Affectation du résultat
Cours : Affectation du résultat. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar HN94 • 1 Avril 2016 • Cours • 2 287 Mots (10 Pages) • 1 206 Vues
C’est le fait d’ller dire que le resultat de l’année N , qu’en fait on ?
1 PRINCIPES
A LA PROCEDURE
L’affectatoion de resultat de sefait de facon hierarchique d’abord les regle imposes par la loi puis les regles imposes par les statut et enfin les decisions de l’assemblée générale ;
Les dirigeants etablisse un projet d’affectation du résultat celui-ci est proposée en assemblée générale ordinaire cette derniere valide ou non le prijet.
Lors de la cloture le resultzt net comptable est aller se deverser dans le comtpe 120 rezultat de lexercice Benefice ou le compte 129 RESULTAT DE LEXERCICE PERTES.
2 LAFFECTATION DUNE PERTE DANS UNE S.A…
La perte de l’exercice doit etre imputée soit sur des reserves existantes soit sur le compte de report a nouveau negatif
106 8000
129 8000
Ou
119 8000
129 8000
Si les pertes cumulée sont supérieur a la moitié du capital , les associés ou acgtionnaires doivent de ider de la poursuite ou non de l’activité.
Si le capital est superieur au minimum légal, les associés peuvent prevoir de reduite le cepaital pour totue ou partie de la perte.
SA : minimum 37000€
Capital 150000€
Perte Année : 80000
3 L’AFFECTATION DU BENEFICE NET D’UNE S.A
A LES CALCULS
;a ; le report a nouveaux
L’assembléee ggénérale peut decider d’affecter le resultat dans les report a nouveaux.
Extrait balance
119 R.A.N N-1 3500
120 Resultat N 10000
120 10000
119 3500
110 6500
;b ; les reserves
Il existe plusieurs types de reserves :
Reserves legale
Reserves statutaires à proscrire
Reserves facultatives
1061 – La loi qui oblige l’entreprise a affecter l’argent dans une reserve afin de proteger un peu mieu les creancier .
La réserve légale c’est une dotation annuelle de 5% du bénéfiuce net de l’année, réduction faite du rAN, cette dotation est limitée a un cumul de 10% du capoital
N CA 37000 Resultat 10000
120 10000
106 500 = 5% du resultat
110 9500
Pour calculer notre reserve legale l’on prend notre resultat moins le compte 119 RAN ET ON ADITIONE JAMAIS LE RAN POSITIF DE LANN2 PRECEDENTE.
1063 La réserve statutaire
Reserve dans les statut qui nous oblige a mettre des sommes en réserve , mm sans resultat .
1068 Reserve facultatives
Reserve decider faites lors de l’assemblée générale
,c, le benefice distribuable
C’esta la partie que je peut reverser au actionnaires ou asssociezs
Resultat N
-RAN N-1 si négatif
-RL
-RS
-RF
+RAN si positif
= resultat distribuable 9351.35
-interet statutair -500
D ; les dividendes
C’est la partie du resultat distribuable que l’entreprise peut donner au associés ou actionnaires. Le dividende se découpe en 2 partie , l’interet statutaire ou 1er dividende, qui en fait est la rémunération du capital apporter . Il y a aussi le super dividende, qui est egala tous les titrres et remunere les risques.
L’interet sttutaire n’a d’utilit que si le capital est partiellement apporter, libérer,
Se calcul sur un taux generalement expliquer dans les statut, sinon définit par l’assemblée générale.
Si le capital est libéré en cours d’année l’interet statutaire se fera aux prorata tamporis , et donc le calcul prendra en compte la durée pendant laquelle l’argent sera dans l’entreprise.
Société cree 7500
Apport nature liberee 100% 5000
Numéraire 50% 2500
8% d’interet statutaire
5000*8% = 400
2500*8% *50% = 100
Le super dividende est un montant egal pour tous les titres. Il est arrondi au 10e iinferieur.
Resultat N
-RAN N-1 si négatif
-RL
-RS
-RF
+RAN si positif
= resultat distribuable 9351.35
-interet statutair -500
=8851.35
750actions
8851.35/750 = 11.801 arrondi 11.8
750*11.8= 8850
Resultat N
-RAN N-1 si négatif
-RL
-RS
-RF
+RAN si positif
= resultat distribuable 9351.35
-interet statutair -500
=8851.35
Superdividende -8850
RAN de n= 1.35
Extrait de balance Capital 2000 titres 15€
Capital 30000 20000€ libébérs en totalités
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