CE 1 Octobre 2009 Mme. Lavergne dissertations et mémoires
1 134 CE 1 Octobre 2009 Mme. Lavergne dissertations gratuites 101 - 125 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Commentaire Arrêt 3 Juin 2009 Droit Du Travail: le contrat de travail
: Commentez l'arrêt du 3juin 2009. « L'existence d'une relation de travail ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties ni de la dénomination qu'elles ont donnée à leur convention mais des conditions de faits dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs ». C'est donc sur quoi nous allons nous pencher dans cet arrêt du 3juin 2009. Tout d'abord nous devons nous intéresser à la définition du contrat de travail. Car en effet,
4 846 Mots / 20 Pages -
Commentaire D'arrêt Cass. Soc., 3 Juin 2009 : L'existence Du Contrat De Travail
« Les vacances, c'est tout un travail de repos très difficile. » (Robert Frost). La recrudescence des émissions de téléréalités depuis quelques années a fait surgir diverses questions dans le domaine juridique, notamment sur la qualification de la relation existante entre les participants à une émission de téléréalité et le producteur de cette dernière. L’arrêt rendu par la chambre sociale le 3 juin 2009 témoigne de ce phénomène dans le cadre de la qualification par
2 312 Mots / 10 Pages -
Lecture Analytique Mme Bovary, Rencontre Amoureuse
Mme Bovary, Partie II, chap 2 Rencontre entre Charles et Emma. → En quoi cette scène de rencontre est-elle originale? I) Charles qui investit un environnement nouveaux A) Le regard du connaisseur -PDV interne de C dès la première phrase: verbe introducteur « fut surpris de » -Description suit le mvt du regard de C de la femme (les ongles, les mains, les yeux) à la pièce → regard qui tourne, un arc de cercle. -Nombreux verbes
2 289 Mots / 10 Pages -
Arrêt de principe en date du 17 juin 2009, Première chambre civile de la Cour de cassation: la recevabilité des preuves en matière de divorce
Dans un arrêt de principe en date du 17 juin 2009, la Première chambre civile de la Cour de cassation se prononce sur la recevabilité des preuves en matière de divorce. En l’espèce, le divorce de deux époux a été prononcé à leurs torts partagés par un jugement en date du 12 janvier 2006. L’épouse interjette appel et forme une demande reconventionnelle en divorce. Dans le cadre de cette procédure d’appel, elle produit, afin de
362 Mots / 2 Pages -
Epreuve de français du brevet blanc 2009
Pour celles et ceux d’entre vous qui souhaitez vous entraîner avant le Brevet Blanc des 16 et 17 mars 2009. Courage ! BREVET BLANC : EPREUVE DE FRANÇAIS. Annie Ernaux évoque sa jeunesse et rend hommage à son père. Cet ancien ouvrier, devenu petit commerçant dans un village normand, espérait pour sa fille une « bonne situation ». Il n’osait plus me raconter des histoires de son enfance. Je ne lui parlais plus de mes
2 345 Mots / 10 Pages -
L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) : Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes
2 213 Mots / 9 Pages -
Economie Et Droit Devoir 1 CNED BTS COM: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009
PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE 1. La crise économique mondiale a obligé les constructeurs automobiles à réduire leur capacité de production en 2008 et 2009. Suite à une demande qui a fortement baissée, le rééquilibrage de la balance commerciale a entrainé une réduction de l’offre, c’est-à-dire de la production. Cette crise économique a touché de nombreux secteurs d’activité, notamment celui de l’automobile qui reste un secteur important dans l’économie de nombreux pays : la crise
1 363 Mots / 6 Pages -
La Mort De Mme Bovary
La mort de Madame Bovary Elle sortit. Les murs tremblaient, le plafond l'écrasait ; et elle repassa par la longue allée, en trébuchant contre les tas de feuilles mortes que le vent dispersait. Enfin elle arriva au saut-de-loup devant la grille ; elle se cassa les ongles contre la serrure, tant elle se dépêchait pour l'ouvrir. Puis, cent pas plus loin, essoufflée, près de tomber, elle s'arrêta. Et alors, se détournant, elle aperçut encore une
4 189 Mots / 17 Pages -
La Princesse de Clèves, Mme de La Fayette
La Princesse de Clèves, Mme de La Fayette, 1678. II) Les histoires enchâssées Un récit enchâssé est défini comme étant une courte histoire inclus dans le récit principal et dont le narrateur est l’un des personnages de l’histoire. Mme de La Fayette a intégré à son roman, diverses histoires enchâssées ou emboitées. Chronologiquement, la première de ces histoires est racontée par Mme de Chartres, la mère de la princesse de Clèves. Celle-ci souhaite en effet
834 Mots / 4 Pages -
Analyse De Pratique sur Mme D atteinte d'Alzeihmer
Ce jour là, étant de service l’après-midi, je fais un horaire de 13h-20h. Il est 14h et avec les infirmières, nous nous préparons à commencer le tour de soin. Dans notre service, nous avons des patients avec des multitudes de pathologies et nous avons souvent le cas de patients atteints de la maladie d’Alzheimer qui est une maladie dégénérative qui engendre un déclin progressif des facultés cognitives et de la mémoire. Peu à peu, les
1 643 Mots / 7 Pages -
Presentation CGI 2009 Gabon
Présentation du Nouveau Code Général des Impôts Le Gouvernement a adopté le projet portant Code Général des Impôts et le Parlement a voté ledit projet afin de répondre au souci d’actualisation et d’harmonisation de la législation fiscale. Le nouveau Code Général des Impôts regroupe les dispositions du Code Général des Impôts Directs et Indirects, du Code de l’Enregistrement, de l’IRVM et du Timbre, des dernières lois de Finances, ainsi que les prescriptions de la CEMAC
1 134 Mots / 5 Pages -
Plan Mme Bovary
IntroductionI) Le rêve caricatural d'un esprit romanesqueA. Les clichés romanesquesB. La fuit d'une réalité ennuyeuseII) L'échec du rêveA. Un rêve qui s'évanouit peu à peuB. Retour à la réalitéIII) L'ironie de FlaubertA. Envers le romantismeB. Envers Emma BovaryJeune femme romanesque, l'héroïne de Madame Bovary passe sa vie à tomber d'illusions en désillusions, impitoyablement décrites par le réalisme de FlaubertIntroductionIl s’agit d’un extrait du chapitre 12 de la deuxième partie de Madame Bovary de Flaubert. On
265 Mots / 2 Pages -
Economie Droit MUC: le secteur automobile en 2008-2009
BTS MUC 1ère année Préparer l’épreuve d’économie et droit Devoir 1 Année 2011 / 2012 Première partie : Economie générale Question 1 : En 2008 et 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production pour deux raisons : La première, c’est la crise financière de 2007 qui a pesé sur l’activité économique mondiale entrainant une baisse de la consommation des ménages. La deuxième, c’est la croissance économique de pays tels que la Chine
285 Mots / 2 Pages -
Devoir économie générale: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT U9617-D1/1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Document présenté « L’industrie et le marché de l’automobile en 2009 », éditorial de Xavier Fels, président du Comité des constructeurs français d’automobiles. CCFA - Rapport annuel 2010 Question 1 (4 pts) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils
458 Mots / 2 Pages -
L'aide De L'etat Sur Le Secteur Automobile 2009
Diverses mesures d’ordre général ont également été prises afin d’améliorer la compétitivité de l’industrie française. 1. Soutenir la demande en favorisant les véhicules propres grâce à la prime à la casse et au bonus La première en Europe, la France a, dès décembre 2008, décidé la mise en place d’une prime à la casse de 1 000 € pour l’acquisition d’un véhicule neuf émettant au plus 160 g CO2/km, accompagné du retrait d’un véhicule âgé
1 794 Mots / 8 Pages -
Commentaire Comparé Des Arrêts De La Chambre Criminelle Du 1er Octobre 2003 Et Du 11 Mai 2006
Le premier arrêt qui nous est présenté a été rendu le 1er octobre 2003 par la chambre criminelle de la cour de cassation. M.Yves X a été interpellé par les services de police. Une perquisition à son domicile a permit de découvrir plus de 80000 photos pour l'essentiel a caractères pornographique situé dans le disque dure de son ordinateur et sur des disquettes. M.Yves X a formulé une requète en annulation d'acte de la procédure
1 799 Mots / 8 Pages -
L'industrie Et Le Marché Automobile Française En 2009 Et 2010
Économie général Devoir 1 Question En 2008 et 2009 la crise de dimension historique fait rage, de nombreuses activités économiques s’effondrent et les constructeurs d'automobile ne sont pas épargnés. Une chute de la production mondiale de 4% en 2008 et de 13% en 2009, soit près de 11,5 millions de pertes depuis 2007 sur un total de 62 millions de véhicules. Aux États-Unis, le marché automobiles c'est effondré de 50% dès 2007 et en Europe
603 Mots / 3 Pages -
Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Mme X
CAS PRATIQUE : Le Contrat de travail de Roxane P 22 livre de droit Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. - Les faits : Roxane qui travaille jusqu'à présent pour son employeur de Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de mobilité qu'elle a signée lors de son embauche. - Le problème de droit : quelles
324 Mots / 2 Pages -
La Constitution du 4 Octobre 1958
JE SUIS NE ET JE MOURRAILa Constitution du 4 octobre 1958, texte fondateur de la Ve République, a été adoptée par référendum le 28 septembre 1958. Elle est le quinzième texte fondamental (ou le vingt-deuxième si l'on compte les textes qui n'ont pas été appliqués) de la France depuis la Révolution française. Norme suprême du système juridique français, elle a été, depuis sa publication, modifiée à 24 reprises soit par le pouvoir constitutant, soit par
261 Mots / 2 Pages -
Analyse De Pratique: la toilette de Mme X
escarre Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Analyse De Pratique Du Portfolio Analyse De Pratique Du Portfolio Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Sante et Culture Soumis par: Lisle 01 janvier 2012 Mots: 746 | Pages: 3 ... mettre allongée du fait qu’elle était déjà debout quand je suis arrivée. Mme X porte une chemise de nuit donc je la remonte pour laver, rincer puis
415 Mots / 2 Pages -
Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Mme X
Question 1 : Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. - Les faits : Roxane qui travaille jusqu'à présent pour son employeur de Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de mobilité qu'elle a signée lors de son embauche. - Le problème de droit : quelles sont les conditions de validité de la clause de mobilité ? - Les principes
310 Mots / 2 Pages -
Economie du marché de l'automobile en 2008-2009 (devoir)
Économie général Devoir 1 Question En 2008 et 2009 la crise de dimension historique fait rage, de nombreuses activités économiques s'effondrent et les constructeurs d'automobile ne sont pas épargnés. Une chute de la production mondiale de 4% en 2008 et de 13% en 2009, soit près de 11,5 millions de pertes depuis 2007 sur un total de 62 millions de véhicules. Aux États-Unis, le marché automobiles c'est effondré de 50% dès 2007 et en Europe
609 Mots / 3 Pages -
Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
Premiere partie : Economie générale : Question n°1 : Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 car la demande dans ce marché à fortement baissé. Ils ont du ajuster leur production afin de garder un équilibre entre l'offre et la demande. S'ils avaient gardé la même capacité de production cela aurait entrainé des coûts considérables et aurait fragilisé les sites de production. Question n°2 : La demande en véhicules industriels évolue avec une
1 084 Mots / 5 Pages -
Economie Droit Devoir: le secteur automobile en 2008-2009
Première Partie : Economie Générale 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont été contraints de réduire la production suite à la crise économique qui a débuté mi 2008 et qui a donc considérablement réduit le pouvoir d’achat des ménages. 2) Comment évolue la demande de véhicules industriels en France en 2009 et au premier semestre 2010 ? Quels éléments
978 Mots / 4 Pages -
La Princesse De Claves Mme De Chartres
La princesse de Clèves Le portrait de mme de Chartres Le roman de Mme de Lafayette s’ouvre sur un tableau de la cour de France dans les dernières années du règne de Henri II. C’est dans un cortège d’êtres d’exception, décrits de manière superlative et abstraite, que paraît tout à coup l’héroïne, Mlle de Chartres, future princesse de Clèves. Personnage de fiction, elle est encore plus extraordinaire que les plus prestigieuses dames de la cour
2 497 Mots / 10 Pages