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Commentaire Comparé Perruche Et Arrêt Du 16 Janvier 2013 dissertations et mémoires

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86 008 Commentaire Comparé Perruche Et Arrêt Du 16 Janvier 2013 dissertations gratuites 401 - 425 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Novembre 2016
  • La guerre de Troie

    La guerre de Troie

    La guerre qui a conduit a la destruction de Troie  Les causes de la guerre de Troie. A l’origine de la guerre de Troie… il y a un concours de beauté ! Trois déesses, Athéna, Aphrodite et Héra, se disputent une pomme d’or qui doit revenir à la plus belle. Zeus choisit Pâris pour les départager, Chacune promet un cadeau à Paris. Aphrodite lui promet la plus belle femme du monde et c’est à

    212 Mots / 1 Pages
  • Commentaire d'arrêt, 2000: Le Conseil d'État est-il compétent pour juger de la constitutionnalité de la loi ou plutôt pour vérifier si cette dernière est toujours en vigueur afin de savoir quelle norme doit prévaloir ?

    Commentaire d'arrêt, 2000: Le Conseil d'État est-il compétent pour juger de la constitutionnalité de la loi ou plutôt pour vérifier si cette dernière est toujours en vigueur afin de savoir quelle norme doit prévaloir ?

    Faits : En l’espèce, une décision ministérielle du 5 juillet 2000 reconnaissait au syndicat national des huissiers de justice un caractère représentatif au plan national pour participer aux négociations collectives intéressant la profession d’huissier de justice. Mais d’après l’article 8 de l’ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers, la Chambre nationale des huissiers de justice a une compétence pour l’exercice de droits normalement dévolus aux organisations syndicales. Et l’article 10 de cette

    367 Mots / 2 Pages
  • Corrigé D'une Partie De Commentaire

    Corrigé D'une Partie De Commentaire

    L'Eldorado offre l'image d'un univers où tout est bien, beau, agréable et où il n'existe aucune trace de conflit, de problème. Monde lisse et heureux, sans hypocrisie ni cruauté, il est une sorte de paradis où tout ce qui fait le charme du monde réel se trouve porté à un degré qui relève de l'imagination. Aussi peut-on parler d'utopie. Tout d'abord, on remarque certains faits invraisemblables. Ainsi à la ligne 1, l'énoncé "les six moutons

    468 Mots / 2 Pages
  • Analyse de Wikipédia

    Analyse de Wikipédia

    Wikipédia est un projet d’encyclopédie collective établie sur Internet, universelle, multilingue et fonctionnant sur le principe du wiki. Wikipédia a pour objectif d’offrir un contenu librement réutilisable, objectif et vérifiable, que chacun peut modifier et améliorer. Le cadre du projet est défini par des principes fondateurs. Son contenu est sous licence Creative Commons by-sa et peut être copié et réutilisé sous la même licence — même à des fins commerciales — sous réserve d'en respecter

    226 Mots / 1 Pages
  • La certitude

    La certitude

    La Certitude Commencer par bien distinguer la certitude et l'évidence: L'évidence désigne une qualité de l'objet alors que la certitude désigne un état de l'esprit: son repos, il cesse de douter. Comprendre que l'évidence dépend de la clarté de la chose alors que la certitude dépend des raisons de croire. "La certitude est un cas particulier de la croyance, une espèce de croyance" Victor Brochard, De l'erreur page 131. Analyser la dépendance de la certitude

    459 Mots / 2 Pages
  • Les pays émergents

    Les pays émergents

    La part du chiffre d’affaires à l’exportation vers les BRIC ne cesse de progresser et est stratégique pour assurer la pérennité de l’entreprise. On est chargé de réaliser une étude sur l’évolution des échanges internationaux de biens et services et sur l’impact des BRIC sur le commerce mondial. On procédera tout d’abord à une analyse de l’évolution des échanges internationaux de biens et services des quatre principaux pays émergents (Brésil, Russie, Inde, Chine), puis à

    285 Mots / 2 Pages
  • Méthodologie De Recherche En Droit

    Méthodologie De Recherche En Droit

    COURS DE METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE POUR JURISTES 20 H DEA – DROIT PRIVE – DROIT ET POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT Lomé 2012 Par A.N. GBAGUIDI Agrégé des Facultés de Droit MC ahonag@yahoo.fr BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE BEAUD (Michel), L’art de la thèse, -comment préparer et rédiger un mémoire de master, une thèse de doctorat ou tout autre travail universitaire à l’ère du net -, Paris, La Découverte, 2006 ; BOUTILLIER (Sophie) et autres, Méthodologie de la thèse

    6 288 Mots / 26 Pages
  • Calliclès, Platon

    Calliclès, Platon

    proles autres sera lui-même asservi par eux : le tyran est le seul idéal possible, pour qui veut être libre de ses actes. Pour Calliclès donc, n'est effectivement libre que celui qui peut faire tout ce qu'il veut, et d'abord ce qu'il veut des autres : la seule liberté réelle, c'est celle de n'en faire qu'à ma tête et de ne suivre que mon bon plaisir. Le tyran est libre, parce qu'il est libre d'accomplir

    410 Mots / 2 Pages
  • La Peine De Mort

    La Peine De Mort

    La peine de mort est parfois présentée comme le seul moyen efficace et approprié de prévenir et réprimer la criminalité, mais la sécurité d’une communauté dépend fondamentalement de la politique menée par ses responsables. Un taux de criminalité élevé est un problème de société dont l’histoire montre qu’il n’a jamais été résolu par la violence étatique. Comme le montre la suite du présent document, la peine de mort n’est pas un instrument de dissuasion plus

    390 Mots / 2 Pages
  • Fiscalité Différée

    Fiscalité Différée

    Droit Fiscalité belge www.businessandlaw.be Site d'informations fiscales, juridiques et comptables en droit belge Recherche • Accueil • Qui sommes-nous • Articles • Actualité • Modèles • Liens utiles • Plan du site • S'abonner • Avertissement Normes IAS/IFRS : les latences fiscales IAS 12 Samedi 11 Décembre 2004. Un article de Michel DE WOLF Les actifs et passifs de tiers sont parfois porteurs de latences fiscales, en raison de la différence entre leur valeur comptable

    2 429 Mots / 10 Pages
  • Commentaire Du conte Le Petit Chaperon Rouge de Charles Perrault

    Commentaire Du conte Le Petit Chaperon Rouge de Charles Perrault

    Charles Perrault, né le 12 janvier 1628 d'une famille bourgeoise et décédé le 16 mai 1703 à Paris, fut un grand auteur français du 17ème siècle, notamment connu pour les « Contes de ma mère l'Oye ». On retrouve dans ses écrits plusieurs thèmes comme l'incarnation du personnage mal aimé (Le petit Poucet), de la métamorphose (Cendrillon), de la confiance (La Barbe bleue) ou encore de la tricherie et de la ruse (Le Chat botté). Une des

    1 714 Mots / 7 Pages
  • Motivation Intérêt Centralisation De La Trésorerie

    Motivation Intérêt Centralisation De La Trésorerie

    Les motivations et les intérêts de la Trésorerie de Groupe I. La Notion de trésorerie de groupe 1) Définition de trésorerie de groupe ou le cash pooling 2) La convention de trésorerie de groupe II. Motivations d’une gestion de trésorerie centralisée 1) Renforcement de la capacité financière 2) Implication des filiales dans une gestion développée des disponibilités 3) Enjeux de la trésorerie de groupe III. Les fonctions de la trésorerie centrale 1) Les fonctions de

    4 207 Mots / 17 Pages
  • Droit Fiscal, qu'est-ce?

    Droit Fiscal, qu'est-ce?

    Droit fiscal Aller à : Navigation, rechercher Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale. On pourrait laisser penser, de prime abord, que le droit fiscal est une matière unitaire : l’ensemble des dispositions fiscales

    732 Mots / 3 Pages
  • Fiche sur le cours de géographie: Approche des territoires du quotidiens

    Fiche sur le cours de géographie: Approche des territoires du quotidiens

    problematique: -quels sont les territoires du quotidien? -quels sont les acteurs d'amenagement ? a quelle enjeux les territoires sont-ils confrontés? CHAPITRE 1 :Approche des territoires du qutidiens I. Etude de cas : comment la zone des bréguieres dynamise-t-elle le sud de la dracenie? A. La localisation pourquoi un tel amenagement a t'il été envisager? quels sont mes contrainte renconcontrer ? 1. a l'echelle locale: site favorable :lieu d'implantation territoire:est un espaces delimitée, identifié, administré, approprié

    738 Mots / 3 Pages
  • Les régimes Totalitaires Des Années 30

    Les régimes Totalitaires Des Années 30

     Lénine : En février 1917, une 1ère révolution renverse le Tsar de Russie et en octobre 1917 une 2ème révolution menée par Lénine, mène les Bolcheviques au pouvoir, ils veulent crée une société communiste sans classe, mais une forte résistance est mise en œuvre. Lénine met en place une dictature : TOUT est réquisitionné, 1 seul parti, 1 seule presse. La Tcheka sème la terreur. Les Bolchéviques constituent une armée : L’armée rouge de

    1 236 Mots / 5 Pages
  • Le modèle marocain de la régionalisation

    Le modèle marocain de la régionalisation

    Le modèle marocain de régionalisation avancée s'inscrit clairement dans le cadre d'un Etat démocratique décentralisé et marque un bond qualitatif dans le processus de démocratisation de la société. La régionalisation avancée a été consacrée dans le texte de la nouvelle Constitution, adoptée par une large majorité de la population marocaine le 1er juillet 2011. Il convient de préciser que, régionalisation, décentralisation, déconcentration sont autant de processus d’organisation territoriale que le Maroc s’est investi, depuis le

    1 027 Mots / 5 Pages
  • Le Football

    Le Football

    Voir la version complète L'Independance De La Côte D'Ivoire L'Independance De La Côte D'Ivoire Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Histoire et Géographie Soumis par: Caresse 23 avril 2012 Mots: 1440 | Pages: 6 ... teur (démystification du blanc). Par ailleurs elle a permis aux colonisés d'obtenir des promesses de changement à la conférence de Brazzaville. En effet tenue du 30 Janvier au 8 Février 1944, cette conférence permet l'amélioration des conditions

    1 141 Mots / 5 Pages
  • Sujet d'annales du bac

    Sujet d'annales du bac

    ok Quelques sujets, leur problématique et un plan possible, à partir des annales du bac. : Attention, des sujets apparemment similaires peuvent se traiter différemment selon leur formulation ; toujours réfléchir à la question posée. Par contre des sujets formulés différemment peuvent parfois se traiter avec des plans comparables. Rester vigilant, les documents fournissent aussi des arguments, des pistes d’analyse dont il faut tenir compte. Les plans proposés ici ne sont pas toujours les seuls

    8 671 Mots / 35 Pages
  • Les Caractères Du Droit Administratif

    Les Caractères Du Droit Administratif

    Les caractères du droit administratif Le droit administratif est conçu comme un droit autonome et aussi et surtout comme un droit jurisprudentiel. On retiendra en premier lieu son caractère jurisprudentiel. Depuis 20 ans on constate une évolution du droit administratif avec l’intervention du législateur, et par le phénomène de communautarisation du droit. Pour autant, la jurisprudence demeure la source principale du droit administratif/ 1 Le caractère jurisprudentiel du droit administratif A) Les causes du caractère

    1 012 Mots / 5 Pages
  • Comment assurer l’administration d’une marque et les voies de recours en cas de litige ?

    Comment assurer l’administration d’une marque et les voies de recours en cas de litige ?

    Introduction: L’essor industriel et commercial a entrainé les multiplications et créations des signes distinctifs reflétant l’identité des sociétés. En effet, il s’avère nécessaire de mettre en place un outil de réglementation des identifiants; faisant ainsi l’objet de notre sujet. La marque de fabrique est définie comme étant la dénomination ou le signe de représentation graphique ou sonore qui caractérise l’activité économique d’une personne ou d’une entreprise dont la propriété s’acquiert par l’enregistrement à l’institut de

    1 316 Mots / 6 Pages
  • The History Of The Body Shop

    The History Of The Body Shop

    Our History “You’ve got to be hungry – for ideas, to make things happen and to see your vision made into reality.” Dame Anita Roddick. Human Rights Activist Founder of The Body Shop The very first The Body Shop® store opens on 26th March 1976 in Brighton, on the south coast of England. By 1978 a kiosk in Brussels became the first overseas franchise, and by 1982 new shops open at the rate of two

    1 294 Mots / 6 Pages
  • Le Parloir - Manon Lescaut

    Le Parloir - Manon Lescaut

    Scène du parloir Manon Lescaut Introduction: Scène importante dans le cours du roman car sans ces retrouvailles entre les deux amant de Grieux serait rester abbé et Manon aurait continué son parcours de Courtisane c'est a dire prostituer en familier. La scène est préparer avec soin par de Grieux. Pour montrer en quoi ce bouleversement pouvait plonger de Grieux dans une voix sans issu. Expression annonce cette déchéance «retomber dans le précipice» «désordre ou je

    953 Mots / 4 Pages
  • Ionesco, Rhinocéros - dissertation

    Ionesco, Rhinocéros - dissertation

    le texte que nous allons étudier est tiré de la pièce de théâtre Rhinocéros d’Eugène Ionesco, représentée pour la première fois en 1960. Cette pièce, appartenant au théâtre d’avant-garde, raconte l’histoire de la population d’un petit village provincial qui se transforme petit à petit en rhinocéros. Eugène Ionesco, un auteur dramatique et écrivain roumain et français représentant du théâtre de l'absurde. Cette pièce est une de ses pièces les plus célèbres. Elle est composée de

    237 Mots / 1 Pages
  • Commentaire Composé Sur Le Texte: Ronsard - Second Livre Des Amours

    Commentaire Composé Sur Le Texte: Ronsard - Second Livre Des Amours

    Aux XVe et XVIe siècle, une des grandes préoccupations des poètes est de valoriser et glorifier la langue française, à la fois par la recherche de formes nouvelles, et par le recours à l'imitation des Anciens, dans laquelle on voit une possibilité d'intégrer des formes nobles délaissées par le Moyen Age et d'enrichir le vocabulaire, ainsi que la pensée. Ainsi, on voit se développer de nouvelles formes littéraires, comme le sonnet en poésie, hérité du

    2 695 Mots / 11 Pages
  • Méthode du commentaire d'arrêt

    Méthode du commentaire d'arrêt

    Méthodologie : Le commentaire d'arrêt par Omega le Dim 28 Mar - 5:07 Voici une fiche méthodologique du commentaire d'arrêt qu'on a écrite avec un camarade de classe. J'espère qu'elle vous sera utile. Cette fiche méthodologique se veut générale, donc certains professeurs, chargés de TD vous diront que sur certains petits points de forme il ne faut pas faire comme ça, ne vous en étonnez pas. Chacun a sa propre méthode ^^ Malgré tout, il

    1 948 Mots / 8 Pages