La branche maladie

La branche maladie 

Introduction : La branche maladie est une prise en charge des dépenses de santé des assurés malade est garanti l’accès aux soins, elle gère trois régimes...

Objectifs :

1. Etre capable d’énoncer les différentes prestations servies dans le cadre de l’assurance maladie.
2. Etre capable à partir de la situation professionnelle ci-dessous et à partir des documents, indiquer les droits de l’usager aux prestations.

1. Il existe deux types de prestations

1. Prestation en nature : Les prestations rembourse les frais de santé comme les frais de médecines général et spécialisé, les frais de soins, prothèse dentaire. Elles doivent remplir deux conditions :

-Etre dispenser par un établissement public et privé autorise au praticien, personnel, paramédicale dument à exercer.

-Il y a des règles pour les actes professionnels. Il y a aussi une liste de médicaments remboursables.

1. Prestation en espèce : Elle compense la perte d’un revenu de personnes qui ont arrêté leurs métiers pour raison de santé, ses raisons correspondent :

- Aux indemnités journalières en cas d’arrêt maladie durant les congés maternité, paternité à capital en cas de décès.  

-Une pension d’invalidité, l’assurer présente une invalidité diminuant sa capacité de travail ou de gains dans des proportions déterminée.

1. Les droits de l’usager aux prestations.

La PMU (Protection de Maladie Universelle) permet d’être rembourser par les frais de santé dans les mêmes conditions que les autres assurés. L’assurance maladie rembourse la part obligatoire qui est appelé par la sécurité social.  

III-Les régimes de la branche maladie.

1. Le régime général : Le CNAMTS (Caisse National de l’Assurance Maladie de Travailleurs Salariés).

1. Le régime agricole MSA (Mutualité Social Agricole).

1. Le régime social des indépendant RSI (Régime Social des Indépendant).

IV-Les tarifs sociaux.

Lorsqu’un usager ne cotise pas a ces trois branche il peut toute fois sous condition de ressources bénéficier d’une mutuelle complémentaire appelé    la CMU-C (Couverture Maladie Universelle Complémentaire).

Comment bénéficier de la CMU-C ?

Il faut remplir ses trois conditions :

-Résider en France de manière régulière.

-Résider en France de manière stable

-Avoir des ressources inferieur a un plafond.

V- La couverture complémentaire de maladie universelle.

La CMU-C est une prestation sociale française permettant l’accès aux soins, le remboursement de soins à toutes personnes résidant en France est qui n’est pas couverte par un autre régime obligatoire d’assurance maladie. Elle est gratuite et attribué sous conditions de résidence et de ressources. La CMU-C est accordé pour un an et renouvelée chaque année.

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