La Formation Du Marriage

Personne ne peut pas vivre tout seul dans ce monde. Il faut la communication et la relation sociale dans la vie quotidienne. Les relations des hommes et des femmes sont les fondements de la société. Alors que les couples doivent se marier et qu’il fait la chaine de la vie en produisant les autres cellules de la société simplement dit quand ils seront marié ils auront des enfants dont le mariage est un seul moyen de regrouper les hommes et des femmes dans une relation familiale. Si on parle de la tradition, le mariage est simplement comme une union légitime d’un homme et d’une femme. En matière de droit, le mariage est définit comme un acte officiel et solennel qui institue entre deux époux une communauté de patrimoine et de renommée appelée « famille » dont le but est de constituer de façon durablement un cadre de vie commun aux parents et aux enfants pour leur éducation, c’est qu’on parle de droits et des obligations de la famille. Il s’agit de différentes cérémonies traditionnelles du mariage dans chaque pays mais ce qu’il en est important dans le procédure du mariage est juridiquement formé en respectant des conditions de la formation du mariage (I) et dont les sanction des conditions de la formation du mariage ont également concerné (II)

I. Les conditions de la formation du mariage

Même si le mariage est un acte solennel mais en France les conditions de la formation du mariage sont obligées. Il s’agit d’une part les conditions de fond (A) et d’autre part les conditions de forme (B)

A. Les conditions de fond

Les conditions de fond concernent aux trois éléments. Premièrement, il s’agit de la condition d’ordre psychologie qu’il concerne au sexe, à l’âge et à l’état de la santé de futurs conjoints. En France, le mariage ne peut être fait que des personnes de sexe différent même si le Code civil française du 1804 ne prévoit directement que le mariage de sexe différent doit être formé mais on peut voir l’esprit de la loi par les stipulations des articles dans ce code, par exemple l’article 75 du code civil prévoit que l’officier de l’état civil reçoive la déclaration de chaque partie quant à leur volonté de se prendre pour mari et femme. On trouve également cette référence à l’article 108 qui souligne la faculté pour le mari et la femme. Donc d’après l’utilisation des propres mots dans ce code, on peut noter que le mariage est confié au sexe différent autrement dit entre les hommes et les femmes. Mais récemment, on voit qu’il y a des grandes manifestations pour demander le mariage homosexuel qui est considéré comme une des grandes manifestations française de nos jours. D’après le grand mouvement de cette manifestation, en résulta, l’assemblée nationale française a adopté un projet de loi qui est une loi historique sous le nom du « Mariage pour tous » ouvrant le mariage et l’adoption aux couple homosexuels le mardi 12 février 2013 et la prochaine étape se passera au Sénat le 2 avril 2013. Le sexe n’est pas une seule condition et qu’il existe encore de l’âge de futurs conjoints. D’après l’article 144 du Code civil modifié par la loi du 4 avril 2006, dispose que « L’homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus » Il faut également noter un système de dispense qui est prévu par l’article 145 même code « le mariage pouvant être autorisé avant 18 ans pour motifs graves, le procureur de la République pouvant autoriser cette dispense d’âge». En fait, il existe aujourd’hui près de 400 dispenses d’âge en France par an, notamment en cas de grossesse. Ensuite, L’état de la santé de futurs conjoints est signifié par un certificat médical. C’est-à-dire dans les deux mois précédant la cérémonie, les futurs époux sont tenus de passer un examen médical dont atteste le certificat prénuptial remis à l'officier d'état civil. Ce certificat médical est nécessaire car l’officier d’état civil doit être en sa possession avant de procéder aux solennités nécessaires (publication des bans etc.), avant de procéder au mariage. Suivent d'autres conditions de fond. D'ordre psychologique, elles touchent au consentement des époux. Celui-ci doit tout d'abord exister et, pour les incapables (mineurs, majeurs en tutelle ou en curatelle), se doubler de l'autorisation de leur représentant. Il doit en outre être sain, c'est-à-dire libre et éclairé. Tel n'est pas le cas si le mariage a été contracté sous l'empire du vice du consentement de l'erreur ou de la violence. Le consentement valable s'entend enfin d'une véritable intention matrimoniale. Il est donné au mariage dans tous ses effets et ne peut porter sur certaines de ses conséquences seulement. Le mariage contracté en vue d'obtenir un résultat étranger aux buts de l'institution matrimoniale (ex : acquisition de la nationalité française) est dit blanc, simulé ou fictif et est nul. En dernier lieu, des conditions d'ordre sociologique sont requises. L'une, portant interdiction de la bigamie, suppose les futurs conjoints libres de tout lien matrimonial antérieur. L'autre, exprimant la prohibition de l'inceste, exclut la possibilité d'un mariage entre certains parents ou alliés, sous réserve de dispense parfois.

B. Les conditions de forme

Le respect des conditions de fond n’est pas suffi de rendre un mariage légal car les conditions de fonds sont également obligatoires. À fin de renforcer le contrôle du consentement matrimoniale, les lois du avril et novembre 2006 ont prévu quelques conditions de forme comme avant la cérémonie il doit faire l'objet d'une publication par voie d'affichage à la mairie pendant dix jours. L’article 63 du code civil qui prévoit les formes de la publication. On affiche cela dans la mairie du lieu où sera célébré le mariage. Si les époux habitent dans un lieu de résidence différent il faut procéder à la publication aussi dans leurs lieux respectifs de résidence. On peut dispenser les futurs époux de cela pour cause grave. C’est le Procureur de la République qui apprécie cela : exemple du mariage in extremis par exemple. Plusieurs pièces doivent être remises à l'officier d'état civil (extrait d'acte de naissance des conjoints, certificat prénuptial…). Un entretien préalable du couple avec l'officier d'état civil est prévu dans le but de détecter un éventuel mariage blanc. La cérémonie de mariage obéit à un rituel donné. Elle exige la présence des futurs conjoints, sauf mariage posthume ou état de guerre. Les intéressés doivent

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