La réforme des 35 heures.

INTRODUCTION

La réforme des 35 heures est une mesure de politique économique française mise en place par le gouvernement Jospin à partir de l’année 2000 par deux lois votées en 1998 et 20001 fixant la durée légale du temps de travail salarié à temps plein à 35 heures par semaine, en moyenne annuelle, au lieu de 39 heures précédemment, en contrepartie d'une plus grande flexibilité des horaires. Cette mesure s'inscrit dans la continuité des lois de réduction de la durée légale du travail, notamment la mise en place des 40 heures par les Accords Matignon en juin 1936, qui ont, en France, participé à la longue histoire de la réduction du temps de travail qui, depuis le XIXe siècle, caractérise l'ensemble des économies développées.

ARTIE 1 : LES 35 HEURES DE L'ORIGINE A L'IMPACT

La réduction du temps de travail est un phénomène progressif qui caractérise toute les sociétés. Le progrès technique, en permettant d’augmenter la productivité horaire du travail permet de réduire la durée de travail.

Les employés choisissent de répartir leur temps de travail et loisir.

La hausse de salaire les inciterait a travail un peut moins.

On dit qu’ils font un arbitrage entre revenu et loisir.

La hausse de la productivité du travail horaire a permis a la fois une hausse du salaire horaire et la réduction du temps de travail moyen.

La réduction du temps de travail peut se faire par négociation entre employé s et employeurs, mais en France et dans d'autre pays, c'est l'état qui réglemente la durée du temps de travail.

Ainsi le gouvernement de Jospin, à imposée une réduction du temps de travail à tous les salariés.

Le passage aux 35 heures figurait en 1981 dans les « 110 proposition pour la France » de François Mitterrand qui n'a fait que l'abaisser à 39 heures hebdomadaire au lieu de 40 heures.

En 1990, le partage du temps de travail à était sujet pour le centre droit, comme montre le texte de loi facultative : loi Robien en 1996 offrant des allégements des charges patronale.

En contrepartie d’embauches liées à la forte réduction du temps de travail.

La réduction du temps de travail (RTT),

Mise en place par Martine Aubry, sous le gouvernement Jospin, visent à réduire le temps de travail avec l'idée de crée des emplois et de relancer l'économie en France contre le chômage, le partage du travail.

Avec un contingent d’heures supplémentaires fixées à 180 heures en l'absence de dérogation, est d'environs 39 heures. Ce contingent n'interdit pas , comme dans le reste de l'Union-Européenne, un temps de travail effectif maximale de 48 heures sur une semaines isolée.

En 1848, la durée légale du temps de travail était 48heures en France, puis 40 heures en 1936, 39 heures en 1982 puis 35heures en 2002.

Mais déjà en 1982, la métallurgie prévoyait un passage à 33,36heures pour une usine à feu continu.

En 1996, Gilles de Robien ; mes en place une loi facultative « loi Robien » sur l’aménagement du temps de travail, offrant une aide au entreprise pour les incité à utiliser cette formule (autour de 10% cotisation social en moins en contrepartie d'un minimum de 10% d'embauche supplémentaire).

Environ 300 entreprise aurait bénéficié de cette loi sous Jospin, ces idée ont donnée lieu a la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail (loi n°98-461 du 13 juin 1928)

Le projet et de réduire la durée hebdomadaire à 35 heures.

Concrètement, le salarié peut travailler 39 heures mais cependant les heures supplémentaires sont cumulées pour être utilisée sous forme de demi-journée ou de journée complète de repos (RTT).

Quoi qu'il en soit la durée de travail maximal était de 1600 heures. Elle repasse à 1607 sur l'année 2005 suite à la journée de « solidarité »

L'aménagement des 35 heures s'est faite au cas par cas, ceci à donné lieu à la négociation entre patron et employé, quelque fois tendus, le mot RTT désigne les journées de repos (jours RTT) grâce à la réduction du

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