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Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 15 Mai 2012 dissertations et mémoires

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59 440 Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 15 Mai 2012 dissertations gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 10 Août 2015
  • Droit Constitutionnel: l'organisation du pouvoir

    Droit Constitutionnel: l'organisation du pouvoir

    CHAPITRE 1 L’ORGANISATION DU POUVOIR............................................................... 9 Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques................... 9 §1 Le critère de classification : la théorie de la séparation des pouvoirs ............................... 9 A – Les origines de la théorie ......................................................................................... 9 a – Les origines historiques ........................................................................................ 9 b – Origine idéologique ............................................................................................ 10 b – Formulation............................................................................................................ 10 a – Le principe .......................................................................................................... 11 b – L’assouplissement du principe ........................................................................... 11 c) L’évolution du

    8 181 Mots / 33 Pages
  • Yhe Hunger Games

    Yhe Hunger Games

    unger Games (titre original : The Hunger Games) est un livre de science-fiction — plus précisément de dystopie — écrit par Suzanne Collins et paru en 2008. Il s'agit du premier roman de la trilogie éponyme. On y découvre l'histoire de Katniss Everdeen, une jeune adolescente de 16 ans, qui vit dans une Amérique post-apocalyptique, connue sous le nom de Panem. Un puissant gouvernement répressif, le Capitole, qui s'est formé après une période de troubles

    674 Mots / 3 Pages
  • Le services publics

    Le services publics

    L'article premier dans l'aménagement du texte constitutionnel qui traite de la continuité des services publics est l'article 2, qui stipule que la souveraineté appartient à la nation, qui l'exerce directement par voie de référendum et indirectement par l'intermédiaire des institutions constitutionnelles. Par cet article le constituant garantit la constance de l'exercice de la souveraineté par la nation, et ce via les institutions constitutionnelles, le présent article renferme dans ses termes l'assurance de l'exercice continu de

    581 Mots / 3 Pages
  • Taxe Professionnelle au Maroc 2012

    Taxe Professionnelle au Maroc 2012

    Taxe Professionnelle 2012 Au Maroc la déclaration de taxe professionnelle a déposer au plus tard le 31 Janvier 2012 Il est à préciser : - La taxe professionnelle est calculée sur la valeur locative de tous leurs moyens matériels de production y compris les biens loués ou acquis par voie de crédit bail. En aucun cas, cette valeur locative ne pourra être inférieure à 3% du prix de revient des terrains, constructions, agencements, matériels et

    547 Mots / 3 Pages
  • Début Commentaire de la pièce de théâtre Bérénice de Racine: Acte 1, Scène 2

    Début Commentaire de la pièce de théâtre Bérénice de Racine: Acte 1, Scène 2

    Bérénice, Racine : Acte 1 scène 2, Monologue d’Antiochus p. 28. Introduction : La première scène est informative. Un effet d’attente est créé : Pourquoi Antiochus veut-il parler à Bérénice ? La fin de la première scène introduit la suivante « Va » qui indique qu’Arsace va partir et qu’Antiochus se retrouvera donc seul et pourra faire son monologue. Cette pièce est une tragédie classique avec un thème trouvé dans l’histoire romaine. « Invitus, invitam,

    305 Mots / 2 Pages
  • Qu’est-ce que le droit aujourd’hui ?

    Qu’est-ce que le droit aujourd’hui ?

    Thème 1 : Qu’est-ce que le droit aujourd’hui ?  Qu’est-ce que le droit ? Le droit est l’ensemble des règles organisant la vie en société au nom de certaines valeurs.  Quelles fonctions remplit le droit ? - Assurer la paix sociale : le droit fixe des règles de droit à respecter, sous peine de sanctions, afin de civiliser les relations sociales ; - Organiser la vie en société au nom de certaines valeurs

    3 670 Mots / 15 Pages
  • Rapport De Stage Au Gestion De Flux

    Rapport De Stage Au Gestion De Flux

    DENOMINATION DE VENTE/IDENTIFICATION DU FABRICANT Message Les mentions obligatoires sont : 1. La dénomination de vente ; 2. Le nom et l'adresse du fabricant (conditionneur ou importateur) ; 3. Le numéro de lot ou le codede fabrication ; 4. Le poids net ou le volume net ; 5. La liste des ingrédients, dont les additifs ; 6. La date limite de consommation (DLC) ou la date limite d'utilisation optimale (DLUO) ; 7. Les conseils de

    893 Mots / 4 Pages
  • La Richesse Lexicale

    La Richesse Lexicale

    Chloë De Schuyter 2010-2011 3e bachelier : français-espagnol Franse taalvaardigheid IV : Sujet 1 : RICHESSE LEXICALE : ETUDE COMPARATIVE FR L1 /FR L2 Université de Gand Prof. Dr. P. Hadermann 1. Introduction Dans le présent article, nous aborderons la question de la mesure de la richesse lexicale dans les textes écrits en français par des natifs FR L1 et nous chercherons une confirmation du point de vue commun, mais très peu éprouvé, qui veut

    3 238 Mots / 13 Pages
  • Les Animaux Malades De La Peste De Jean De La Fontaine 1678

    Les Animaux Malades De La Peste De Jean De La Fontaine 1678

    Les animaux malades de la peste de Jean De La Fontaine Intro : • Fable distrayante, avec une description des circonstances, des pers, une richesse du dialogue. La Fontaine donne autant d'importance au récit qu'à la morale mais garde une visée satirique. On assiste ici à une démonstration de la loi sociale : la raison du plus fort. • La fable amène une réflexion sur l'injustice à cause de la décision politique qui consiste à

    1 467 Mots / 6 Pages
  • Biographie de Marilyn Monroe

    Biographie de Marilyn Monroe

    Marilyn Monroe Marilyn Monroe, de son vrai nom Norma Jeane Mortenson1 ou Norma Jeane Baker comme indiqué sur son certificat de baptême2, est une actrice et chanteuse américaine née le 1er juin 1926 à Los Angeles (Californie) et morte le 5 août 1962 dans la même ville. Elle se destine initialement au mannequinat avant d'être repérée par Howard Hughes et de signer son premier contrat avec la 20th Century Fox en 1947. Au début des

    936 Mots / 4 Pages
  • Christophe Storaï, pionner de l'alternance en Corse

    Christophe Storaï, pionner de l'alternance en Corse

    Christophe Storaï directeur CFA univ Région Corse: Avant de proposer un compte rendu de l'activité je présenterai le directeur dans ces quelques lignes sous la forme d'un article. Christophe Storaï, pionner de l'alternance en Corse Depuis mai 2009, il est le directeur du Centre de formation d’apprentis universitaire, une composante qui prépare peut-être la grande révolution des études supérieures. Repères : Née le 12 aout 1966 à Toulon 1995 obtention de son doctorat à Nice

    1 317 Mots / 6 Pages
  • Question Orale L'inflation

    Question Orale L'inflation

    L'inflation est l'un des phénomènes économiques les plus connus. Plusieurs définitions ou causes ont été attribuées à l'inflation, des plus simplistes aux plus abouties, des plus anciennes aux plus récentes. Les analyses ayant évolué avec le temps, nous les présenteront ci-dessous par ordre chronologique. Le gonflement de la masse monétaire Il s'agit de l'explication la plus ancienne et la plus souvent donnée. D'un emploi courant dans la conversation de tous les jours, c'est à peine

    688 Mots / 3 Pages
  • Présentation du produit « Blackberry »

    Présentation du produit « Blackberry »

    Présentation du produit « Blackberry » Blackberry est une ligne de Smartphone appelé aussi ordiphone, terminal de poche (TP) ou téléphone intelligent. C’est un téléphone mobile disposant des fonctions d'un assistant numérique personnel. Il peut aussi fournir les fonctionnalités d'agenda, de calendrier, de navigation sur le web, de consultation de courrier électronique, de messagerie instantanée, de GPS, etc. développée par l'entreprise canadienne Research In Motion (RIM).(1) Le système d'exploitation a pour nom Blackberry OS qui

    603 Mots / 3 Pages
  • Philippe Candeloro

    Philippe Candeloro

    Philippe Candeloro Né le 17 février 1972 à Courbevoie en Ile de France Est un patineur artistique français. Il a obtenu les médailles de bronze aux Jeux olympiques d'hiver de 1994 à Lillehammer et de 1998 à Nagano. Il a été également vice-champion du monde en 1994 à Chiba. Il a réussi sa carrière grâce à son originalité, son charisme, sa personnalité et son enthousiasme. Il a pratiqué un patinage artistique moins classique que celui

    443 Mots / 2 Pages
  • Comparaison des Publicités De Parfum De Luxe

    Comparaison des Publicités De Parfum De Luxe

    PUB Dior : Charliza theron L'enjeu était de taille pour Dior, comment renouveler le clip qui tourne depuis maintenant 5 ans d'une Charlize Theron faisant un mémorable effeuillage. Pour relever le défi, la marque a fait appel au réalisateur Jean-Jacques Annaud qui a posé son équipe de tournage dans la galerie des Glaces de Versailles. Une ambiance donc très frenchy-luxe. C'est Beth Ditto et Gossip qui dame le pion à Marvin avec "Heavy Cross". La

    785 Mots / 4 Pages
  • Relation Banque-PME en Asymétrie Informationnelle

    Relation Banque-PME en Asymétrie Informationnelle

    Relation Banque-PME en Asymétrie Informationnelle B. Debabis / Selmi / B. Hammouda Economie d'information Ben Debabis Makrem Selmi Néji Ben Hammouda Mehdi Maîtrise en Actuariat et Finance - 1 - IHEC de Sousse Asymétrie informationnelle et relation Banque-PME Relation Banque-PME en Asymétrie Informationnelle B. Debabis / Selmi / B. Hammouda INTRODUCTION GENERALE « Mon bonheur est d’augmenter celui des autres. J’ai besoin du bonheur de tous pour être heureux » A. Gide Il est à

    8 538 Mots / 35 Pages
  • Le marché des entreprises

    Le marché des entreprises

    Le marché des entreprises low-cost est né d’un besoin, celui « d’ouvrir le ciel » à un maximum de consommateurs et de démocratiser le transport aérien de façon a ce qu’il devienne aussi commun que le transport sur rail. C’est pourquoi une nouvelle stratégie d’exploitation s’est mise en place fondée sur plusieurs critères qui « tranchent » avec le modèle économique traditionnel. • Densification des sièges dans les avions • Optimisation des coûts fixes pour

    262 Mots / 2 Pages
  • La Définition et origine de la nanotechnologie

    La Définition et origine de la nanotechnologie

    Définition et origine de la nanotechnologie a) L'origine de la nanotechnologie A l'echelle mondiale, les nanotechnologies suscitent de plus en plus d'intérêt et sont en voie de constituer le coeurde la prochaine révolution industrielle. Le developpement des sciences nous a amenés à un point de convergence où les technologies de pointe sont à l'étape de la manipulation de la matière dans ses plus petit éléments constituants. Dès 1959, le visionnaire américain Richard Feynman a lancé

    719 Mots / 3 Pages
  • Les 5 PL : Les Solutions Logistiques

    Les 5 PL : Les Solutions Logistiques

    Plan -Introduction 1-Présentation des 5 PL (Fifth Party Logistics) : a -Définition : b -Evolution des offres de prestations : c - Le champ d’application et apports des 5 PL : ------------------------------------------------------------------------ Introduction L’externalisation logistique est un phénomène de plus en plus courant de nos jours. Il s’agit pour une entreprise industrielle ou commerciale de déléguer tout ou partie de ses activités logistiques à un Prestataire de Services Logistiques. Cette démarche était essentiellement motivée par

    811 Mots / 4 Pages
  • L'idéal De Service

    L'idéal De Service

    1. Définissez la notion d’Idéal de Service : montrez comment ce principe fonde la société féodale et celle de l’Ancien Régime Le système féodal est hérité des Francs. Il est fondé sur la loyauté et la fidélité du vassal à son suzerain/seigneur qui, en échange, offre sa protection. Ce système politique est fondé sur les devoirs fixés par la naissance et non sur les droits. Les biens bien nés ou aristocrates se voient attribuer en

    406 Mots / 2 Pages
  • The Role Of The Sahara Question In Framing Moroccan Foreign

    The Role Of The Sahara Question In Framing Moroccan Foreign

    The Sahara question has been the most important concern of the Moroccan foreign policy. The role and the impact of the Sahara issue in the Kingdom’s foreign policy have varied considerably across the range of its foreign relations. In some cases, the dispute has been a fundamental factor in the relations, while in others it has beenfar less important. I will go through the different international relations of Morocco depicting the role of the Sahara

    844 Mots / 4 Pages
  • Généralités sur la course d'orientation

    Généralités sur la course d'orientation

    LA COURSE D’ORIENTATION La carte La carte est une représentation graphique d’une portion de la surface de la Terre matérialisée à partie d’une échelle, et vue d’en haut. Elle fait usage de couleurs, de symboles, et de marques pour représenter les détails trouvés sur le sol. Une représentation idéale voudrait que chaque détail de la zone en question soit vue dans sa forme véritable. Ceci est évidemment impossible, et toute tentative de matérialiser chaque détail

    692 Mots / 3 Pages
  • L’accentuation orthographique en espagnol.

    L’accentuation orthographique en espagnol.

    L’accentuation orthographique en espagnol A quoi sert-il l’accent orthographique ? Valeur diacritique : différencier deux homonymes Valeur tonique: dans chaque mot polysyllabe de la langue espagnole, il y a une syllabe tonique. Plusieurs polysyllabes : • Oxyton: accent sur la dernière syllabe = canción • Paroxyton: accent avant dernière syllabe = palabra • Proparoxyton: avant avant dernière syllabe = régimen 3 observations : • Les mots de la langue espagnole sont majoritairement des polysyllabes. •

    377 Mots / 2 Pages
  • Securite Alimentaire

    Securite Alimentaire

    Introduction     La Conférence mondiale sur l'environnement et le développement tenue à Rio de Janeiro en 1992, Agenda 21 et le Plan d'action qui sont issus de cette conférence ont accordé une large place au développement durable, notamment la sécurité alimentaire.  On dit que la sécurité alimentaire est assurée lorsque toutes les personnes ont à tous moments, les moyens physiques et économiques de disposer de produits alimentaires en quantités suffisantes, sûrs et nutritifs pour

    1 462 Mots / 6 Pages
  • Y a-t-il des opinions intolérables ?

    Y a-t-il des opinions intolérables ?

    1- Exemple de sujet rédigé Voici un exemple rédigé de dissertation qui vous montrera les articulations ici signalées entre crochets à respecter dans sa rédaction. Le sujet de cette dissertation est : « Y a-t-il des opinions intolérables ? » [motivation ou exemple introduisant le sujet] Il est courant de voir des propagateurs de la xénophobie accuser les autres d’intolérance. Se demander :[citation littérale du sujet] « Y a-t-il des opinions intolérables ? » nous

    1 057 Mots / 5 Pages