Usage Des Stupéfiants : Que Dit La Loi ?

USAGE DES STUPEFIANTS : QUE DIT LA LOI ?

Problématique : Pourquoi la consommation de stupéfiant en France elle est si importante ?

Introduction

Un stupéfiant, aussi appelé drogue (ex. héroïne, cocaïne, ecstasy, cannabis, etc.), est un psychotrope interdit ou sujet à une réglementation, souvent parce qu'il est susceptible d'engendrer une consommation abusive. Aujourd’hui, l’utilisation de ce dernier augmente crescendo dans notre société, grâce à nos recherches nous allons tenter de répondre à la problématique suivante : « Pourquoi le trafic de stupéfiants est-il de plus en plus important de nos jours ? ». Et cela en 3 parties, dans un premier temps nous allons définir les stupéfiants, dans un second temps nous allons nous concentrer sur le réseau et pour finir nous allons voir ce que fait l’Etat pour contrer ce phénomène.

I/ Les stupéfiants : qu’est-ce-que c’est ?

a) Historique

Avant la convention unique de 1961 sur les stupéfiants, (dont l’objectif était de limiter la production et le commerce de substances interdites en établissant une liste de ces substances, qualifiées de stupéfiants) ce terme possédait une définition pharmacologique où il désignait, en rapport avec leurs effets, un groupe de substances connues pour inhiber les centres nerveux et pour induire une sédation de la douleur. Le terme a ensuite servit ensuite à désigner des substances susceptibles entraîner des effets sur le système nerveux proche des opiacés comme les narcotiques et les euphorisants. La convention unique sur les stupéfiants a listé ces derniers et ils sont sous surveillance internationale.

b) Ce que dit la loi

L’usage de produits stupéfiants est prohibé par l’article l 3421-1 du Code de la santé publique qui prévoit des peines maximales d’un an d’emprisonnement dont 3 750 euros d’amende et un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage des produits stupéfiants.

En fonction du type d'infraction commis les peines vont de un à sept ans de prison et de 3 750 à 7 500 000 euros d’amende pour les délits (détention, transport, offre, cession, acquisition, emplois illicite de stupéfiants ; facilitation de l'usage; importation ou exportation illicite). En ce qui concerne les crimes, les sanctions encourues vont de 20 ans de réclusion criminelle à la perpétuité et de 500 000 euros à 7 500 000 euros d’amende (production ou fabrication illicite de stupéfiants, blanchiment de l'argent lors de la direction ou de l'organisation d'un groupement ayant pour objet la production, la fabrication, l'importation de stupéfiants).

II/ Ce que savons nous du réseau.

a) Les consommateurs

En France, depuis certaines années, la consommation de stupéfiants ne cesse d’augmenter de manière inquiétante, faisant de la France, l’un des principaux consommateurs en Europe (par exemple, à 16 ans, les Français sont les premiers consommateurs en Europe).

On estime que la consommation de cannabis, qui est la drogue la plus présente et consommée sur le sol français concernerait 3.9 millions de consommateurs, touchant un public de plus en plus jeune.

Un consommateur de crack régulier dépense plus de 300 euros par jour pour ses doses, certains toxicomanes sont tellement accros que pour se payer leur doses ils sont prêts à se prostituer ou encore à corrompre des médecins pour se procurer de fausse ordonnances grâce à des cartes vitales volées.

b) Les dealers ou vendeurs

Les dealers sont les personnes qui vendent, permettent au consommateur de trouver des stupéfiants.

Le nombre de dealeur en France est assez important, en correspondance avec le nombre de personne qui en consomme.

On ne peut pas faire un portrait précis des dealers, les personnes qui participent à ce marché sont très différentes, loin des clichés habituels que de nombreuses personnes possèdent (la moyenne d’âge pour un dealer est de 27 ans selon des études faites par l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ODNRP)).

De plus, de nombreux réseaux sont maintenant conçus comme de vraies entreprises, avec chaque personnes qui possèdent un rôle précis, une mission (exemple le semi-grossiste, l’intermédiaire, le guetteur etc.)

III/ Ce que fait l’Etat pour contrer ce phénomène.

a) La répression

Pour agir contre l’accroissement du trafic de stupéfiants, les patrouilles de police et les contrôles de routines sont multipliés dans les grandes agglomérations et même au sein des banlieues. Les brigades de stupéfiants et la BAC (Brigade Anti Criminalité) ne cessent de démanteler des réseaux comme le mois dernier à Nîmes où deux tonnes et demi de cannabis a été saisi. Il s'agit là de la plus grosse saisie de résine de cannabis réalisée cette année en France, police et douane comprises.

La répression ne se fait pas qu’au niveau judiciaire mais aussi au niveau de la santé, avec la sécurité sociale qui traque les « fausses » ordonnances par exemple, les médecins ou les pharmaciens qui prescrivent ou délivrent les produits sans respecter les règles légales aux personnes qui ont préalablement négocier avec eux pour une somme d’argent ou à titre gratuit, sont passibles de prison, d’amende et surtout de perdre

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