TD sur le CDB

TD 5 - CDB

Qu’est ce qu’un bien : une chose appropriée

Qu’est ce qu’une chose : tout ce qui n’est pas une personne

Qu’est ce qu’un animal : un être vivant, sensible mais sous au régime des biens.

4 catégorie juridiques de l’animal :

Les animaux domestiques

Les animaux sauvages

Les animaux apprivoisé

Les animaux tenu en captivité

Animaux : biens particuliers parce que ce sont des êtres vivants et parce que ils sont sensibles.

Personnalité juridique : aptitude à avoir des droits et des obligations.

Corps humain : un bien, support de la personne juridique.

PA : Le domaine des choses est infini et s’accommode des plus franches originalités, par l’appropriation, les personnes sont investies du pouvoir d’imprimer leurs volonté aux choses, d’en dicter la vie juridique et matériel. Mais la volonté semble parfois déborder du domaine des choses approprié pour s’imposer à des entités dont la qualification même est douteuse car sensible ou encore humaine.

PBMTQ : Peut on imposer le remplacement d’un animal malade au maitre voulant seulement obtenir un dédommagement des frais médicaux supportés ? Comment dans un autre registre, décider du devenir des cendres d’une personne dont les indications paressent sur ce point contradictoire ? Autrement dit, dans quel mesure elle sort réserver à un animal et à des reste humain dépend il de la volonté des personnes ayant sur eux qlq sorte d’emprise.

I - La qualification du bichon et des cendres humaines

L’originalité paroxysmique du bichon et des cendres

La … persistante du bichon et des cendres humaines

II - La protection nécessaire du bichon et des cendres humaine

La sollicitation principale de la volonté du propriétaire

La sollicitation auxiliaire de disposition particulière au bichon et aux cendre humaines

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