Commentaire De Texte - Alain Supiot: la fonction du droit dans les sociétés

A. Supiot, Homo juridicus. Essai sur la fonction anthropologique du Droit, Seuil, Points, pp. 222-225.

Alain Supiot mène dans son livre une réflexion personnelle sur la fonction du droit dans les sociétés.

Le texte que nous allons étudier est donc extrait du livre Homo Juridicus, Essai sur la fonction anthropologique du Droit, édité par Seuil et Points en 2005. Il se situe aux pages 222-225 du livre. L’auteur est spécialiste du droit du travail, professeur de droit à l’université de Nantes et membre de l’Institut universitaire de France.

Son œuvre générale est portée sur la fonction du droit, qu’il définit de d’abord anthropologique, ce qui signifie qu’elle est donc relative à la branche des sciences qui étudie l’être humain sous tous ses aspects. Supiot va se tourner vers la biologie et l’économie qu’il va dissocier des fondements du droit et va souligner que notre société s’appuie sur un corps de croyances. L’essai d’Alain Supiot ayant été publié en 2005, il est important de ne pas négliger le caractère fondamental de la science, de la connaissance, des avancées technologiques et scientifiques dans lequel le monde se situe.

Le problème juridique a été celui de déterminer la fonction du droit, en insistant d’une part sur la situation des lois positives et d’une autre part sur la prise en compte des valeurs.

I- Un ordre normatif des lois positives.

Les lois positives font référence, par l’article défini « les », aux lois en général, et il est alors difficile de les situer, d’en tirer un ordre et des situations particulières.

A. Un système de normes.

Pour les juristes ainsi que pour les scientifiques, une loi appartient à un système de règles et s’y inscrit. Une règle est une norme qui réunit les fonctions de guide pour l’action mais aussi de guide pour le jugement. La norme est un instrument de référence qui met en avant l’un des deux aspects de la règle. Supiot va ainsi faire référence à Hans Kelsen, qui met en exergue un système logique de normes, vu alors comme un paradigme, c’est à dire comme une certaine représentation du monde, une certaine façon de voir les choses. Pour Kelsen, une norme est juridiquement valable si elle est conforme à une norme supérieure. Cela fait écho à la pyramide des normes, une hiérarchisation des normes plaçant tout au dessus une norme fondamentale. Alain Supiot développe ensuite ici l’idée de la théorie de l’autopoièse, qui sert à désigner un système clos.

Mais Alain Supiot énonce d’autres formes de situation des lois positives.

B. D’autres concepts normatifs.

La critique marxiste développe une conception instrumentale du Droit, c’est à dire le droit en général : ainsi le droit ne serait pas le produit de l’Etat, mais de l’histoire, de l’économie, de la société. Pour Marx, cela correspond à l’expression des intérêts de la classe supérieure. Supiot relève ainsi que la critique marxiste qualifie l’insertion de la loi dans un ordre normatif comme le symbole de cette loi. L’auteur relève également l’importance des règles

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