Dossier entreprise, BTS Assistante de gestion de PME-PMI

IMMIGRATION FRANÇAISE

12.02.2019

HISTOIRE

Entre la fin du IX eme siècle  et le debut de XX siècle la France  devienne un pays d’immigrations . Ces immigre proviennent des pays voisin qui sont l’Italie la Belgique, l’Espagne , la Pologne. Pendant la première moitié du 20 siècle (1914-1918) le minister de l’armement recrute des travailleurs nord African mais aussi chinois et indochinois. En 1917 est publie un décret  que pour la premiere fois a obtenu la carte de séjour  pour les étranger âgée de plus de 15 ans qui resident en France

De 1917 à  1936 il y a un développement de l’immigration —>  apparition d’immigration politique qui concerne des russes ,des allemands et des Italians et des espagnoles

Cependent , en 1941 crise économique internationale qui frappe la France et à cause de cette crise , certains mesures sont pris pour ralentir l’entree des travailleur étrangers. En novembre 1945 ( fin second guerre mondiale )une ordonnance est lancée sour l’entree et le séjour des étrangers en France avec la decision de 3 type de Carte de séjour d’une durée variable ( 1 an , 3 ans ou 10 ans). En plus l’immigration de famille qui est favorisée  dans un perspective démographique . Certains ordonnances ont misent en place la double peine c’est à dire permettre aux juges d’expulser les personnes étrangers qui ont commis un délit.

Ensuite il faut mentionner , la période des 30 Glorieuses ( fin annes 50- debut des Annes 60 ) en 1960-62 il y a une acceleration de l’immigration qui correspond à la decolonization et ou meme temps il y a l’entree en vigueur de Traite de Rome ( qui insère la libre circulation de personnes ).

Il ya une immigration italien qui diminue peu à Peru à profit d’une immigration espagnole et portugaise . On veut aussi un développement d’i

l’Algeria après  la fin de la guerre d’indépendance France- Algérie en 1962  on assiste à une forte immigration algérien et aussi au debut de l’immigration africaine-subsarienne . En 1972 nait le circulaire Marcellin et Fontanet qui subordonnent la politique de recrutement des travailleurs français à la situation de l’emploi —> la perte d’un travaille signifie la perte de la carte de séjour

Au niveau politique de 1972 jusqu’à 1981 nous avons la France qui dirige, avec le  septennat Valery Giscard-D’Estaing et au niveau de l’immigration il y a une crise économique qui s’accompagne d’un revision de politique migratoire en France et en 1974 le gouvernement français decide de suspendre l’immigration des travailleur et de famille extra-communotaire et d’ ailleurs l’immigration de communautaire reste suspendu jusqu’à 1977 . Malgré ce la , l’immigration des familles est rapidement autorise à nouveau de 1975.  

Il est mise en place un Aide au retour volontaire , en 1976 est mise en place un mécanisme de  retour forcée ( organisée ) d’une partie de la main d’oeuvre étranger qui jusqu’à ce moment la était  installe regulariementaire.

Les état de Magreb  sont visée par ses mesure de retour force .

En 1980 évoquée la loi Bonnet  qui concernait la prevention de l’immigration clandestine et rendre plus rigoureuse les conditions d’entree sur le territoire français et surtout considere que l’entree au séjour clandestin est assimilée à l’expulsion. Donc cette loi prévoit la reconduite de l’étranger à la frontiere ou prévoit la détention dans un établissement en attendant que la personne passe dans un outre pays. En 1981 il y a une loi Peyrefitte légalise le contrôle d’identité à titre préventif

De 1981 jusqu’à 1988 il y a le septennat Mitterand ( qui est contreValery ) qui a mise en place certains mesures d’attenuation au debut sur l’immigration . en Juillet 1981 est mise en place une circulaire du ministre de l’intérieur de l’époque Gaston Defferre qui a supplié/tenu le condition d’accès à la carte de séjour mais aussi à l’asile politique et la circulaire recommande de ne pas expulser les étrangers nés en France. En a il y a un autre circulaire qui precise les conditions de régularisation exceptionnel instaurée en faveur des étrangers  clandestin et des outres en situation illegale. Circulaire qui fait fournit la preuve de la presence en France depuis le 1 janvier 1981.

Et il fait occuper un emploi stable depuis un an . octobre 1981il y a  abrogation de la loi Bonnet et dans l’ordonnance 1945 est introduite une serie des garantis pout les étrangers par exemple l’expulsion ne pet être prononcée que si l’étranger a été condanne à une peine égale à un an ans de prison. Les clandestins peuvent être reconduit à la frontiere seulement après un jugement et non plus par la loi administrative et les étranger qui ont des liens personnel en France ( mariée ) peuvent être expulser seulement en cas de menace à l’ordre public. En novembre 1981 une circulaire supprime le dispositif d’aide au retour. En juillet 1984 est voté une loi sur le titre unique de séjour et de travaille qui se traduit par la creation de la carte de resident qui reconnait le caractère durable de l’installation en France de la population immigrées et établit une dissociation entre droit au séjour et occupation d’un emploi . En octobre 1984 le gouvernement decide d’accoitre le moyen PAF ( la police d l’air et de la  frontière ) responsable du mouvement de personnes qui passent). La PAF avait la possibilité de pénaliser le séjour irrégulier  par une interdiction du retour sur le territoire français ( mesure de protection des frontières)

En 1986 il y a un changement au niveau electoral puisque l’opposition du centre droit gagne les elections legislatives et cela marque la premiere période de la cohabitation entre 1986 et 1988.

La cohabitation indique la presence des ministres qui n’ont pas la meme tendance politique.

En septembre 1986 est votée la loi concernant les conditions d’entree et de séjour des étrangers en France qui est appelé la loi Pasqua (ministre de droit). Cette loi rétablie le regime de l’expulsion comme il existait avant la loi du 29 octobre 1981. Cette loi restreint les nombres des étrangers qui obtienne une carte de résidants et une liste des étrangers qui sont protégés contre les mesures d’éloignements du territoire

De 1988 à 1995 nous passons au dixième septennat de Mitterand.

En 1989 est votée la loi relative aux conditions d’entree et de séjour des étrangers en France qui est la loi Joxe qui assure la protection contre l’expulsion des personne qui ont des liens personnels ou familiaux en France et instaure un recours juridique contre les mesures de reconduite à la frontière ( l’expulsion ).

En 1991 est mise en place le décret qui concerne toujours les conditions d’entree et de séjour en France des étrangers et donc on assiste aux renforcements des conditions de délivrance de certificat d’hébergement nécessaire aux étrangers pour entree sur le territoire français.

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