La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations et mémoires
6 042 La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations gratuites 451 - 475 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La France En Ville
La France en villes La France est un pays très urbanisé, à l'image des autres pays industrialisés et développés : 82 % de la population vit dans une aire urbaine. L'urbanisation de la population française a été progressive depuis la seconde moitié du xixe siècle qui a vu une nette augmentation d'un exode rural qui s'est terminé dans les années 1960. Depuis cette période, les villes concentrent la population et structurent l'espace. Ces dernières décennies ont vu une accentuation du
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Le Choix D'un régime Juridique De Travail
Chapitre 1 - Le choix d'un régime juridique de travail I L'accès à une activité professionnelle A) Principes et exceptions Le principe est celui d'un libre accès à la profession de son choix. Ce libre accès découle : - de la liberté du commerce et d'industrie qui suppose la liberté d'entreprendre, la liberté d'exploiter et la liberté d'établissement (décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791, loi Le Chapelier des 14 et 17 juin 1791,
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Separation Des Pouvoirs Dans Le Droit Constitution
<Séparation du pouvoirs; Hiérarchie des normes> Introduction L'Etat a donc trois fonctions; législative, exécutive et juridictionnelle. Selon une variante de cette doctrine, ces fonctions sont au nombre de deux seulement, la fonction exécutive étant subdivisée elle-même en une fonction administrative et une fonction juridictionnelle. Donc il y a trois autorités ou organes de l'Etat. Chacun d'eux sera spécialisé dans l'exercice de l'une des fonctions. Cette spécialisation signifie que chacune des autorités devra exercer une fonction,
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Les départements de France
(01) département Ain : 564 998 Habitants - 419 communes - Région Rhône Alpes - (02) département Aisne : 536 498 Habitants - 816 communes - Région Picardie - (03) département Allier : 341 499 Habitants - 320 communes - Région Auvergne - (04) département Alpes-de-Haute-Provence 154 500 Habitants - 200 communes - Région PACA - (05) département Hautes-Alpes : 133 000 Habitants 177 communes - Région PACA - (06) département Alpes-Maritimes : 1 069
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Le régime de l’immatriculation foncière
Le régime de l’immatriculation foncière INTRODUCTION Le régime de l’immatriculation foncière dit encore régime des Livres Fonciers qui est établi au Maroc par le Dahir du 12-8-1913 sur l’immatriculation des immeubles tel qu’il a été modifié ou complété trouve son origine dans la loi Australienne de 1858 dite « Act Torrens » du nom de son auteur Sir Robert Torrens. Alors, comment peut-on définir ce régime et quels sont ses principes et caractéristiques? I- Définition:
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Les Autres régimes : Fonctionnaires Et Indépendants
Thème : Les autres régimes (fonctionnaires et indépendants) Karim est un fonctionnaire qui envisage d’évoluer vers le secteur privé. Il s’interroge sur la nouvelle mobilité offerte aux fonctionnaires. La nouvelle mobilité offerte aux fonctionnaires notamment vers le secteur privé doit encourager le départ des fonctionnaires sans qu’une administration puisse s’opposer au départ d’un de ses agents vers le secteur privé ou vers une autre administration. Les fonctionnaires n’étant régis ni par le code du travail,
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La révision De La Constitution Sous La 5ème République
Dissertation de droit constitutionnel: Sujet: La révision de la Constitution sous la 5eme République. Depuis sa promulgation le 4 octobre 1958, la Constitution de la Vème République a traduit, hormis en période de cohabitation, une évolution présidentialiste du régime. En effet cette pratique coïncide avec la présidence de De Gaulle aux débuts de la Vème République, qui avec l’instauration d’un pouvoir exécutif bicéphale fort couplé a une certaine maitrise de la procédure législative au profit
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Les inégalités hommes-femmes en France dans le monde du travail
Malgré leur réussite scolaire, les femmes ont toujours des conditions de travail moins favorables et des salaires moins élevés que ceux des hommes. L'analyse de Dominique Méda et ses propositions pour changer la donne. Les inégalités hommes-femmes persistent en France dans le monde du travail: dans les rémunérations et l'accès aux postes de cadres. Pouvez-vous revenir sur cette situation ? En ce qui concerne les inégalités de rémunérations, on possède aujourd'hui un panorama très nourri.
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Les Relations France Japon
Lumière sur Les relations entre la France et le Japon au XIXe siècle coïncident avec l'ouverture du Japon au monde occidental, après deux siècles d'isolement sous la politique du sakoku et la politique expansionniste de la France en Asie. Cet article présente le développement historique des relations entre deux nations souveraines situées aux antipodes l'une de l'autre et qui ne connaissent quasi rien l'une de l'autre. La mise en place des différentes strates sociales dont
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Caractéristiques principales de la constitution française
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSTITUTION Caractères généraux La Constitution de 1958 établit un régime parlementaire de type orléaniste, c'est-à-dire que, comme le stipule l’article 50, le Gouvernement est responsable devant le Parlement. Il démissionne donc en cas d’adoption d’une motion de censure (qui émane des députés, et adoptée à la majorité absolue). Ainsi, l’Assemblée nationale peut renverser le Gouvernement. Lors des débats relatifs à l’instauration de la nouvelle constitution, Michel Debré et le général de
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L'enseignement De La mécanique Appliquée En France
1 B. Belhoste et K. Chatzis L'enseignement de la mécanique appliquée en France au début du XXe siècle (publié dans Claudine Fontanon (dir.), Histoire de la mécanique appliquée. Enseignement, recherche et pratiques mécaniciennes en France après 1880, Cahiers d'Histoire et de Philosophie des Sciences, n° 46, 1998, pp. 29-46) En dépit de son importance, l’histoire de la mécanique appliquée et de son enseignement au XIXe et XXe siècle est restée assez peu étudiée. Sans prétendre
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Note De Synthèse Sur Le Choix D'un régime Juridique
Note de synthèse sur le choix d’un régime juridique Cette note présente les éléments juridiques pour vous aider à choisir entre le recours à des employés et le recours à des artisans sur le chantier X. I/ Avantages et inconvénients de recourir à des salariés A/ Avantages - Les salariés doivent exécuter le travail demandé - Les salariés doivent respecter les horaires de travail et le règlement intérieur - Les salariés s’engagent à ne pas
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Le référendum en France
Article 3 de la Constitution « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Le référendum consent au peuple de contribuer à la préparation d’une loi et donc de formuler son avis. Pourtant les citoyens se désintéressent de plus en plus du référendum et le taux d’abstention est assez important. Mais le référendum a connu une tout autre forme sous la présidence de de Gaulle
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Fiche De révision Histoire: le régime Soviétique Et Nazis
FICHES DE REVISION HISTOIRE Les régimes soviétiques et nazis. I- Le régime soviétique. -FONDATEUR/CHEF : Créé par LENINE (1870-1924), le régime soviétique est reprit par Joseph STALINE (1879-1953). Vladimir LENINE : Homme politique russe, fondateur du parti bolchevik, il organise la Révolution d'octobre 1917. Il fait signer en 1918, avant la fin de la Première Guerre mondiale, un traité de paix avec l'Allemagne. En tant que dirigeant du Conseil des commissaires du peuple, il se
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Les grandes Dates Du Contrôle De Constitutionnalité En France
LES GRANDES DATES DU CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE EN FRANCE 1958 LA CONSTITUTION DU 04 OCTOBRE 1958 INSTITUE LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL La constitution de la v république institue un conseil constitutionnel chargé de contrôler la conformité des lois à la constitution. Ce conseil est composé de 9 membres nommés et des membres de droit que sont les anciens présidents de la république. 1971 LA DECISION DU 16 JUILLET 1971, LIBERTE D’ASSOCIATION A travers cette décision le
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Peut-on dire qu'il existe une culture jeune dans la France d'aujourd'hui ?
La culture jeune dans la France d’aujourd’hui Sujet : À partir de vos connaissances, peut-on dire qu’il existe une culture jeune dans la France d’aujourd’hui ? Thème : Culture = ensemble de manière d’agir de penser, de sentir communes à des individus (ici = jeunes) vivant u sein d’une même société. Elle est composée d normes et valeurs. Champs géographique : La France Champ historique : aujourd’hui = XXIè siècle Introduction Accroche : La culture
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Le régime de Vichy
Le nom de régime de Vichy désigne le régime politique dirigé par le maréchal Philippe Pétain, qui assure le gouvernement de la France au cours de la Seconde Guerre mondiale, du 10 juillet 1940 au 20 août 1944 durant l’occupation du pays par l’Allemagne nazie3, et dont le siège se situe à Vichy4, situé en zone libre jusqu'en novembre 1942. Après le Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 par l’Assemblée
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En quoi l'évolution de la population active est-elle le reflet des bouleversements économiques et sociaux en France depuis 1850 ?
Sujet : En quoi l'évolution de la population active est-elle le reflet des bouleversements économiques et sociaux en France depuis 1850 ? Conseils : L'introduction comprendra une définition précise de la population active. Il faudra aussi expliquer en quoi son évolution « reflète », donc traduit les transformations de la société française. N'expliquez pas en détail les mutations économiques et sociales. Vous risqueriez d'oublier le sujet. S'agissant d'évolutions progressives, soignez les transitions afin d'éviter des ruptures brutales et injustifiées. Dans
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Le rôle Et La Place Des régions En France
En France, le mot région désigne un maillon territorial entre l’état et le département. Depuis 1982, on parle de collectivités territoriales. . La région est gouvernée par un conseil régional élu pour six ans. Nous allons définir, à travers l’étude de cas de la région Languedoc Roussillon, la place et le rôle des régions françaises. La France compte, à elle seule, 27 régions. Celles ci disposent toutes d’un budget (22,8 milliard d’euro au total) et
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La france dans la mondialisation
La France n'est qu'au 21e rang mondial par sa population et au 47e pour sa superficie. Elle fait cependant partie des 10 plus grandes puissances mondiales (elle est ainsi la 6e puissance économique mondiale). Souvent considérée comme une puissance moyenne, elle bénéficie cependant de nombreux atouts et d'un réel rayonnement international qui en font le premier pays touristique mondial. Mais son image internationale est aussi portée par le rayonnement de Paris, ville-monde. 1. La présence
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La France En Ville
Intro : traditions rurales / urbanisé ardemment sauf Paris I- De l’urbanisation à la métropolisation 1- L’urbanisation en France Pop urbaine dépasse pop rurale en 1931 puis urbanisation augmente 2007 80% pop France vit aires urbaines = pole urbaine entouré de commune périurbaine et de banlieue Aire urbaine= périphérie des communes rurale -> pop qui travaillent Mode vie urbain bcp de la pop Périurbanisation qui alimente les différences entre pop urbaine et citadine 2- Des
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Corrigé BAC S Histoire Géo: Réalisez un croquis de l’organisation des réseaux de transport en France métropolitaine et de leurs connexions avec l’Europe et le monde
Exercice A – Réalisez un croquis de l’organisation des réseaux de transport en France métropolitaine et de leurs connexions avec l’Europe et le monde. Croquis de cours. Il faut bien mettre en évidence les nœuds de connexion entre les transports du territoire français et les réseaux européens et mondiaux. Titre : l’organisation des réseaux de transport en France métropolitaine et leurs connexions avec l’Europe et le monde. Légende possible. D’autres sont parfaitement valables, il n’y
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Le tourisme en France: Pourquoi la France est-elle le premier pôle touristique mondial ?
LE TOUIRISME EN FRANCE Pourquoi la France est elle le premier pôle touristique mondial ? A) Une activité économque majeure. La France est la pays le plus visité du monde : plus de 70 millions de touristes étrangers y séjournent chaque année et la plupart des 69% des français qui partent en vacances ne franchissent pas les frontières de leur pays. Le tourisme est ainsi à l'origine d'importantes entrées d'argent et génère plus d'un million
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Comment ont évolué les conditions de travail des hommes en France ?
CCF d’histoire-géographie Situation n°2 : Histoire Sujet d’étude : Être ouvrier en France Problématique : Comment ont évoluées les conditions de travail des hommes en France ? Sommaire : Document 1 : Chaîne de montage de la dauphine (produite entre 1956 et 1968, elle est la plus vendue au début des années 1960). Document 2 : Montage de la Renault Clio 2 en 2000 Document 3 : L’évolution des effectifs chez Renault en France Conclusion
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Regime Du Marché
Les déterminants du taux de change au Maroc : une étude empirique entre 19 : I et 2006 : III (Premier Draft) Proposé par : Abdelhamid El BOUHADI Faculté de Droit de Marrakech, Université Cadi Ayyad, Marrakech. el_bouhadihamid@yahoo.fr Abdelkader ELKHIDER Faculté de Droit de Marrakech, Université Cadi Ayyad, Marrakech. elkhider_99@yahoo.fr El Mustapha KCHIRID Faculté de Droit de Marrakech, Université Cadi Ayyad, Marrakech. kch_mustapha@yahoo.fr Idriss EL ABBASSI Faculté de Droit de Marrakech, Université Cadi Ayyad, Marrakech.
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