Le droit positif et les pensées positive
Cours : Le droit positif et les pensées positive. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar LucasseFilm • 2 Octobre 2022 • Cours • 1 175 Mots (5 Pages) • 310 Vues
le droit positif et les pensées positive
les règles changent dans les temps et dans l’espace, 1804 adoptions du code civile par napoléon
le mouvement c’est la pensée les lois proviennent du processus législative
la legetimité du droit et voter par des personnes légitime
Un organisme et-il toujours légitime a voté des lois ? Il y a des limites a cette pensée
quand es-que une loi ait-elle légitime
la loi doit emmener d’une source adapter
le droit et un ensemble de règle qui régisse les rapports de l’Homme dans cette société
chapitre 2 la description du droit
le droit ne peut pas etre definit par son contenue en revanche nous pouvons décrire le droit
pour expliquer le droit nous pouvons faire une metaphore avec un jeux
des règles de lois des personnages et un terrain de jeux les regles du jeux et de savoir qu’elle sont les regles de droits
1_ qu’elle son les règles de droit ?
Distinguer des norme de notre lois la normativité le fait que la regles prescrivent qui es ici que si la règles n ‘est pas respecter il y aura une sanction
la règle de droits et une norme. La normativiter signifie le fait de prescrire un comportement
les regle de droit ne va pas decrire l’homme l’activiter. Le droit et une construction humaine les regle de droit vont permettent de poser un cadre de ce qui et permit et ce qu’il les pas ce qui permet d’organiser la societer, si les regles son présentent pour avoir une vie harmonieuse. La prescription dicte ce que nous devons faire exemple 1240 du code civi nous ne devont pas casser un bien pour ne pas a avoir a le réparer, Il y a d’autre regle que celle de droit dans notre societé (morale, religieux)
2 on reconnaît une regle de droits car il y a une sanction faite par un juge reconnu par l’état
si il y a pas de sanction se serait une déclaration de bonne intention, une sanctionn etatique par exemple les regle sportive l’etat ne fera pas de sanction, la violation des regle de droit peut toujours agir en justice contre nous c’est poursuite peuvent etre engager par le procureur, sois les poursuite peuvent etre declancher par la victime, on donne a l’etat la possibilité de monopole en allant nous tourner vers l’etat nous ne pouvons plus nous tourner par une « vengeance »
la sanction est assez compliquer a definir de maniere générale la sanction peut etre retenu par des sanctions negative des lors qu’il constate que la personne a violer une regle de droits pour chaque règle de droit les sanctions doit etre préciser avec les règles de droits les sanctions doivent etre connu par tlm,
une sanction n’est pas forcément une sanction pénal pour qu’une regle de droit sois effeicace il n’est pas necessaire que la sanction sois appliquer certaine sanction sont dissuasives.
Il y a des regle imperative et d’autre non une regle imperative ou d’autre publique et une regle qu’on ne peut pas déroger il y a egalement des regle supletive des regle qui s’applique seulement si nous somme d’accord nous pouvons ecarter la regles
ou trouver nos regle de droit, comment elle on etait crée et ou elle on etait ecrite, celon la facon l’etat a etait construit nous ne retrouvons pas la même precedure dans tout les pays
A)
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