Objet D'étude La Contrefaçon

• Quoi ? = Les faits

Qu’est-ce que c’est ?

Les différents types, sortes, formes ?.

• Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées

Qui fait ? Qui subit ?

• Où ? = Le lieu

À quel endroit ? Quel est le milieu ? Le contexte ?.

• Quand ? = Le temps

Quelle période ? Date ?

• Comment ? = Le déroulement des événements

De quelle manière ? Avec quels moyens ?

• Pourquoi ? = La cause

Pour quelles raisons ?

Dans quel but ?

Avec quelles conséquences ?À partir des résultats des recherches sur Internet, quelles idées ou réponses aux questions précédentes ressortent sur le sujet ?

Q - La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant de mon titre de propriété industrielle, de mon droit d’auteur ou d’un droit voisin. La contrefaçon de marque concerne désormais tous types de produits : habillement, chaussures, parfums, pièces pour automobiles, alimentation, médicaments

Q - N'importe quels personnes, ou organisme ayant les materiaux nécéssaire peuvent s'éxercer a la pratique de la contrefaçon. En contrepartie se sont les propriétaire des marque qui en subisse les mauvaise conséquence.

O - Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart se trouvent sur le continent de l’Asie , dont notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80% des produits contrefaisants, les 20% restants se situent entre l’Europe du Sud et le Maghreb.

Q - La contrefaçon existe depuis bien longtemps, des amphores romaines contrefaites de plus de 8 000 ans ont été retrouvées et jusqu'à la loi du 23 juin 1857, les contrefacteurs étaient assimilés à des criminels. Aujourd'hui ,elle est considérée comme un délit.

C -

Quelles questions pourriez-vous poser sur le sujet à partir de ces idées ?

–– Je veux montrer, expliquer, prouver quoi ?

–– En quoi ? Dans quelle mesure ? Par quels moyens

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