L'adoption

L'ADOPTION : UNE FILIATION AFFECTIVE

* Introduction

I. L'ADOPTION PLÉNIERE

* Section 1-Les conditions d'accès à l'adoption plénière

§ 1. Les conditions concernant l'adoptant

§ 2. Les conditions concernant l'adopté

* Section 2-La réalisation de l'adoption plénière

§ 1. Le placement de l'enfant

§ 2. Le prononcé du jugement

* Section 3-Les effets de l'adoption plénière

§ 1. La rupture des liens avec la famille biologique

§ 2. La création de liens avec la famille adoptive

II. L'ADOPTION SIMPLE

* Section 1-L'accès à l'adoption simple

§ 1. Les conditions à remplir

§ 2. La réalisation de l'adoption simple

* Section 2-Les effets de l'adoption simple

§ 1. La coexistence de la filiation d'origine et de la filiation adoptive

§ 2. L'évolution envisageable de la filiation adoptive

III. L'ADOPTION INTERNATIONALE

* Section 1-Le projet d'adopter un enfant né à l'étranger

§ 1. Le cadre de l'adoption

§ 2. Les conditions de l'adoption

* Section 2-Le prononcé de l'adoption d'un enfant né à l'étranger

§ 1. Les modalités de l'adoption

§ 2. Les conséquences du pronocé de l'adoption

* ANNEXES

* BIBLIOGRAPHIE

A SAVOIR AUSSI : LES DROITS SOCIAUX DES FAMILLES ADOPTANTES (par Valérie BALLAND)

* Section 1-Les droits à congés

§ 1. Le congé pour départ à 'étranger

§ 2. Le congé d'adoption

§ 3. Le congé parental d'éducation

§ 4. Le congé post-adoption

* Section 2- Les droits à prestations

§ 1. L'allocation d'adoption

§ 2. L'allocation parentale d'éducation

§ 3. Les autres prestations

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