Contrat de licence de logiciel de l'IPOD

FRANÇAIS

APPLE INC.

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'iPOD

Licence individuelle

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA "LICENCE") AVANT D'UTILISER VOTRE iPOD OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE iPOD OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE LA MISE À JOUR DE LOGICIELS FOURNIE AVEC LA PRÉSENTE LICENCE, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS L'iPOD ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR DE LOGICIELS. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE ET N’AVEZ PAS ENCORE UTILISÉ L’iPOD, VEUILLEZ RESTITUER CELUI-CI À L’APPLE STORE OU AU DISTRIBUTEUR AUTORISÉ OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ), CONFORMÉMENT À LA POLITIQUE DE RETOUR, DISPONIBLE EN ANGLAIS À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies.

1. Généralités Apple Inc. ("Apple") vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits sur le logiciel (y compris le code de ROM de démarrage et autre logiciel intégré), les interfaces, le contenu, les polices, la documentation et les données accompagnant votre iPod, pouvant être mis à jour ou remplacés par les mises à jour de logiciels ou par le logiciel de restauration système fourni par Apple, qu'ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement , le "Logiciel de l'iPod"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de la Licence. Apple et/ou les concédants d'Apple conservent la propriété du Logiciel de l'iPod et se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.

Apple, peut, à sa discrétion, offrir de futures mises à jour pour le logiciel du système d’exploitation de votre iPod. Lesdites mises à jour, si disponibles, n’incluront pas obligatoirement toutes les fonctions logicielles existantes ou les nouvelles fonctionnalités développées par Apple pour les nouveaux modèles d’iPod.

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