Organisation interne pour la gestion du risque électrique

TITRE 3 ORGANISATION INTERNE POUR LA GESTION DU RISQUE ELECTRIQUE

CHAPITRE 1 MAINTENANCE

CHAPITRE 2 EXPLOITATION

CHAPITRE 3 ESSAIS PERIODIQUES

CHAPITRE 4 DOCUMENTATION

CHAPITRE 5 TRACABILITE

CHAPITRE 6 INSTRUCTIONS GENERALES DE SECURITE D’ORDRE ELECTRIQUE

CHAPITRE 7 HABILITATION

CHAPITRE 8 CONSIGNATION

CHAPITRE 1 MAINTENANCE

La fiabilité d'une installation électrique dépend de son architecture, des matériels, mais aussi de son exploitation et de sa maintenance. Sur une installation bien entretenue le risque de panne simultanée sur le réseau secours de l'établissement et sur le réseau du distributeur est faible (mais non nulle). Lorsque l'exploitation et la maintenance sont insuffisantes, le réseau secours peut rester indisponible plusieurs semaines avant que l'on ne s'en aperçoive, dans ce cas, le risque de panne simultanée sur les réseaux “ normal ” et “ secours ” d’un établissement est accru.

La norme expérimentale XP X 60-010 définit ainsi la maintenance :

"La maintenance est l'ensemble des activités destinées à maintenir ou à rétablir un bien dans un état ou dans des conditions données de sûreté de fonctionnement, pour accomplir une fonction requise. Ces activités sont une combinaison d'activités techniques, administratives et de management."

Elle permet de prévenir les incidents de fonctionnement et de maintenir les performances de l'installation. Elle comprend :

– la maintenance préventive systématique,

– la maintenance préventive conditionnelle,

– la maintenance corrective,

– le dépannage

Cette même norme définit des niveaux de maintenance. Chaque niveau définit un degré de qualification des intervenants, un besoin de procédures ou outillages spécifiques. La définition de ces niveaux de maintenance est donnée en annexe 12.

1.1 MAINTENANCE PREVENTIVE SYSTEMATIQUE

La maintenance préventive systématique a pour but de réduire les risques de pannes et de maintenir dans le temps les performances des matériels. Elle permet de définir à l'avance les interventions de maintenance conditionnelle.

Une liste des opérations de maintenance avec les périodicités et les niveaux de maintenance requis est donnée à titre indicatif en annexe 12. Cette liste doit être adaptée en fonction des préconisations des constructeurs des matériels installés.

1.2 MAINTENANCE PREVENTIVE CONDITIONNELLE

La maintenance préventive conditionnelle résulte des constatations faites lors de l’exploitation ou de la maintenance préventive systématique. Elle a pour but le maintien en état de fonctionnement des matériels ou équipements.

1.3 MAINTENANCE CORRECTIVE

La maintenance corrective a pour objet la remise en état de fonctionnement des matériels ou équipements défaillants. Elle est effectuée après le dépannage, l’intervention peut être programmée.

1.4 DEPANNAGE

La dépannage est la remise en état de fonctionnement, au moins provisoirement, à la suite d'une panne.

Si la remise en état est provisoire, elle est suivie d'une réparation réalisée dans le respect des procédures et de la qualité.

La redondance des ouvrages permet de raccourcir les délais d’interruption, voire de supprimer la gêne aux usagers.

1.5 LA MAINTENANCE DANS LES ETABLISSEMENTS

Lorsque l’établissement ne dispose pas, en interne, du personne technique compétent, la maintenance peut être confiée à un prestataire de services. Dans ce cas, le contrat doit préciser les obligations de résultats de l'entreprise et les délais maximums d'intervention.

Les équipements sensibles peuvent nécessiter la souscription d’un contrat avec une entreprise dotée d’un service de maintenance assurant une astreinte 24 h / 24. Le contrat doit préciser le temps maximum d'intervention après réception de l'appel.

La maintenance doit être intégrée dès la conception des installations pour :

– l'architecture du réseau interne,

– les matériels installés.

Par exemple, il est conseillé d'installer des appareils débrochables en tête des Tableaux Généraux Basse Tension (TGBT), en particulier pour les inverseurs automatiques de sources qui constituent un point critique entre le réseau d'alimentation normale et le réseau de secours. La maintenance de ces équipements peut être réalisée sans mettre le tableau hors tension.

Qu'elle soit réalisée par les services techniques de l'établissement ou confiée à une entreprise extérieure, la maintenance doit faire l'objet d'une traçabilité (voir chapitre 5 du titre III).

Lorsqu'elle est confiée à un prestataire de services, l'établissement de santé doit pouvoir effectuer le suivi de cette maintenance. Pour cela, il faut s’assurer que l'entreprise remplit bien les documents nécessaires au suivi, notamment le cahier de maintenance, et vérifier que les informations indiquées sont suffisantes et explicites. En cas d'incident ou de litige, ces documents contribueront à délimiter les responsabilités.

CHAPITRE 2 EXPLOITATION

L’exploitation couvre l’ensemble des opérations visant à assurer la continuité du service en cas d’indisponibilité d’une partie de l’installation, avant les actions de maintenance curative. C’est la conduite, la surveillance des installations.

Un délai maximal d’intervention doit être déterminé. Il découle du niveau de criticité des installations et conditionne l’organisation de l’exploitation.

L’exploitation

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