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Place Des Tiers Dans Le Contentieux Contractuel dissertations et mémoires

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1 648 Place Des Tiers Dans Le Contentieux Contractuel dissertations gratuites 226 - 250 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 29 Juin 2015
  • Quels Moyens Une Entreprise Peut-elle Mettre En Place Pour Augmenter La Rentabilité Des Ses Fonds Propres ?

    Quels Moyens Une Entreprise Peut-elle Mettre En Place Pour Augmenter La Rentabilité Des Ses Fonds Propres ?

    Intro : L’entreprise doit disposer d’un niveau de FP suffisant pour assurer sa solvabilité. En contrepartie les actionnaires attendent une rémunération supérieure à celle d’un placement sans risque. La rentabilité des FP ou ROE (return on equity) est un ratio qui détermine la capacité de l’entreprise à rentabiliser les fonds engagés par les actionnaires et à les rémunérer. ROE = Résulat net / FP I) Meilleur gestion de ses ressources Optimiser la rentabilité de l’entreprise.

    308 Mots / 2 Pages
  • Mise en place d'une baie informatique au stock du siège Autovision

    Mise en place d'une baie informatique au stock du siège Autovision

    Projet de stage Projet Stock Le projet consiste à mettre en place une baie informatique au stock du siège Autovision. Le projet comporte : - Une solution de vidéo surveillance - Une solution de supervision environnementale Première partie : Vidéo surveillance Le projet mise en place comporte une solution NVR (enregistreur vidéo réseaux) Qnap. Ce serveur NVR est le Qnap VS-2008, Viostor est le système embarqué de surveillance vidéo intégrée au serveur. Seconde partie :

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  • La Connaissance Des Institutions Judiciaires Dans La Gestion Du Contentieux

    La Connaissance Des Institutions Judiciaires Dans La Gestion Du Contentieux

    PLAN INTRODUCTION I- LES JURIDICTIONS NATIONALES A- LES JURIDICTIONS DE FOND B- LA COUR SUPREME II- LES JURIDICTIONS SUPRANATIONALES A- LA CCJA B- LA COUR DE JUSTICE DE L’UEMOA CONCLUSION ANNEXES   Introduction : La gestion du contentieux est l’une des principales missions du juriste d’entreprise. Ce dernier ne peut mener à bien cette lourde responsabilité sans avoir une connaissance claire des institutions judiciaires qui ont à charge de connaitre les litiges et d’y trouver

    5 008 Mots / 21 Pages
  • Le Silence Lors Des Accords Contractuels

    Le Silence Lors Des Accords Contractuels

    Sujet : LE SILENCE LORS DES ACCORDS CONTRACTUELS Introduction Le droit contractuel est une branche du droit d’autant plus importante dans un cadre d’économie libérale, qu’il organise la mise en œuvre au plan juridique des rapports économiques et sociaux. Il constitue dans le cadre de cette économie libérale, le moyen par excellence de la circulation et de l’échange des richesses. Dans le cadre de ce droit contractuel, le consentement des parties contractantes constitue un des

    1 954 Mots / 8 Pages
  • Comment se déroule une mission d’audit stratégique ? Dans quelle mesure l’audit stratégique pourrait- il compléter le système « contrôle » mis en place dans l’entreprise ?

    Comment se déroule une mission d’audit stratégique ? Dans quelle mesure l’audit stratégique pourrait- il compléter le système « contrôle » mis en place dans l’entreprise ?

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Audit Stratégique Audit Stratégique Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Biographies Soumis par: Jessamine 26 décembre 2011 Mots: 26773 | Pages: 108 ... icateurs pouvant servir une fin pour soi et anticiper les incertitudes de l’environnement. Mais en se posant la question de l’efficacité de toute la stratégie menée durant ces dernières années, le contrôle pourrait nous renvoyer à

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  • La Place De La Femme En Egypte

    La Place De La Femme En Egypte

    La place faite à la femme dans l'Égypte antique (pré-hellénistique) peut paraître surprenante de « modernité » si on la compare à celle qu'elle occupa dans une majorité de sociétés contemporaines et postérieures. Bien qu'homme et femme aient traditionnellement des prérogatives bien distinctes dans la société, il semble qu'il n'y ait pas eu de barrière infranchissable en face de celles qui désiraient s'éloigner de ce schéma. La société égyptienne reconnaît à la femme, non seulement

    681 Mots / 3 Pages
  • Mettre en place une nouvelle plateforme de reporting pour améliorer la qualité du reporting institutionnel

    Mettre en place une nouvelle plateforme de reporting pour améliorer la qualité du reporting institutionnel

    Entreprise : Groupe financier international Chef de projet BI expérimenté La mission est un projet stratégique qui consiste à mettre en place une nouvelle plateforme de reporting afin d’améliorer la qualité du reporting institutionnel. Apporter une plus grande flexibilité et agilité dans la création des rapports institutionnels ainsi que de réduire les coûts actuels Tâches : - Qualifier le meilleur outil de reporting (BO et Cognos sont à étudier) - Revoir et auditer le processus

    223 Mots / 1 Pages
  • Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001

    Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001

    « Mise en place du système de management environnemental et sécurité selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, intégré au système de management qualité déjà existant »   Sommaire II. L’ISO 14001 et l’OHSAS 18001 1. L’ISO 14001 a.Le contexte normatif 6 b.Le SME 6 c.Les actions 11 2. L’OHSAS 18001 a. Le contexte normatif 12 b.Le SMS&ST 13 c. Les actions 20 3. Leurs relations au sein de la société 21 III. Mes

    5 327 Mots / 22 Pages
  • Cours: Mise en place et animation d’une action promotionnelle d’une prestation

    Cours: Mise en place et animation d’une action promotionnelle d’une prestation

    Fiche n° 4 Mise en place et animation d’une action promotionnelle d’une prestation 1) La mise en place de la promotion La promotion commerciale vise à développer les ventes d’une prestation sous la forme de promotion de vente, voire de soldes dans un point de vente. L’animation est effectuée par un animateur pour le compte de la marque ou de l’enseigne. Elle repose généralement sur une politique de prix promotionnelle (vente flash). Dans notre institut

    835 Mots / 4 Pages
  • Cours de contentieux du travail

    Cours de contentieux du travail

    COURS DE CONTENTIEUX DU TRAVAIL Cas pratique n°1 M. Joyeux, trente-deux ans, est médecin au sein d’un cabinet médical à Ouagadougou, depuis cinq ans. Il travaille également depuis trois ans dans un centre de remise en forme médicalisé, Aquafit, dont les locaux sont situés à Ouagadougou : il assure des permanences dans les locaux de celle-ci tous les mardis et jeudis après-midi de 14h à 17h. Dans le cadre de cette activité, et conformément au

    627 Mots / 3 Pages
  • Le Contentieux Administratif

    Le Contentieux Administratif

    Le mémoire reproche à l'arrêt attaqué sa carence fondée sur des motifs de droit anéanti ; En ce que ledit arrêt est motivé sur la base du PO n° 1102-C5-08 du District de Bamako ; Que par jugement n° 28 du 03 septembre 1997, le Tribunal Administratif de Bamako a annulé pour excès de pouvoir la décision portant création du permis d'occuper n° 02-C5-08 du 10 août 1966 avec tous les transferts successifs ; Que

    638 Mots / 3 Pages
  • Étude de textes : la place de l'internet

    Étude de textes : la place de l'internet

    Questions : I - Répondez aux questions suivantes : 4 points 1- Trouvez -Lin titre au texte proposé. 2- Pourquoi les jeunes n'ont-ils pas eu du mal à s'approprier Internet ? 3- Qu'est ce qui attire les plus jeunes dans l'utilisation d'Internet ? 4- Quelle est la place d'Internet dans les relations familiales d'après le texte ? H — Expliquez les expressions suivantes : 4 points ; 1- en forictir, de ses centres d'intérêts 2-

    308 Mots / 2 Pages
  • Genèse et affirmation des régimes totalitaires: ces régimes sont-ils comparables dans la façon dont ils se mettent en place et s’affirment dans l’entre-deux-guerres ?

    Genèse et affirmation des régimes totalitaires: ces régimes sont-ils comparables dans la façon dont ils se mettent en place et s’affirment dans l’entre-deux-guerres ?

    Genèse et affirmation des régimes totalitaires Un régime totalitaire asservit une société à un État et règne par l’idéologie et la terreur. Utilisé pour la première fois pour caractériser le régime italien, le terme « totalitaire » a progressivement englobé l’Allemagne nazie puis l’URSS stalinienne. Pour autant, ces régimes sont-ils comparables dans la façon dont ils se mettent en place et s’affirment dans l’entre-deux-guerres ? On peut dire que les régimes totalitaires soviétique, italien et

    769 Mots / 4 Pages
  • La Place Des Femmes Dans Le Sport

    La Place Des Femmes Dans Le Sport

    La place des femmes dans le sport Depuis toujours, les obstacles culturels à la pratique du sport par les femmes sont réels. En 1896, les femmes étaient interdites de Jeux olympiques. Pierre de Coubertin, homme de son époque, s'exclame : "Une Olympiade de femelles est impensable, impraticable, inesthétique et incorrecte. Le véritable héros olympique, c'est l'adulte mâle" ! En 2000 les femmes pratiquant une activité sportive représente 79% d’entre elle contre 88% des hommes. La

    795 Mots / 4 Pages
  • La place des femmes dans le sport

    La place des femmes dans le sport

    La place des femmes dans le sport Depuis toujours, les obstacles culturels à la pratique du sport par les femmes sont réels. En 1896, les femmes étaient interdites de Jeux olympiques. Pierre de Coubertin, homme de son époque, s'exclame : "Une Olympiade de femelles est impensable, impraticable, inesthétique et incorrecte. Le véritable héros olympique, c'est l'adulte mâle" ! En 2000 les femmes pratiquant une activité sportive représente 79% d'entre elle contre 88% des hommes. La

    795 Mots / 4 Pages
  • La déconcentration administrative en côte d'Ivoire pour comprendre la place de l'Etat dans le développement des régions

    La déconcentration administrative en côte d'Ivoire pour comprendre la place de l'Etat dans le développement des régions

    COMPETENCE DE BASE I: Leçon 1 : J’ETUDIE LA DECONCENTRATION ADMINISTRATIVE EN COTE D’IVOIRE POUR COMPRENDRE LA PLACE DE L’ETAT DANS LE DEVELOPPEMENT DES REGIONS DUREE : 4 heures MATERIEL : Histoire-Géographie 4ème, France, Hatier International/CEDA 2002, 191p PLAN DU COURS Introduction I- l’administration déconcentrée. 1- l’administration déconcentrée 2- l’historique de l’administration II- Je décris l’administration déconcentrée pour l’apprécier. 1- le fonctionnement de l’administration déconcentrée. 2- Le rôle de l’administration déconcentrée Conclusion Préambule Nommez la

    1 407 Mots / 6 Pages
  • L’accompagnement médico-social des personnes cérébro-lésées : la place du psychologue - neuropsychologue.

    L’accompagnement médico-social des personnes cérébro-lésées : la place du psychologue - neuropsychologue.

    L’accompagnement médico-social des personnes cérébro-lésées : la place du psychologue - neuropsychologue Céline SELLIER Equipe Mobile BEL AIR La Membrolle sur Choisille Master 1 Psychologie Université François Rabelais TOURS 29 février 2008 Plan 1. La lésion cérébrale acquise, le parcours du blessé 2. La notion de handicap 3. L’accompagnement médico-social Contexte politique : un problème de santé publique Loi du 11 février 2005 Le réseau médico-social L’Equipe Mobile, les missions du psychologue neuropsychologue L’intérêt du

    1 958 Mots / 8 Pages
  • Mise En Place D'un Système De Comptabilité Analytique Au Sein Des Laboratoires Pharmaceutiques PHARMAGHREB Via L'ERP (MFG/PRO)

    Mise En Place D'un Système De Comptabilité Analytique Au Sein Des Laboratoires Pharmaceutiques PHARMAGHREB Via L'ERP (MFG/PRO)

    RAPPORT DU PROJET PROFESSIONNEL ESSAI DE MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE CONTROLE DE GESTION DANS LES BANQUES: Cas BMCE BANK Ø Réalisé par : EL HANBALI AZIZ. Ø Encadré par : TAIB BERRADA . JURY : M. JEAN MONTIER ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008 REMERCIEMENTS Je tiens à adresser mes remerciements à : - Ma petite famille : ma femme ASMA et mes deux petites filles SALMA et ZINEB pour leur soutien durant cette période d'étude

    8 705 Mots / 35 Pages
  • Le place de l'assurance dans la gestion des risques

    Le place de l'assurance dans la gestion des risques

    www.JURISQUES.com P Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT II SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme Dernière mise à jour : NaN undefined NaN (undefined) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime C -

    9 115 Mots / 37 Pages
  • Écriture poétique et quête du sens, du Moyen âge à nos jours: Place et fonction du poète au fil des époques

    Écriture poétique et quête du sens, du Moyen âge à nos jours: Place et fonction du poète au fil des époques

    Écriture poétique et quête du sens, du Moyen Age à nos jours Place et fonction du poète au fil des époques Le terme de « poète » évoque une manière de voir la vie et de la vivre, une façon d'appréhender le monde qui se marque par une certaine distance avec le « commun des mortels ». 1-Les origines En Grèce, le poète est un artiste qui reçoit l'inspiration et chante les exploits des Dieux ou des Héros en

    1 612 Mots / 7 Pages
  • Dissertation: En quoi la mise en place de la Ve République marque-t-elle une rupture avec le modèle de la IVe République ?

    Dissertation: En quoi la mise en place de la Ve République marque-t-elle une rupture avec le modèle de la IVe République ?

    Introduction [Accroche] De 1946 à 1958, le régime politique de la France est celui de la IVe République. Régime parlementaire dominé par l’Assemblée nationale, il se caractérise par une forte instabilité gouvernementale liée au jeu des nombreux partis politiques. À partir de 1954, ses dirigeants sont confrontés à la guerre d’Algérie à laquelle ils ne trouvent pas d’issue. Cet échec entraîne sa disparition en 1958. [Définition du sujet] De Gaulle, rappelé au pouvoir en juin

    1 005 Mots / 5 Pages
  • L'âge pour une plus grande place dans l'espace social

    L'âge pour une plus grande place dans l'espace social

    Un âge pour une plus grande place dans l’espace social A observer le quotidien de l’inter-unité 1 Alors que la question de l’intégration des personnes déficientes mentales se pose, il faut rappeler que l’âge est un important constituant de l’identité d’une personne mais aussi de sa place dans l’espace social. Sans sa prise en compte, l’individu ne peut être situé au sein de la société car à chaque âge de la vie correspondent des attributs

    708 Mots / 3 Pages
  • La Place De L'Afrique Dans Le Commerce International

    La Place De L'Afrique Dans Le Commerce International

    L’Afrique dans le commerce international Il y a 54 pays en Afrique. Afrique du Nord : 5 pays : Maroc, Algérie, Tunisie, Lybie et l’Egypte. En dessous, l’Afrique Subsaharienne. L’Afrique est aujourd’hui en marge du commerce international. Pays le plus grand : le Soudan, le plus petit : la Gambie. Démographie : 25 habitants/km2 Espérance de vie : hommes : 51 ans, femmes : 54 ans. Les pays du Nord de l’Afrique sont en Crise.

    519 Mots / 3 Pages
  • Et si une société de bourse de la place faisait faillite ?

    Et si une société de bourse de la place faisait faillite ?

    Et si une société de bourse de la place faisait faillite ? Bien que peu probable, ce cas de figure mérite d’être étudié étant donné le contexte actuel du marché boursier. En effet, depuis la fin des cinq glorieuses (2004-2008), période durant laquelle les intermédiaires boursiers ont engrangé des bénéfices conséquents suite à la succession des introductions en bourse et à l’arrivée massive d’investisseurs sur le marché, qu’ils soient particuliers ou institutionnels, nationaux ou étrangers,

    757 Mots / 4 Pages
  • La Place Du Travail De La Femme Dans Une Entreprise

    La Place Du Travail De La Femme Dans Une Entreprise

    L'écran solaire est un autre agent important qui nous aidera à protéger notre peau. Vous devez vous assurer que vous utilisez au moins le produit avec un FPS de 15 ou 20 afin de s'assurer que vous êtes totalement protégé contre les rayons nocifs du soleil et des rayons ultraviolets. Le SPF de la lotion que vous utilisez sera de maintenir la protection à plusieurs niveaux afin que la peau reste humide et libre de

    239 Mots / 1 Pages