Les grands principes de la loi Cst

Introduction :

Dans Constitution : il y a la racine « constituer »

Le droit constitutionnel va s’intéresser aux différentes composantes d’un ensemble. Nous allons étudier les éléments constitutifs d’un ensemble complexe. Nous allons rassembler des éléments épars, les organiser et leur donner une signification. Le droit Cst s’intéresse aux éléments qui sont en relation avec l’Etat. Qu’est ce constitue l’Etat ? Quels en sont ses fondements ? Quelles relations l’Etat entretient-il avec d’autres éléments comme le citoyen ou les autres Etats, l’UE ? Le droit Cst est un droit qui intéresse plusieurs disciplines intellectuelles.

L’Etat crée des lois mais doit aussi les respecter.

Ce n’est pas que du droit, il y a des influences philo, historiques, sociologiques, sciences po. Tout cela contribue à alimenter le droit Cst.

Le Droit Cst est une science. Cela signifie que le droit Cst est un objet d’études et doit être étudié de manière neutre comme en science. Le droit Cst est apparu, en tant que discipline, sous l’ancien régime. On a étudié le lien entre l’Etat et la Constitution. On a crée et enseigné des concepts de l’Etat. A partir du XVIII on structure l’étude de ses éléments et on commence à les transmettre.

A partir de là, le droit Cst va se développer et va s’enrichir à partir du XIX des apports de la Sciences po. La science po c’est la compréhension des phénomènes politiques, des relations politiques. Si le droit Cst se contente d’être la matière permettant d’expliquer les textes, c’est un peu court, il faut étudier la norme dans son environnement, dans sa pratique. C’est là que le droit Cst et la science po se complètent. La philo prend alors place car si la science po aide à comprendre le fonctionnement, les réalités, la philo elle, éclaire les objectifs poursuivis.

Il y a des auteurs qui ont marqué la réflexion constitutionnelle : Maurice Duverger, Hauriou, Vedel… Ces profs de droits ont une approche complète de leurs disciplines.

Malgré tout, le droit Cst reste du droit car cela reste un ensemble de normes à étudier, comme les textes constitutionnels, les lois (votées par le Parlement). Un texte va donner des éléments mais il n’est pas exhaustif, pour l’éclairer, le juge prend son importance.

Dans le droit Cst il y a un ensemble assez riche d’éléments théoriques, pratiques, textuelles et d’apports jurisprudentiels.

C’est un ensemble de normes qui sont élaborés pour assurer l’organisation et la stabilité des rapports entre les gouvernants, ceux qui font fonctionner l’Etat et les gouvernés ie nous.

Le Droit Cst est l’ensemble des règles qui fondent l’Etat.

Avant d’être une norme, le droit Cst doit se référer à la théorie.

PARTIE I- Les Grands Principes Du Droit Cst

Chapitre1 : L’Etat.

L’Etat est une construction intellectuelle. On a crée de toute pièce quelque chose qui n’a aucune existence physique concrète. L’homme a inventé avec l’Etat une fiction juridique.

Avant on avait une

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