Les charges incorporées aux coûts

CHAPITRE 2 – Les charges incorporées aux coûts

Seules les charges de la comptabilité financière représentant la consommation effective de facteurs de production sont retenues en comptabilité de gestion pour le calcul des coûts.

I – L’identification des charges incorporables,
non incorporables et supplétives

A.        Les charges incorporables

a.        Définition

Les charges incorporables sont des charges d’exploitation et des charges financières (achats de matières, autres charges et charges d’intérêts) consommées pour la production et la commercialisation de biens et services. Constatées en comptabilité financière en classe 6, elles constituent la majorité des charges retenues pour le calcul des coûts.

b.        Charges incorporables usuelles

Les charges incorporables couramment rencontrées sont enregistrées dans les comptes suivants :

[pic 1]

Ces charges sont parfois retraitées avant leur incorporation aux coûts.

B.        Les charges non incorporables

a.        Définition

Les charges non incorporables sont des charges qui ne concourent pas à l’activité productive et commerciale de l’entreprise (charges exceptionnelles, charges liées à l’impôt sur le bénéfice…). Ces charges sont exclues du calcul des coûts.

b.        Charges non incorporables les plus courantes

Les principales charges non incorporables comprennent :

[pic 2]

C.        Les charges supplétives

a.        Définition

Les charges supplétives sont des charges non enregistrées en comptabilité financière (compte tenu des règles juridiques et fiscales en vigueur), mais retenues en comptabilité de gestion car elles concourent à l’activité productive.

b.        Différentes catégories de charges supplétives

L’incorporation des charges supplétives aux coûts permet à l’entreprise de calculer ses coûts de production et de revient indépendamment du mode de financement de ses investissements (emprunts ou fonds propres) et de la forme juridique retenue (entreprise individuelle ou société).

• Rémunération conventionnelle des capitaux propres nécessaires à l’exploitation

Pour financer ses investissements de production, l’entreprise peut recourir à l’emprunt ou utiliser ses ressources propres. Le financement par emprunt engendre des charges financières incorporées aux coûts. Le financement sur fonds propres ne génère pas de charges financières. Or l’entreprise pourrait percevoir des produits financiers (intérêts des placements) si elle plaçait ses fonds sur le marché financier.

Il est donc nécessaire d’établir l’équilibre entre les deux modes de financement, en calculant une charge d’intérêt fictif, associée à l’utilisation des fonds propres. Cette charge fictive n’est pas constatée en comptabilité financière.

Exemple : les capitaux propres de l’entreprise Duvall sont rémunérés au taux de 4,5 %, taux des Obligations Assimilables du Trésor (OAT) à 10 ans. Le montant des capitaux propres (capital + réserves + report à nouveau + provisions réglementées) est de 350 000 €. Les charges supplétives s’élèveront à : 350 000 € × 4,5 % = 15 750 € pour l’exercice N. Ces charges fictives sont à incorporer aux coûts de production des biens et services.

• Rémunération du travail de l’exploitant pour les entreprises individuelles

La rémunération du travail de l’exploitant dépend du bénéfice généré par l’activité. Pour des raisons juridiques et fiscales, la rémunération du dirigeant (et des membres de sa famille) n’est pas une charge comptable. Dans les entreprises de forme sociétaire, ces rémunérations sont normalement comptabilisées et incorporées aux coûts.

Il faut donc rétablir l’équilibre entre entreprises en incorporant les rémunérations du travail de l’exploitant et des membres de sa famille aux coûts.

Exemple : M. Edgar, entrepreneur individuel, évalue son salaire brut mensuel à 6 000 € en comparaison des rémunérations perçues par les dirigeants salariés d’entreprises comparables. Cette charge non constatée en comptabilité financière sera incorporée aux coûts de production.

II – Le retraitement des charges incorporables en comptabilité de gestion

Le retraitement des charges incorporables a pour objectif d’inclure dans le calcul des coûts l’ensemble des charges en rapport direct avec l’activité de production ou de vente de biens ou de services.

A.        Les charges d’usage

a.        Définition

Les charges d’usage remplacent les dotations aux amortissements constatées en comptabilité financière. La charge d’usage se calcule ainsi :

[pic 3]

Toutefois, de nombreuses entreprises incorporent directement aux coûts des produits et services les dotations aux amortissements comptabilisées selon les règles fiscales.

b.        Intérêt des charges d’usage

Le PCG 1982 conseille l’utilisation des charges d’usage ; celles-ci diffèrent des dotations aux amortissements car :

– la base amortissable d’un bien doit être égale à sa valeur actuelle (valeur de remplacement) et non pas à son coût d’achat initial (valeur d’origine) ;

– la durée d’amortissement doit être égale à la durée probable d’utilisation et non pas à sa durée fiscalement autorisée ;

– la charge d’usage est incorporée aux coûts tant que le bien contribue à l’activité productive.

Exemple

Valeur d’entrée d’une machine à commande numérique : 50 000 €.

Date d’achat : 01/01/N – 3. Durée probable d’utilisation, compte tenu des conditions spécifiques d’utilisation : quatre ans. Durée d’amortissement fiscal : huit ans. Mode d’amortissement : linéaire. Valeur vénale (ou valeur de revente) au 31/12/N : 45 000 €. Ce montant est retenu comme valeur de remplacement.

Amortissement constaté au cours de l’exercice N en comptabilité financière, compte tenu des règles fiscales : 50 000 € / 8 = 6 250 €.

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