de matière de discipline de discour ce sont des contrevairses il y a diff représentation, diff techniques. Le droit FR se classe dans la famille des droit Romano-germanique CAD il conjugue le droit ecrit issue du droit Romain avec la tradition coutumière issue de l’invasions Germaniques. Une entrave au code code civil pénal de commerce. Ce différencie de la Common Law basé sur un système de règles coutumières.

TELECHARGER CONSTITUTION.

Le DC découle du jude constitu.

Le droit en générale est un enssemble de regle qui organise la vie des membre d’une société.

-Le droit comme mode de régulation de la société

Droit est une forme de pheno sociale permet de réguler société de gouvernant et des gouverné mais aussi a travere le juge de garantir les droit et les liberté de chacun. Le droit se dévoule que quan il y a société. Robinson crusoé seul sur sont ile n’as pas besoin du droit. Il en a besoin avec vendredi. Pour l’Homme seul la notion de droit n’as aucun sens. Different types de règle dans la soc elle relève en premier tmps de notre conscience (moral religions politesse bien séance) se sont des règle éthique non punissable par la loi seul sanction le remord l’exclusion et la réprobation. 2eme types de règle qui elle sont imposé par l’état c’est le pouv institu qui reflaite la volonté de la puissance public (e sui s’impose à l’individue qui provient de l’état) lui est punissable par la loi avec des sanction prévue par celle-ci. Les règles imposées par l’Etat possèdent une forme contraignante à laquelle personne ne peut se soustraire.

Le droit comme pheno soc est un ensemble de règle de conduite humaine edité et sanctionné par l’etat et distiné a faire règner dans les relation soc l’autorité et la libèrté.

1. Droit comme conciliation de l’autorité et de la liberté.

L’autorité et la libèreter sont liée pour que l’individue ce réalise plainement dans la vie cotidiène pour réalisé sa destinee il fau des libèreté mais lordre public s’impose au individue pour réguler la société il n’y a pas de libèrté absolu est impossible dans ue société sinon anarchie. Dans une société notre libèrte est limité par la puissance public par l’autorité de l’etat la liberté ne se conçoie que dans le respect de l’ordre public. « Ma liberté s’arrête la où commence celle des autres » CHERCHER L’AUTEUR

La liberté n’est pas absolue elle a une limite. On ne peut pas rire de toute n’y tout écrire.

Le pass sanitaire est une attente aux libertés mais dans le respect de l’ordre public. La liberté se concilie avec l’autorité dans une démocratie.

Qui est ce qui vas réguler le curseur entre l’autorité et la liberté ? ce sont les juges qui ont l’autorité pour réguler le curseur. Un juge indépendant et impartiale. Nous pouvons contester une décision nous le peuple, mais devant un juge.

La justice est associée à une autorité comme le prévoit l’article 8 de la constitut° du 4 octobre 1958

1. Les différentes images du droit

Le procès/ La vie quotidienne / la balance de la justice (autorité : liberté) / la Summa divisio (Droit privée : droit public) / l’imparrcialité / la sanction / la protection / LOI

Le droit c’est la loi : la loi est emblématique du droit moderne qui a été développer à la révolut° FR. Ce qui provient de la loi est juste à la suite de la révolution FR.  Cependant la loi n’est pas forcement juste et peut donc être mal faite et non légitime. A la sortie de la 2GM la loi n’est plus sacrée. On lui impose donc d’être conforme a une puissance supérieure : la constitution. C’est une consécration de l’état de droit.

Le juge constitutionnel va évaluer la conformité de la loi a la constitution. L’état n’est donc plus soumis à la loi mais ils sont soumis au droit.

Les image du droit sont nombreuse ; la force le symbole la loi… démontre la multiplicité de la signification du droit. Cela montre toutes les defs du droit

1. Les évolutions du droit et de la société

Le droit évolue avec la société depuis tout le temps. Il y a eu une judiciarisation et une juridicisation.

La judiciarisation fait recourir a des solutions contentieuses devant le juge (de plus en plus de procès) on engage de plus en plus facilement la responsabilité des indiv entre eus et le l’état

La juridicisation est l’inflation des textes de loi des règles

La justice est sollicitée de toute part et dans de nombreux domaine conflit familiaux responsabilité medic et dans le travail dans l’urbanisme dans l’environnement…

Il existe un besoin de sécurité ce besoin de sécurité permanant entraine l’élaboration de texte et des procès de plus en plus nombreux. Et il entrain de + EN + de loi et de règle qui touche la vie en générale/ quotidienne il faut donc des textes plus précis et donc plus de contentieux.

Sécurité alimentaire informatique sanitaire

Il y a une prolifération de droit à différent du droit de qui est un droit objectif, on a le droit de ce marié de crée une associat°. Le droit à est un droit qui est une revendication de la société, droit subjectif un droit à l’enfant.

1. Le droit public

Le droit public : Ensemble des règles de droit qui régissent les personnes publiques et leurs relations avec les personnes privées.

Le droit civil est la relation entre deux personnes privées

En droit public est la relation entre des institutions public et elle-même ou une personne privée

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