Société
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L'oeuvre
L’auteur d’une œuvre de l’esprit détient l’exclusivité de la production, de la publication, de la vente et de la distribution de son œuvre, qu’il s’agisse d’un œuvre littéraire, musicale, cinématographique ou encore d’un logiciel ou d’une base de donnée. L’œuvre est en effet protégé quel que soit sa forme d’expression
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L'office De La Loi
D'ailleurs, comment enchaîner l'action du temps? Comment s'opposer au cours des événements, ou à la pente insensible des moeurs? Comment connaître et calculer d'avance ce que l'expérience seule peut nous révéler? La prévoyance peut-elle jamais s'étendre à des objets que la pensée ne peut atteindre? Un code, quelque complet qu'il
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L'Office National des Chemins de Fer
Argumentaire: Article 19 de la Constitution 2011 établit que les hommes et les femmes doivent jouir des mêmes droits et des libertés dans tous les domaines civils, politiques, économiques, sociaux, culturels et environnementaux. Le Maroc fait un pas vers l'égalité du genre, mais les progrès vers l'égalité du genre au
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L'offre commercial et le contrat électronique
BTS 2 – DROIT Thème 3 : l’immatériel dans les relations économiques Chapitre 1 : l’offre commerciale et le contrat électronique Mise en situation Maxime, jeune entrepreneur, tente l’aventure du commerce par Internet pour vendre ses produits bio directement aux particuliers. Il s’interroge sur les particularités de ce type de
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L'offre Commerciale électronique
L’offre commerciale électronique I) La protection de cyber contractant Le commerce électronique : c’est l’activité économique par laquelle une personne propose à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou de service (article 14 de la LCEN : loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21/06/04). Le
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L'offre Et La Demande
L’offre a) Produits - Segmentation : BRSA gazeuses (43% PDM, augmentation de 4,7%) et BRSA non gazeuses (57% PDM, augmentation de 3,2%). BRSA gazeuses: colas, sodas, limonades, boissons aux fruits gazeuses. BRSA non gazeuses : jus de fruits, sirops, boissons aux fruits plates, boissons à base de thé, boissons énergétiques,
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L'opérateur de télécommunications Free Mobile
Free mobile est un opérateur de télécommunications françaises lancé en janvier 2010, Free Mobile a bouleversé le marché français des télécommunications, les ménages ayant été nombreux à changer d'opérateur. Pour une entreprise, la performance est la capacité d’une organisation à atteindre les objectifs qu’elle s’est fixée, elle est à la
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L'opposition entre la droite est la gauche a-t-elle encore un sens
De nos jours, il est commun de dire qu’il n’y a plus de sens de parler de la droite ou de la gauche en politique. La victoire d’un représentant politique «se positionnant ni à droite ni à gauche » à l’élection présidentielle de 2017 en est la meilleure représentation. La
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L'optique au Maroc: entre anarchie et exercice illégal de la profession
a Enquête, l'optique au Maroc: entre anarchie et exercice illégal de la profession Après la publication de plusieurs articles sur le secteur informel de l’optique au Maroc, nous sommes allés sur le terrain pour vérifier le phénomène et relater une partie de la réalité telle qu'elle est sur le terrain.
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L'ordre est il indispensable ?
Français Essai 7 Sans cadre, l’ordre et le désordre n’existe pas ! N’est dans le bon ordre, que la suite qui fut défini comme étant dans l’ordre attendu. Cet ordre-là peut varier, changer selon les personnes. « Pourquoi serait ce cette ordre là et pas un autre ? ». Pour
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L'ordre Marchand
évoquez en un paragraphe le stresse des transports en commun et la désolation des stations de métro . Vous utiliserez l'imparfait et renfoncerez le sentiment de bousculade en employant des accumulations. En retraçant l'évolution depuis l'après-guerre jusqu'à aujourd'hui, Annie Ernaux met en scène sa construction personnelle parallèlement à des événements
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L'organisateur
On nomme organisateur toute personne morale ou physique qui organise un accueil collectif de mineurs. Un organisateur peut être une association, une municipalité, un comité d'entreprise ou une entreprise. L'organisateur doit produire, avant tout, un projet éducatif. Celui-ci explique ce que cet organisateur souhaite développer chez les mineurs qu'il va
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L'organisation administrative de la France
Video 41 Titre 1 : L'organisation administrative de la France article 2 du décret du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration mille feuille administratif 2007 : RGPP :audit pour simplifier l’organisation administrative Révision générale des politiques publiques en 2007 2012 MAB : loi de "Modernisation de l'action publique"
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L'organisation d'une communication locale
I – L'organisation d'une communication locale à travers un espace médiatique défini. Pour commencer, établissons la notion du terme « local ». Le local tend à ne plus être défini comme un territoire mais plutôt comme un lieu de vie dans un espace public local défini au préalable. Le local est en
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L'organisation De Wafa Assurance
Après avoir reçu, en mai dernier, l’agrément de principe, Wafa Assurance est en phase de finalisation des statuts d’une nouvelle compagnie d’assurance Vie en Tunisie. En effet, l’agrément définitif est en cours d’élaboration par les autorités tunisiennes pour une mise en service d’ici la fin de l’année. La nouvelle compagnie
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