La Introduction au Droit Civil

Introduction au Droit Civil :

16 sept 2011

Titre 2) l’existence du droit.

Il faut s’attacher à l’identification des règles. De nombreuses identifications idéologiques existent. Deux grandes écoles qui elles même se subdivisent, les conditions du droit diffèrent.

Chapitre 1 : la théorie du droit naturel.

Plusieurs théories. Ce qui les réuni c’est qu’elles reposent toutes sur un postulat. Ce postulat c’est que le droit n’est pas une création humaine. La création du droit échappe à la volonté de l’Homme. D’où vient le droit ?

· La théorie religieuse.

· Des théories athées ou l’existence mm du droit est inhérente à la nature de l’être humaine, il bénéficie à certaines règles de droit, il en est créancier mais aussi . cela à émergé à partir du siècle des lumières. Les hommes naissent libres et égaux en droit. Il n’est pas question de se référer à un texte religieux. Il faut raisonner, grâce à la raison que l’on accède au vrai droit applicable à l’Homme. La propriété humaine est un droit inviolable et sacré.

· La théorie de Kant. Il nous dit comment identifier le comportement bon, juste. Le comportement bon celui que nous devons moralement adopter est le comportement qu’il est possible et acceptable de voir adopté par l’ensemble des êtres humains. Ex : As-t-on droit ou non de se suicider ? la nouveauté introduite par Kant c’est que le droit naturel n’est pas un droit transcendant l’homme. c’est la raison qui lui permet de créer la règle qui fait que l’on ne peut pas se suicider.

La 1ère question qui soulève le droit naturel …qui décide du contenu du droit naturel ? Dieu ? La raison ? Pourquoi pas on ne voir pas pour quelle raison. Le contenu peut être tout et n’importe quoi. Le problème dans la doctrine du droit naturel c’est que l’on peut mettre ce que l’on veut. La position de l’Eglise sur la question de l’avortement est en relation avec la conception de droit naturel. Intellectuellement logique mais cette doctrine de l’Eglise va s’opposer à la doctrine des gens pour l’avortement. Cette doctrine qui finalement proclame et défend la liberté est parfaitement acceptable. La loi du nombre va l’emporter. C’est un droit qui est le fruit de la volonté humaine.

La doctrine du droit naturel ne rend pas compte de la réalité.

C’est la volonté de l’homme qui donne naissance au droit.

Chapitre 2 : la théorie du positivisme juridique.

Le positivisme rejette l’existence d’un droit échappant à l’homme. Le droit n’est rien d’autre que l’ensemble des règles qui existent à un moment donné dans un endroit donné. Il n’y a donc pas de droit transcendant l’homme. Il ne pense pas qu’il y ai un droit qui transforme l’homme.

Il n’existe pas de bien ou de mal d’un point de vue juridique, la loi en tant que positivisme, la loi est simplement ce qu’elle est. La loi a le droit, elle est la règle juridique qui est observée par les membres d’un groupe social donné. Ce sont les membres qui créer le droit.

Section 1ère ) : Les théories positivistes concrètes :

On peut distinguer trois grandes écoles au sein des théories positivistes concrètes.

Un positivisme étatiste qui s’est développé au 19ème et 20ème siècle en Allemagne, en Prusse à l’époque ou la Prusse reconstruisait la nouvelle Allemagne. Le droit n’existe pas en dehors de l’Etat. L’Etat est le seul créateur du droit. Ces contrats et ces coutumes ont des qualités juridiques qu’à la condition que l’Etat accepte.

Un positivisme économique (L’Américain POSNER) la règle de droit trouve son existence dans la rationalité économique. Elle doit être définir au regard de l’efficacité qu’elle commente. Cette rupture de la règle de droit est devenue fondamentale. Cherche à dégager une solution économiquement efficace. L’Etat voit des avantages économiques comme par exemple avec les cigarettes. Concevoir la fabrication des cigarettes, du tabac. Des gens travaillent et en font commerce. Aux USA, interdiction de l’alcool, réseaux mafieux, illégalité trafic => Enjeu économique. Posner présente ici une faiblesse de cette doctrine. La population qui est soumise aux lois ne pensent pas qu’au coté économique.

Un positivisme sociologique considère que le droit n’est exclusivement de l’activité des goûts sociaux, il se forme par l’action des individus au sien du groupe social. C’est l’activité du groupe social qui fait le droit, alors la règle de droit doit s’imposer au reste du groupe. Cette doctrine a été développée en France.

Chacune de ces théories est reçue en partie par l’Etat. La recherche de l’efficacité éco a un rôle prépondérant dans l’activité éco. L’importance du groupe social est une évidence. En droit positif on retrouve chacune de ces doctrines. La construction de notre ordre juridique obéit à la description du droit proposé par la théorie positiviste abstraite.

Section 2) La théorie positiviste abstraite ou formalisme,

L’auteur KENSEN. Auteur Allemand et juif du milieu du 20ème siècle. Sa théorie repose sur une notion d’un concept de validité. Il n’envisage le droit quand la règle qu’il étudie est valide au regard de la règle qui lui est supérieur. Il se désintéresse de savoir si la règle de droit est appliquée il s’intéresse à la norme et son contenu. Système intellectuel, il construit une sorte de pyramide. Règle suprême qui est conforme aux autres normes qui elles même sont conforment aux autres règles. La loi doit être conforme à la Constitution. C’est une description usuelle du droit. Théorie de la hiérarchie des normes. Qu’-est-ce qui justifie la validité de la norme suprême, la Constitution ? C’est le problème de KENSEN. Cette théorie de KENSEN va nous permettre d’organiser un contrôle des conformités. Il se désintéresse du contenu de la norme. Il y a un facteur explicatif et aussi un facteur militant ou humaniste parce qu’il se fiche de l’application de la règle.

A quoi sert le droit, sa finalité ?

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