L'utilisation de l'AT dissertations et mémoires
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Les accords BEPS de L'OCDE face à l'utilisation de la propriété intellectuelle dans le cadre de l'optimisation fiscale
AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES MASTER 2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES 2016 - 2017 Sous la direction Valérie-Laure Benabou Les accords BEPS de l’OCDE face à l’utilisation de la propriété intellectuelle dans le cadre de l’optimisation fiscale. Rapport de recherche présenté par Eser Kutsal Directrice des recherches Agnès Girard-Gaymard Remerciements Mes remerciements s’adressent tout d’abord à ma directrice de recherches, Madame Agnès Girard-Gaymard, tant pour
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Pourquoi 17 milliards de sacs plastiques sont encore utilisés chaque année en France ?
SIVAKUMAR Sarusan 3°6 PARTIE N°1: Pourquoi 17 milliards de sacs plastiques sont encore utilisés chaque année en France ? 17 milliard de sacs plastiques sont encore utilisés chaque année en France car les sacs plastiques ne coûtent pas cher pour les commerçants. On peut les stocker chez nous après utilisation pour s'en servir plus tard au quotidien. Ils sont légers et sont disponibles partout. Le plus répandu est le sac de caisse, offert, vendu ou
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Document sur l'utilisation de l'eau au Colorado
Nous disposons de deux documents. Le premier document est un texte, extrait d'un article d'Olivier Petit jean, présentant les enjeux actuels de l'utilisation de l'eau du Colorado. Cet article est issu du site Internet Partagedeseaux.info. Le second est une photographie d’une vue aérienne de Phoenix, ville de l'Arizona (Sud- Ouest des États-Unis), montrant une compétition de golf. Ces deux documents nous permettent de montrer comment le Sud-Ouest des États-Unis, et particulièrement la région de Phoenix,
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Les tests utilisés dans les études sur la mémoire
Deux types de tests sont utilisés dans les études sur la mémoire : les tests explicites (récupération intentionnelle) et les implicites (pas de récupération consciente). On peut alors s’interroger sur le contrôle que nous pouvons exercer sur la récupération : Y-a-t-il vraiment une récupération intentionnelle, contrôlée et une autre inconsciente, automatique ? De nombreuses méthodes sont appliquées dans l’étude du caractère intentionnel ou non de la récupération, parmi ceux-ci le paradigme du Remember/Know (Gardiner, 1988),
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L'utilisation massive de l'eau pour produire nos aliments
L’utilisation massive de l’eau pour produire nos aliments Félix GALLARD Pour s'alimenter, l'homme utilise aujourd'hui divers techniques innovantes afin de produire au mieux les aliments pour se nourrir, parfois voire souvent au dépourvu de la nature, l’utilisation massive de l’eau pour produire des aliments est un exemple parmi tant d’autre. Avantages Permets de faire pousser des espèces végétales (notamment gourmandes en eau) de toutes sortes. Inconvénients Près de 60% de la consommation d’eau en France
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Les énergies fossiles et les problèmes liés à leur utilisation
Debaut Paul 3°4 Piquenot Théo Moisson Honorine Langevin Pauline S.V.T Les énergies fossiles et les problèmes liés à leur utilisation Problématique: Notre société actuelle utilise énormément d’énergie au quotidien. Les énergies fossiles sont-elles suffisantes pour répondre à nos besoins ? Énergie fossile: L'énergie fossile désigne l'énergie que l'on produit à partir de roches issues de la fossilisation des être vivants: pétrole,gaz naturel et houille(charbon). Elles sont présentes en quantité limitée et non renouvelable ; leur
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IMPACT DE L’UTILISATION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LES IMPORTATIONS ENERGETIQUES DU MAROC
Projet de fin d’études sous le thème : IMPACT DE L’UTILISATION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LES IMPORTATIONS ENERGETIQUES DU MAROC Préparé par : M. BRAHIM EZZAINE Avec l’encadrement de : M. AHMED AIT BARI SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1ère PARTIE : LES IMPORTATION ENERGETIQUES ET LEUR EFFET SUR LA BALANCE COMMERCIALE DU MAROC Introduction Chapitre 1 : La balance commerciale du Maroc : un déficit permanent Section 1 : la balance commerciale Section 2 : le
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Exposé sur utilisation des ressources énergétiques au Bénin et leurs conséquences
Dans un pays, on trouve plusieurs villes. certaines d’entres elles nous attirent de par leur particularité. C’est le cas de la ville historique d’Abomey qui se présente comme la capitale historique du bénin. . En effet, Abomey est une ville située dans le sud du bénin ;plus précisément dans le département du zou. Abomey se trouve collé à Bohicon. à l’entré d’Abomey en quittant Bohicon, se présente le quartier Djimè qui est le refuge du
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L'utilisation du Colorado
1) Le document que nous allons étudié est un texte écrit par Franck Vogel et Catherine Ketcham. Il est issu du magazine Géo, c'est le numéro 442 qui date de décembre 2015. Le premier problème lié à l'utilisation du Colorado est que la consommation est trop importante. On peut en effet voir que Les sept Etat et les quarante millions d'Américains qui dépendent du bassin du Colorado consomment vingt milliards de mètres cubes par an,
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Les utilisations de la radioactivité
Les utilisations de la radioactivité font qu’il y aura toujours des déchets. En outre, il n’est pas possible de faire disparaître des déchets déjà produits. Dans tous les cas, les déchets produits ainsi que les futurs déchets, quelle que soit leur nature, doivent être stockés de façon sûre et définitive. En revanche, aujourd’hui en plus d’améliorer les conditions de stockage de ces déchets, on recherche un recyclage presque totalitaire afin d’éliminer les déchets. Pour les
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L'utilisation de l'ATP par la fibre musculaire
Devoir Maison de Spécialité SVT L’utilisation de l’ATP par la fibre musculaire Exercice 3 p 65 Un muscle squelettique se compose de deux principaux types de fibres musculaires : celles de type I qui sont « rouges et lentes » et celles de type II, les « blanches et rapides ». On cherche à déterminer les métabolismes prédominants caractéristiques de chaque type de fibre ainsi que leurs utilisations dans différents types de sport. Composition d’un
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OUTILS À MAIN ET LEURS UTILISATIONS
LEÇON 1: UTILISER LES OUTILS OUTILS À MAIN ET LEURS UTILISATIONS Afin d'être satisfaits des résultats de votre travail avec des outils à main, vous avez besoin de savoir leur construction, la façon de bien tranchant des outils à main et également comment utiliser les outils à main correctement. La négligence ou le manque de connaissance et susceptible d'entraîner des erreurs et il y a un haut risque de la blessure. Lorsque vous utilisez les
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Origine et utilisation de l’énergie géothermique
"Ressource n°1 : origine et utilisation de l’énergie géothermique : Document 4 page 228 Document 6 page 229 (principales zones utilisables) Les dorsales, lieu d’une intense activité volcanique, sont le lieu d’un fort flux géothermique. Dans les zones de subduction, le flux est localement fort, au niveau de l’arc volcanique. La Terre émet à sa surface 9,65.1020J d’énergie thermique (60.10-3 X 510.106 X 106 X 3600 X 24 X 365). Les dorsales ne sont pas
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Case solution MARKET EXPANSE AT CMS ELECTRONICS
Market Expansion at CMS Electronic Devices Case Option Intro: CMS Electronics are the professional contract producer in the electronic devices sector. It was developed in 2003 and also first had by Philips and afterwards by AIK Electronic devices for system as well as components manufacturing. The business formerly operated as digital production solutions EMS. The main business of CMS was the manufacturing of digital elements as well as system on contract. CMS was concentrated on
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BTS. Fiche méthode : formules à utiliser dans la synthèse de documents.
BTS. Fiche méthode : formules à utiliser dans la synthèse de documents. Introduction : Pour annoncer le thème : Les trois documents du corpus s'interrogent sur… / Le dossier porte sur… / Pour annoncer le plan : nous nous proposons, pour commencer, de…, puis de…, enfin de…/ l’examen des documents portera d’abord sur…, puis sur…, enfin sur… / nous analyserons d’abord…, puis nous étudierons…, enfin nous examinerons… / la première partie de notre synthèse montrera
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Utilisation de Netkit
EXPLOITATION DES SERVICES Nom, Prénom : Laichaoui Mohamed Indicatif du devoir : 8 2952 DG WB 00 15 Code matière : 2952 Devoir 2 EXERCICE 1 : Question 1 : On peut observer dans un premier temps qu’il n’y a aucune redondance sur le serveur DHCP. En effet en cas de panne du serveur aucun poste ne pourra obtenir une adresse IP. On peut observer dans un deuxième temps qu’il n’y a aucune répartition de
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L'utilisation de l'article 11 de la Constitution par le Président de la République
Dissertation Droit Constitutionnel « L'utilisation de l'article 11 par le Président de la République. » « Le referendum est l'outil politique des sans voix. C'est la souveraineté populaire dans sont expression la plus pure. » - Citation anonyme L'article 11 de la Constitution de 1958 prévoit les conditions selon lesquelles le référendum peut-être mis en place. Celui ci a été modifié à deux reprises, une première fois le 5 août 1995 et une seconde fois
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TD : diagramme de cas d'utilisation
TD 2 – Diagrammes de cas d'utilisation Pour chaque exercice, il vous est demandé : d'identifier les acteurs et les cas d'utilisation, de réfléchir aux relations entre les cas d'utilisation et de représenter à l'aide de l'outil ArgoUML un modèle contenant un seul diagramme, celui des cas d'utilisation. Exercice 2 : le distributeur automatique Considérons un distributeur automatique évolué qui permet de retirer de l’argent ou de consulter un compte personnel. Lorsque qu’une personne
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L'utilisation de l'énergie de l'eau
Utilisation de l'énergie de l'eau aujourd'hui nous allons vous présenter notre exposé sur l'utilisation de l'énergie de l'eau et en quoi cela consiste mais aussi quelles en sont les conséquences PROBLEMATIQUE : Comment est mise en mouvement l'eau et que peut on produire cette source renouvelable ? D'où provient cette énergie ? tout d'abord nous allons vous en dire quelques informations sur l'origine de cette énergie : l'énergie hydraulique provient du mouvement de l'eau par
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Décrivez les principaux procédés utilisés par les auteurs pour commencer leur pièce dans ces trois scènes, et dites quels sont ceux qui vous semblent les plus efficaces pour intéresser le lecteyr ou le spectateur.
Question 1: Le corpus comprend les extraits de Les Caprices de Marianne (1833) d’Alfred de Musset dont le thème principal est la tromperie, Claudio soupçonne sa femme Marianne d’avoir des amants. Également un extrait de Embrassons-nous, Folleville! (1850) d’Eugène Labiche et d’Auguste Lefranc où le thème premier est le mariage, Folleville ne veut pas épouser la fille de Manicamp, Berthe. Il veut épouser sa cousine Aloïse mais ne sait pas comment l’avouer à Manicamp. Et
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Comment les pouvoirs publics utilisent-ils les JO 2024 pour redynamiser la Seine-Saint-Denis ?
Les inégalités : inégalités et démocratie La redynamisation de la Seine Saint Denis par les Jeux-Olympiques de 2024 Comment les pouvoirs publics utilisent-ils les JO 2024 pour redynamiser la Seine-Saint-Denis ? 1ère ES Sommaire Introduction • JO 2024: La rénovation des infrastructures de la Seine-Saint-Denis tout en répondant aux exigences du cadre olympique a) Acteurs-clés et sources de financement b) Une rénovation des infrastructures existantes qui ne sont plus aux normes, mais au potentiel intéressant
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Protocole pour utiliser un glucomètre
Etapes d’utilisation du glucomètre : • Se laver les mains avec du savon et les sécher • Se piquer un doigt grâce à l'aiguille • Faire apparaître une goutte de sang Sur le doigt en le pinçant • La déposer sur la bandelette • Noter le résultat qui Apparaît sur l’écran Si vous vouler par exemple relever votre glycémie avant et apres avoir consommer un produit pour voir son changement, il faut le faire
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Comment Louis XIV utilise-il la fête comme outil du pouvoir royale ?
La fête sous Louis XIV problématique :Comment Louis XIV utilise-il la fête comme outil du pouvoir royale ? Introduction Bonjours a tous nous sommes ici pour vous presente notre TPE sur les fetes sous louis 14 Pour cela Je vais vous demander pour commencer de vous plonger à l’epoque du regne de Louis 14. Avec la construction de son château de versailles, Le roi soleil concentre tous le fleuron du royaume de France en un
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Comment le sport est utilisé par la politique et quel impact à le sport sur la politique ?
La Géopolitique Et Le sport Comment le sport est utilisé par la politique et quel impact à le sport sur la politique ? Cédric PRIN B2A Introduction : le sport a perdu depuis bien longtemps son innocence morale. Bien souvent au centre des controverses, les gouvernements ont de plus en plus pris l'initiative de définir quel type de valeurs le sport détient pour la société contemporaine. Les Jeux Olympiques de 1936 à Berlin sont un
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Emma Waston’s speech at the UN
Emma Waston’s speech at the UN She speaks on behalf of women and feminists about gender equality. She expect (want) women to same right and opportinuties as men/ their male counterparts. She expect to be equal to men, be on an equal footing with men. She expect people to stop discrimaniting against women. Disrespectful, sexits and narrow-minded people mistake feminism and men-hating. She strongly disagrees with them and such silly prejudicies. * Emma Watson is
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