Comment la souveraineté nationale est-elle affirmée en France de 1789 à 1814?

Comment la souveraineté nationale est-elle affirmée en France de 1789 à 1814?

À partir de 1789, la France traverse une période mouvementée qui transforme les sociétés européennes. Le peuple français est passé de sujets du bon roi à citoyen de la République, puis de l’Empire. Ce bouleversement traduit l’évolution de la souveraineté nationale. Elle signifie que la Nation, un groupe qui se caractérise par la conscience de son unité, est à l’origine des pouvoirs politiques mis en place en France.

C’est pourquoi, nous nous sommes interrogés sur comment la souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1814?

Nous montrerons tout d’abord que le régime politique évolue drastiquement au cours de cette période, puis nous verrons que ces évolutions ont une incidence sur la citoyenneté et enfin, nous nous pencherons sur certains temps forts marquant l’enracinement de cette souveraineté.

Jusqu’en 1789, la France est placée sous le régime de la Monarchie absolue. Le roi Louis XVI détient tous les pouvoirs. La société est divisée en trois ordres (le Clergé, le Tiers-État et la Noblesse). Durant cette période instable, le Royaume connaît de grandes difficultés. Pour y remédier, le roi décide de convoquer les Etats généraux (les trois Ordres) le 5 mai 1789. Mais le Tiers- Etat quitte l’Assemblée et s’engage à écrire une Constitution. Ce texte de Loi est adopté le 3 septembre 1791. La France devient une Monarchie constitutionnelle. Désormais, le roi doit partager ses pouvoirs avec une Assemblée législative élue par les citoyens au suffrage censitaire. Louis XVI n’est plus le “Roi de France” mais le “Roi des Français”. Il ne peut dissoudre l'Assemblée, mais peut exercer son droit de véto.

Pour le roi, cette monarchie constitutionnelle est une insulte. Il attend que son beau-frère, le roi d’Autriche déclare la guerre à la France pour partir. Il décide de quitter Paris mais il se fait arrêter le 21 juin 1791 à Varenne. Cette arrestation marque la fin de la confiance du peuple envers son souverain. Le 22 septembre 1792, la République est proclamée et met en place la Convention. Les députés qui vont diriger le pays vont être élus par les citoyens grâce au suffrage universel masculin. Après l'exécution du roi le 21 janvier 1793, le pays tombe dans la violence. En effet, Robespierre un des chefs des députés de l'Assemblée met en place la Terreur (1793-1794). Cette période est sanglante, la loi des suspects est promulguée et les condamnations à mort s'enchaînent. À la fin de la guerre civile, le pays est à l’agonie. Il faut attendre 1799 et la venue d’un homme providentiel pour relever la Nation.

Un jeune général Corse, Napoléon Bonaparte monte un coup d'Etat le 9 novembre 1799. Il met en place le Consulat dont il devient dirigeant. Les citoyens votent pour élire les représentants des grandes instances. Il profite de l'inexistence de contre-pouvoirs pour se permettre d’accumuler des pouvoirs. En 1802, il se fait nommer consul à vie puis Empereur des Français le 2 décembre 1804. Après ce sacre, l’Empire accroît ses frontières et remporte de nombreuses victoires comme Austerlitz (1805) ou Wagram (1809). Cependant, les peuples conquis se révoltent et les pays ennemis créent une alliance pour mettre fin au règne de Napoléon 1er. Il va s'exiler sur l'île d’Elbe en 1814.

Passant de la Monarchie à la République, puis à l'Empire, l’évolution des régimes politiques français a transformé les rapports entre les Français et la politique. Sous la Monarchie absolue, les Français ne sont pas citoyens mais sujets. C'est-à-dire qu’ils ne possèdent aucun droit et sont soumis au bon vouloir du roi. La notion de citoyen et en même temps de Nation est apparue lors de la Révolution. En effet, le 4 août 1789 marque la fin des privilèges. Cela met fin à la société d’Ordre et met en place l’égalité de tous. En outre, la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 introduit de nombreux principes comme “les Hommes naissent libres et égaux en droit” (Article 1er) ou le droit de participer à la vie publique.

Par ailleurs, avec la mise en place de la monarchie constitutionnelle, elle introduit le droit de vote. L’Assemblée adopte

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