Cas pratique de droit pénal

                                                 Cas pratique 1 : complicité                                                    

Un détenu kamal a concu en prison le projet de tuer son beau frère , il en fait part a autre détenu ahmed remise en liberté ,  les deux hommes ont tenu plusieurs réunion préparatoire ils ont mit au point leur projet criminel et ils ont décidé que le beau frère chauffeur de taxi serait étrangler au volant de sa voiture .

Kamal a donné a cette fin à  Ahmed des instructions et renseignement précis sur la victime désigné , habitude domicile ? Kamal étant absent Ahmed a précis par la survenance des événements imprévu a imaginé un autre mode d’exécution du crime . il s’est introduit dans le domicile de beau frère et lui donné la mort par électrocution  .

L’effet relevé dans  le cas caractérise t-il a la charge de kamal le crime de complicité d’assassinat ?

Reponse :

-Definition de la complicité  

- re énoncer le problème

 dans un texte cohérant rédiger tout ca :

• Complicité doit avoir : * élément légal : qui est l’assassinat c un fait principale punissable == établit

• Elément morale : l’intention de s’associer à la réalisation de l’assassinat ==établit
• Elément matériel : moyens fournis

Article 129

C’est une complicité par instruction le changement d’exécution ne peut en aucun cas changer le faite que kamal est complice  car c’est ses instructions ses renseignements et détails sur la victime qui ont été donné a Ahmed pour tuer son beau frère .

Etant donné tout les éléments de la complicité réunis Kama sera poursuis et le fait caractérise l’existence d’une complicité d’assassinat .

                                   Cas pratique 2 : complicité

Najib a chargé Reda de se  rendre chez driss son débiteur pour lui extorqué le montant d’un prêt qui lui avait consentit . Dans le but de lui permettre d’accomplir cette extorsion ( cette démarche ) et contraint driss à ce remboursement Najib a remis deux pistolet auto.

Reda s’est rendu au domicile de Driss qu’il n’avait plu rencontré et s’est mis en querelle avec le concierge qui voulait appeler la police  et tira sur lui et le blessa mortellement .

1 ) Najib poura etre poursuivis pour complicité de meurtre qui est consentit par Reda ?

2) a quelle titre de responsabilité pourra être engagé ?

Reponse :

1. -Définition de la complicité :

- re énoncer le problème

 dans un texte cohérant rédiger tout ca :

• Complicité doit avoir : * élément légal :  extorsion == établit

• Elément matériel :fourniture des moyens pistolet ==établit
• Elément morale : élément intentionnel fait défaut =/ non établit

L’intention de donner le pistolet était juste pour le contraindre a rembourser et non pas  a le tuer  

Article 537 et article 129  najib ne sera  pas poursuivis pour complicité de meurtre car l’un des élément de la complicité fait défaut

1. Il sera poursuis pour quelle responsabilité donc ? complice de tentative de meurtre de débiteur dris ? =/ non car élément légale ici qui fait défaut il n’as pas tenter de tuer Driss

Il n’as pas tuer il n’avait pas l’intention de tuer donc on peut dire que la responsabilité sera complice de tentative d’extorsion de fond car il avait l’intention de le contraindre  a le rembourser .

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