Enregistrement de la paie
Cours : Enregistrement de la paie. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Oualid Mostefaoui • 20 Mai 2016 • Cours • 1 360 Mots (6 Pages) • 1 203 Vues
enregistrement de la paie
641 a 421 salaire brut
avantages en nature en compte 6 selon la nature : 6417 a 791 ( transfers de charges )
deja save en ammont 526 50
44566 10
512 60
sur le bulletin de paie 6417 50
791 50
retenus salariales 421 a 431 secu et pole emploi 4731 arrco 4732 agirc
avances sur un travail quon effectuera et accomptes pr du taf deja effectué
paiement acompte 425 à 512 puis enregistrement paie 421 a 425
oppositions saisies arrets sur salaires
reglement oppositions 427 a 512
enregistrement paie 421 a 427
charges patronales
645 charges de ss et prevoyance
6331 versement transport
6332 aide au logement à 431 4371 et 4372
paiement cotisations salariales et patronales 431 4371 4372 à 512 montant arrondis
difference darrondis 658 ou 758
reglement des salaires 421 a 512
le cout salariale pr lemployeur = salaire brut augmenté des cotisagtions patronale versé
salarié absent crt nb de jour maladie = retenue pr absence calculé en jour ouvré
SB*nbs de jours dabscences/nbs de jours ouvrés du mois
10jr de taf effectif minimum pr ouverture de ses droits
chaque mois = 2.5jr ouvrables de congé payé dans la période de ref 1er juin au 31 mai, laccord collectif peut modifier
labsence pr maladie greve et chom ne rentre pas dans la periode de taff effectif contrairement au congés, jours feriés et maladie proffesionnelle, repos compensateur
le total de congé payé ne peut pas depasser 30 jours ouvrables ( 2.5j ouvrabe * 12 mois ) mais les conventions collectives peuvent en accorder suppl
indemnisation de la secu
IJSS journaliere 0.5*montant des 3 denriers salaires bruts/91.25 --> 365/4 trimestres
IJSS pafond 43.40e/jour
delai de carence 3 jours où la secu ne verse rien
par congé maladie ImdSS globales = nb de jour calendaire dabsences - 3 jours de carence ) * IJSS
peut etre versé directe au salarié ou via lemployeur = subrogation de lemployeur pr en benef faut avoir taffé une durée minimum
indemnisation complémentaire : il faut ancienneté au moins 1 ans, justifier sa maladie, soin pri en charge par la secu, les soins d être fait en France ou UE
90% de la remun brut pr les 30 premiers jours calendaire dabsence et pr les 30 suivant 2/3 de la Remun Brut, delai de carence de 7 jours calendaires
en compta 641 a 421 SBrut
421 a 43 retenu salariale
4387 a 641 org sociaux produit a recevoir, creance CPAM
512 a 4387 virement CPAM
641 a 421 Sbrut
421 a 43 cot salariale
congé principale ne peut pas depasser 24jours consécutifs et au moins 12/24 d etre proposé entre le 1/5 au 31/10
si pris entre 3 et 5 jours en dehors de cette periode + 1 jr de congé suppl et au moins 6 jours +2jr suppl
congé payé entraine une retenue pr absence comme pr la maladie et aure une indem de CP
regle du dixieme = remun total du salarié au cour de la periode de referebce 1/6/N au 31/5/N+1 et on prend 10%
regle du maintien = indem egale au montant qu'il aurait percu sil avait taffé
on prend le plus favorable des 2
compta congé payé
5412 a 428 CP acquis soumis a cot soc
dc 645 a 438 charges sociales et patronale
N+1 contrpasse/extourne cette écriture
congé formation, remun pdt le congé un % svt a 80% lemployeur se fera rembouerse salaire + cot par OPACIF, FONGECIF
le temps de formation est affecté au taf effectif du salarié ( congé payé, ancienneté... )
compta
641 a 421 SB
retenue sal 421 a 43...
ch
...