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Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 15 Mai 2012 dissertations et mémoires

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59 386 Commentaire Arrêt Chambre Commerciale 15 Mai 2012 dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 10 Août 2015
  • Pression Seconde

    Pression Seconde

    physique et plongée sous marine : une question de gaz dissous ! La situation déclenchante Rémi, Léa et Antoine discutent du film «le monde du silence»qu'ils ont regardé la veille à la télévision. Ils échangent sur le passage qui décrit l'accident de plongée. On projette l'extrait: http://www.youtube.com/watch?v=IwodWHPyhWI Léa: «c'est la pression dans l'eau qui est responsable de tout puisqu'elle augmente avec la profondeur. Elle double tous les dix mètres je crois ...» Antoine : «et

    1 244 Mots / 5 Pages
  • Partie III Commentaire Composé Rabelais/frère Jean Des Entommeures

    Partie III Commentaire Composé Rabelais/frère Jean Des Entommeures

    Partie III : Derrière le rire, satire du clergé et Des guerres de religion et Vision de l’Homme au XVIème A/Satire des moines et des guerres B/Vision humaniste de l’Homme Derrière l’aspect comique et grotesque développé tout au long du texte, se cache une véritable satire du clergé et des guerres de religion. Dans le premier paragraphe, Rabelais se moque gentiment des moines en associant un nombre impressionnant de qualités, souvent inhabituelles pour un moine

    1 006 Mots / 5 Pages
  • Commentaire de texte: Extrait Des Méditations Métaphysiques De Descartes

    Commentaire de texte: Extrait Des Méditations Métaphysiques De Descartes

    1) À travers cet extrait des Méditations Métaphysiques de Descartes, celui-ci remet en cause les savoirs acquis depuis son plus jeune âge. Il veut alors révoquer tout ce qu’il avait pu admettre comme vrai depuis le début de ses recherches. Le thème omniprésent dans cet extrait est le doute. En effet, l.4 « douteux et incertain », Descartes veut rétablir une certaine vérité et refonder ses théories en créant une atmosphère de doute systématique. 2)

    1 206 Mots / 5 Pages
  • Laboratoire Sur Distillation Fractionnée

    Laboratoire Sur Distillation Fractionnée

    Discussion 1) L’eau n’est pas plus volatile que le méthanol. En effet, une solution de méthanol pur a tendance à s’évaporer plus facilement qu’une solution d’eau pure. Cela est principalement causé par les attractions intermoléculaires qui agissent dans ces solutions. Les forces entre les molécules d’eau sont plus fortes que les forces entre les molécules de méthanol. Dans les substances on retrouve des forces de London, de Keesom ainsi que des ponts-H. Cependant, la taille

    555 Mots / 3 Pages
  • Commentaire De L'arrêt Cass. Com., 8 Janvier 2002: le problème de la résiliation abusive d'un contrat

    Commentaire De L'arrêt Cass. Com., 8 Janvier 2002: le problème de la résiliation abusive d'un contrat

    1. Commentaire de l’arrêt Cass. Com., 8 janvier2002 L’arrêté soumis à notre étude est un 'arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 8 janvier 2002 qui pose le problème de la résiliation abusive d'un contrat et permet de préciser le régime d'application de l'intérêt commun aux contrats. En l'espèce, une société détenant un grand magasin a concédé à un distributeur de chaussures un emplacement au sein de son magasin dans le

    1 038 Mots / 5 Pages
  • Projets d'investissement en million de dirhams

    Projets d'investissement en million de dirhams

    Exercice 1 : Soient un projets d’investissement dont caractéristiques ci-après en millions de dirhams : Période 0 1 2 3 4 5 Investissement 800000 660800 Flux nets de trésorerie - 400000 400000 400000 400000 400000 Valeur résiduelle - - - - - 70000 TAF : 1. A l’aide d’un taux d’actualisation de 12% : a- déterminer la VAN. b- Calculer l’indice de rentabilité. 2. A l’aide d’un taux d’actualisation de 18% : a- déterminer la

    2 974 Mots / 12 Pages
  • Vers Une Meilleure Intégration Du Ski-arc Au Sein Du Biathlon ...

    Vers Une Meilleure Intégration Du Ski-arc Au Sein Du Biathlon ...

    Le biathlon dans sa forme moderne, combinant ski de fond et tir à la carabine, a fait briller le sport français du fait des 6 médailles obtenues aux Jeux Olympiques 2010 de Vancouver par nos athlètes: Marie Dorin, Martin Fourcade, Marie Laure Brunet, Sylvie Becaert, Vincent Jay et Sandrine Bailly. Qu’ils en soient félicités, et ce doublement si l’on considère l’étroitesse des rangs desquels ils sont issus : seulement 300 licenciés en France actuellement… Christian

    661 Mots / 3 Pages
  • L'echange Electronique

    L'echange Electronique

    Lecture de Loi marocaine sur l'échange électronique La loi sur l’échange électronique des données juridiques, n° 53-05, a été promulguée par Dahir du 30 novembre 2007, Bulletin Officiel n° 5584. L’internet est aujourd’hui un outil indispensable au quotidien. Des mails jusqu’au e-commerce (le payement par internet est possible depuis le 2 octobre 2007), en passant par les e-déclarations, plus rien n’échappe à l’emprise du net. Plusieurs pays se sont déjà dotés de moyens juridiques permettant

    2 514 Mots / 11 Pages
  • Les Enjeux Et déterminants De La Mobilité Sociale

    Les Enjeux Et déterminants De La Mobilité Sociale

    Introduction La mobilité sociale caractérise les sociétés démocratiques. Elle est globalement ascendante sur longue période. Pour l'expliquer, il faut mobiliser des explications à la fois structurelles et liées aux rôles de la famille et de l'école. Notions essentielles et complémentaires Egalité/inégalités des chances, mobilité/immobilité, reproduction, destinée, recrutement, mobilité structurelle/nette, capital économique/culturel, social. Mécanismes à savoir expliquer Les différents types de mobilité Les théories de l'inégalité des chances Les différents types de capital et leurs liens

    1 316 Mots / 6 Pages
  • Droit des contrats spéciaux : commentaire d’arrêt du 6 septembre 2011: la promesse unilatérale de vente

    Droit des contrats spéciaux : commentaire d’arrêt du 6 septembre 2011: la promesse unilatérale de vente

    Premier réflexe la date : 6 Septembre 2011 1ère étape : Sans exprimer d’avis, sans critiquer, mais uniquement en plaçant l’arrêt dans le contexte jurisprudentiel c'est-à-dire soit l’arrêt va dans le sens des arrêts vus en amphis soit il ne va pas dans le même sens. Lors d’une promesse unilatérale de vente concernant une maison, le promettant bloque le bien en ne le vendant pas à un tiers et en n’ayant pas le droit de

    420 Mots / 2 Pages
  • Les Banques

    Les Banques

    I-Les banques Nous pouvons remarquer que les trois banques les plus fréquentées sont le crédit agricole (28,%) ,la caisse d’épargne (22,50%) et la poste (20%), probablement dus au faite que leurs parents soient déjà clients de ces banques. La majorité des sondés, soit 52,50% sont assez satisfait de leur banques. Nous pouvons observer que les services les plus appréciés dans les différentes banques sont la rapidité des services pour pouvoir gérer au mieux leurs comptes,

    561 Mots / 3 Pages
  • Louis XIV, construction séculaire d'un absolutisme divin

    Louis XIV, construction séculaire d'un absolutisme divin

    Louis XIV[1] dit le Roi-Soleil ou Louis le Grand né le 5 septembre 1638 à Saint-Germain-en-Laye et mort le 1er septembre 1715 à Versailles est un roi de France et de Navarre. C'est le fils de Louis XIII et l'arrière-grand-père de Louis XV. Louis-Dieudonné monte sur le trône quelques mois avant son cinquième anniversaire comme 64e roi de France et 44e roi de Navarre. C'est le troisième des rois de la famille Bourbon. Son règne

    491 Mots / 2 Pages
  • Marché d'Adidas

    Marché d'Adidas

    Taille du marché : Le marché de la chaussure (tout article confondu) est estimé à 325 millions de paires vendues pour un montant dépassant les 8 milliards d'euros en 2001. La chaussure de sport représente un marché de millions de paires en 2001. Les ventes de chaussures de sport ont progressées de 2000 à 2001, sous l'impulsion des segments garçon et homme. Sur le segment de la fille, les ventes se replient. Le poids

    1 709 Mots / 7 Pages
  • Cours: les Frais De Personnel dans la mise en oeuvre de la stratégie

    Cours: les Frais De Personnel dans la mise en oeuvre de la stratégie

    Nous allons voir ainsi comment les processus de gestion et de contrôle des frais de personnel peuvent permettre de les optimiser. Pour cela nous verrons dans un premier temps, le poids important qu'on les frais de personnel dans la stratégie d'une entreprise. Puis nous aborderons les caractéristiques d'un outil de pilotage opérationnel des effectifs qui sont les tableaux de gestion des effectifs (TGE). Enfin, nous conclurons notre analyse avec les actions qui restent à mettre

    8 353 Mots / 34 Pages
  • Les Romanciers Naturalistes Selon Maupassant

    Les Romanciers Naturalistes Selon Maupassant

    Maupassant a dit des romanciers naturalistes que: "faire vrai consiste à donner l'illusion complète du vrai. Le romancier naturaliste devrait donc être appelé "illusionniste" ". I- Problématique : Le roman par définition, est une œuvre de fiction. L'auteur crée un site, des personnages, une intrigue. Certains romanciers emmènent le lecteur dans un monde idéalisé qui ne ressemble en rien à celui où nous luttons péniblement. Le romancier naturaliste implante les personnages qu'il a imaginés dans

    447 Mots / 2 Pages
  • Mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES

    Mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES

    Figures: Figure1 : organigramme du groupe CALDIR. Figure 2 : circuit de facture d'achat. Figure 3 : circuit de facture de vente. Tableaux: Tableau1 : Etats fournisseurs Tableau2 : circularisations fournisseurs Introduction..........................................................................................3 Chapitre1 : mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES 1. Organisation comptable.................................................................6 1.1. Comptabilité informatisée.......................................................6 1.2. Circuit des pièces justificatives..................................................7 1.3. Processus de traitements comptables..........................................10 2. Les taches comptables au sein de PERTES 2.1. Responsable des opérations bancaires..........................................11 2.2. Responsable du

    1 358 Mots / 6 Pages
  • Un Nouvel Age Libéral

    Un Nouvel Age Libéral

    1974-2007 : Un nouvel âge libéral ? 1974-2007 marque la rupture des équilibres précédents avec en contexte général avec l’ébranlement, puis l’effondrement des régimes communistes. L’effondrement du communisme marque la fin de la Guerre Froide. On voit un renforcement du capitalisme et de la pensée libérale qui va affecter les institutions nationales, européennes et internationales. Est-ce que le libéralisme des années 80 est un retour au libéralisme du XIX siècle ? Non, parce qu’entre temps,

    1 512 Mots / 7 Pages
  • La flexibilité

    La flexibilité

    I. LA FLEXIBILITÉ Les nouvelles contraintes économiques conduisent à rechercher la flexibilité des effectifs et des horaires, l’individualisation des carrières et des rémunérations dans le cadre d’un développement de la négociation d’entreprise. La flexibilité du travail est l’un des moyens permettant à une entreprise de s’adapter aux évolutions de sa demande et de son environnement. Cette flexibilité est une des composantes de sa réactivité industrielle. Elle implique toutes les ressources de l’entreprise et en particulier

    391 Mots / 2 Pages
  • Marché De Capitaux

    Marché De Capitaux

    Le marché monétaire, financier et des dérivés fait en réalité parie d’un seul marché; celui des capitaux. Le marché des capitaux permet la rencontre entre les agents économiques ayant un excédent de capitaux et ceux ayant un besoin de financement. Il assure le financement de l’activité économique à court ou à long terme. Nous allons donc nous poser la question suivante: Comment peut-on explique les différences entre marché financier, marché monétaire et marché des dérivés.

    1 371 Mots / 6 Pages
  • Cas d'entreprise Super U

    Cas d'entreprise Super U

    Pduc Analyse Swot I- ANALYSE COMMERCIALE DE L’UC Super U Alès Salindres a été crée le 4 avril 1977 et exploité à partir du 1er juin 1977. A partir de janvier 1998, le magasin Super U devient la propriété de monsieur Gil Robert, et devient S.A SUPDISAL. Le 16 avril 2004 la forme juridique est changée et devient S.A.S SUPDISAL.. 1. STRUCTURE DE L’UC Super U SAS supdisal (super distribution alimentaire) a une Surface de

    326 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt 5 Novembre 2008: le divorce

    Commentaire D'arrêt 5 Novembre 2008: le divorce

    Commentaire : Arrêt Cour de cassation, 1ère chambre civile, 5 novembre 2008 Le divorce peut être demandé conjointement par les époux lorsqu’ils s’entendent sur la rupture du mariage et ses effets en soumettant à l’approbation du juge une convention réglant les conséquences du divorce», art.230 du Code Civil. Cet article définit ce qu'est un divorce par consentement mutuel. C’est un arrêt rendu par la cour de cassation en sa 1ère chambre civile le 5 novembre

    2 067 Mots / 9 Pages
  • La Clientèle De L'unité Commerciale

    La Clientèle De L'unité Commerciale

    BTS Management des Unités Commerciales Epreuve E5 : ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Session 2008 Sujet n°4 Thème : S422-1 La clientèle de l’Unité Commerciale Question 1 Définir la notion de zone de chalandise et précisez les méthodes d’évaluation Question 2 A l’aide des annexes 1 et 2, vous résoudrez le problème commercial suivant : Vous êtes adjoint du directeur du magasin de l’enseigne « Nature et Saveurs » situé dans la première

    325 Mots / 2 Pages
  • Redaction Sur Les Obseques De La Lionne, Guy De Maupassant

    Redaction Sur Les Obseques De La Lionne, Guy De Maupassant

    Grande vivacité de cette chronique de la cour, audace de la Fontaine parce qu’il ne se contente pas d’allusions, de critique indirecte. Ici il prend la parole directement, ne parle plus derrière le masque des animaux, désapprouve les courtisans et les rois (mais pas le roi, quand même). Nous avons donc vu que la cérémonie des obsèques de la Lionne tournait à un cérémonial de cour empreint de flatterie et de mensonge, pratiques suscitées par

    267 Mots / 2 Pages
  • Réflexion personnelle: Pourquoi des sujets aussi douloureux que la Maladie ou la Mort sont-ils si souvent abordés par les humoristes ?

    Réflexion personnelle: Pourquoi des sujets aussi douloureux que la Maladie ou la Mort sont-ils si souvent abordés par les humoristes ?

    LE RIRE Réflexion personnelle Corrigé du sujetRire pour quoi faire ?« Rien n’est plus drôle que le malheur, c’est la chose la plus comique du monde. », étrange paradoxe que nous propose le dramaturge Samuel Beckett. Mais c’est bien du malheur des autres dont nous rions - jamais de leur bonheur - que ce soit de leur ignorance, de leurs défauts ou de leurs petites mésaventures. Néanmoins s’agissant de la maladie ou de la mort,

    1 560 Mots / 7 Pages
  • Devoir d'ACRC, la gestion de l'offre

    Devoir d'ACRC, la gestion de l'offre

    Proposition de sujet ACRC Thème : la gestion de l’offre. Question 1 • Comment l’offre participe-t-elle à la fidélisation de la clientèle ? Question 2 A l’aide de l’annexe 1, résolvez le problème commercial suivant : Vous êtes l’assistant du responsable commercial Monsieur Marius de la société Photomars, unité commerciale indépendante spécialisée dans la vente de matériels photographiques et vidéo sur la région marseillaise. Monsieur Marius vient d’être sollicité par le fabricant de pellicules photographiques

    273 Mots / 2 Pages