Mutations conceptuelles

INTRODUCTION

La comptabilité, sous la convention du coût historique et fondée sur l'apparence juridique de

la transaction, a le mérite de la simplicité. En fait, à la date d'entrée dans le patrimoine de

l'entreprise les biens acquis sont enregistrés à leur coût d'acquisition.

Tout au long de la durée de vie de ces biens, cette comptabilité ne prend en compte que la

valeur d'origine sans pour autant l'ajuster aux variations des prix qui peuvent affecter cette

valeur pendant sa durée d'utilisation.

C'est dans ce contexte là que la comptabilité au coût historique a souvent fait l'objet de rudes

critiques. En fait, elle a présenté plusieurs limites lors des graves défaillances de grandes

entreprises et institutions financières internationales, comme le témoigne les exemples des

catastrophes financières survenues au cours des années 90, tel est le cas de la Barings, et le

fameux scandale d'ENRON qui a été de grande utilité pour supporter l'introduction du concept

de la juste valeur à grande échelle.

Ce dernier n'a pas été la conséquence des manoeuvres frauduleuses et de dissimulation

seulement, mais aussi le résultat de « l'inadaptation des règles comptables aux nouvelles

réalités de marché caractérisées par l'explosion de la complexité des entreprises modernes

(traitement des « special purpose entities) », des opérations sur produits dérivés, montages

d'optimisation fiscale, etc.) »1(*).

En outre, l'évaluation au coût historique avait altéré la possibilité de divulguer à temps, les

situations sérieuses sur les produits dérivés que ces institutions détenaient. Ainsi, et dans la

volonté d'accroître la transparence, la pertinence et la fiabilité des informations financières et

de mieux appréhender les risques encourus suite à l'internationalisation des marchés

financiers et l'apparition des instruments financiers complexes, le référentiel comptable

international2(*) se propose d'abandonner le principe du coût historique et de valoriser les actifs

et passifs à leur juste valeur.

Cependant, il est à signaler que les déterminants qui expliquent l'émergence et l'évolution de

ce modèle sont encore plus variés et peuvent se résumer en trois facteurs fondamentaux à

savoir les facteurs conceptuels, économiques et de gouvernance d'entreprise.

Toutefois, et à fin de tirer sa légitimité par rapport au modèle comptable fondé sur le coût

historique qui a fait ses preuves pendant longtemps, une étude des avantages et limites du

modèle de la juste valeur doit être effectuée.

Par conséquent, nous essayerons dans cette partie d'analyser les facteurs d'émergence et

d'évolution du modèle comptable à la juste valeur (chapitre I), puis de présenter les principaux

avantages et limites de ce modèle eu égard les investisseurs et analystes financiers, les

entreprises et les institutions financières (chapitre II).

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EMERGENCE ET ÉVOLUTION DU MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR

Introduction

Nous pouvons lier les déterminants de l'émergence du modèle comptable à la juste à trois

facteurs fondamentaux à savoir : les facteurs conceptuels, les facteurs économiques et les

facteurs liés à la gouvernance d'entreprise.

Nous présenterons dans ce chapitre, tout d'abord, les principaux déterminants de l'évolution

vers le modèle comptable à la juste valeur nous analyserons, par la suite, les niveaux

d'utilisation du concept de la juste valeur dans les normes comptables internationales puis

tunisiennes.

Les principaux déterminants de l'évolution vers un modèle

comptable à la juste valeur

1-1.Les mutations conceptuelles

Les comptabilités financières traditionnelles s'appuyaient sur des principes bien établis dont

principalement le principe du coût historique et la convention de prudence. Ces principes

fournissaient la mesure du résultat et des capitaux propres la plus légale possible, c'est-à-dire

celle qui permet à la comptabilité de répondre à son rôle ultime à savoir la reddition des

comptes et le contrôle.

Par ailleurs, ce modèle comptable, bien qu'il ne manque pas de défenseurs, faisait l'objet de

plusieurs contestations dont l'une des causes essentielles tient directement aux nouvelles

orientations de la comptabilité énoncées par le cadre conceptuel international de l'IASC en

1989, et qui peuvent se résumer ainsi :

1-1-1.Le rôle de la comptabilité

La comptabilité traditionnelle accorde une importance absolue à la fonction de contrôle et de

reddition des comptes. De ce fait, l'information financière doit refléter

...