Histoire à létude du droit

Introduction historique à l’étude du droit 

Introduction historique au droit, Dalloz André CASTALDO - Yves Mausen

I- La Gaulle romaine (Ier -Vème siècle)

Chronologie :

Fondation de Rome : Par Romulus en -753.

        Du point de vue politique, Rome a d’abord été organisé sous la forme d’une monarchie qui est éliminé par les romains vers -509. A partir de là, elle s’organisera en République (res publica). Sous cette forme, Rome qui est une cité État va conquérir progressivement des territoires extrêmement vaste, cela commence par la conquête des autres cités états d’Italie. Le pouvoir est alors entre les mains d’une aristocratie.

        En -27, va être instauré par Octave AUGUSTE (fils adoptif de Jules César), l’Empire. Deux périodes : Haut-Empire, du Ier siècle au IIème après J-C / Bas-Empire ou l’antiquité tardive du IIIème au Vème siècle après JC.

Fin de l’Empire Romain dans la partie occidentale : 476 après JC

La Turquie devient turc en 1453. Fin de l’empire romain d’orient.

Chapitre 1 : Conquête et romanisation de la Gaule

Section 1 : Les Étapes de la conquête

        Arrivée des Romains en Gaule vers -125 avec la cité de Marseille (Phocée) qui est la plus vieille ville de France. Elle s’estime menacée par les peuples gaulois : cette cité fait donc appel à Rome qui est son alliée. À partir de là, les Romains vont occuper progressivement ce qu’ils appellent la Provincia (Provence) ou la Gaule Narbonnaise (création -118). La Gaule Narbonnaise a été la première partie de la Gaule conquise, mais c’est aussi la zone la plus profondément romanisée. (Toulouse en -107)

2ème phase : Conquête du reste de la Gaule par Jules César.  

        Jules César, issus d’une très grande famille aristocratique, à la fin de son Consulat est nommé Pro-consul de la Gaule Narbonnaise. Il jugera indispensable pour la réussite de ses ambitions politiques, de s’emparer du pouvoir et de la gloire militaire. Il juge nécessaire de former une armée qui lui sera dévoué. Ainsi, Jules césar instaure une dictature avec pour ambition : conquérir la Gaulle

        César interviendra dans les querelles incessantes des différents peuples gaulois, il triomphera des uns et des autres puis il sera vainqueur de la coalition des peuples gaulois. La Gaule finit par passer, en -51, sous l’autorité romaine. L’intégration de cette Gaulle est un fait militaire, la raison du plus fort, mais c’est aussi un phénomène administratif.

        En effet, cette intégration, cette conquête, va ensuite s’accompagner d’un phénomène très particulier de romanisation. Ce mouvement est un mouvement de diffusion du mode de vie romain, et également de l’adoption de leur système administratif. On retrouve donc un alignement progressif des comportements romains sur les comportements des conquis. Cette romanisation est une forme réussie de colonisation. Cela traduit le prestige des vainqueurs auprès d’autres peuples.

Cette romanisation progressive présente trois types d’aspects :

Section 2 : Les aspects institutionnelles de la romanisation

• Une administration romaine

        Elle ne remplace pas le système ancien, elle est superposée aux formes d’organisation traditionnelle des peuples vaincues. Elle respecte les particularismes des anciens peuples, pour les faire se sentir encore « autonome ». Cela va être un élément d’unification progressif en raison de la présence, de la diffusion, des mêmes règles partout dans cet empire romain, et plus tard la diffusion des mêmes droits.

• L’armée romaine

        L’armée romaine est une factrice fondamentale de la romanisation, du fait de sa présence. En effet, les soldats romains diffusent leur langue, leurs habitudes et leurs techniques dans les régions de l’empire où ils sont envoyés en légion, mais aussi par son mode de recrutement.

        En effet, les soldats d’origine provinciale vont aligner petit à petit leur comportement sur celui de leurs camarades romains/italiens, notamment durant un service militaire qui peut durer au minimum pendant 20 ans.

• Accession à des statuts privilégiés

        De plus, cette armée est un mode courant et privilégie l’accession à la condition/au statut le plus envié qui est celui de citoyen romain. À la fin de son temps de service, les légionnaires/soldats qui n’ont pas leur citoyenneté, l’obtiennent automatiquement. Or, les provinciaux, sont de plus en plus nombreux dans les armées romaines comme simples soldats, mais aussi comme officiers, officiers supérieurs et officiers généraux.

Section 3 : Les aspects économiques de la romanisation

        Les économies des zones conquises vont être progressivement intégrées dans un immense ensemble économique que constitue le monde romain. Ce monde romain constitue en effet une sorte de communauté économique. L’administration romaine pose des taxes très faibles sur la marchandise, ce qui favorise les échanges, notamment maritimes/fluviaux.

        La situation de la paix facilite le développement, notamment d’une économie formée à longue distance. Durant 2 siècles, la PAX ROMANA régnera.

        Grâce à la paix, l’administration romaine développe l’infrastructure des communications (voies romaines), « Tous les chemins mènent à Rome ».

        Développement des ports maritimes et fluviaux.

C’est l’apogée de l’activité économique.

Section 4 : Les aspects culturels de la romanisation

• Diffusion de la langue latine, au moins dans la partie occidentale de l’empire

• Les peuples romanisés adoptent les habitudes romaines en ce qui concerne la façon de vivre, mais aussi en ce qui concerne la façon de s’habiller, les habitats…

• L’adoption des usages romains, elles concernent d’un bout à l’autre, les villes de l’empire qui adopte le même plan très fonctionnelle, qui est un plan en damier.

• La religion romaine se superpose aux vieilles religions/croyances.

• Classes sociales qui sont en pleine ascension

• Trajan est empereur en 98, il est issu d’une très grande famille mais il n’est pas romain, il est  ESPAGNOL, son père est déjà sénateur.

On retrouve donc la symbiose progressive des différentes ethnies.

• Accomplissement juridique né en 212. C’est la décision impériale « une Constitution » décision que prend l’Empereur CARACALLA durant le Bas-Empire. Elle donne la citoyenneté romaine à tous les citoyens romains de l’Empire. Les adversaires politiques vont faire remarquer que cette générosité est calculée, car à l’époque, seuls les citoyens romains payaient l’impôt pour remplir les caisses de l’État qui serviront au droit de succession pour financer les opérations militaires et alimenter l’armée.

Chapitre 2 : Les institutions romaines notamment en Gaule

Section 1 : Le pouvoir politique de la monarchie absolue et divinisé

        L’évolution des formes du pouvoir vers la monarchie absolue s’est faite lentement en 3 siècles, pour que le monde romain passe du système républicain à une monarchie.

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