Les immobilisations corporelles

Chapitre 4 : Les immobilisations corporelles

I- Evaluation à la date d’entrée

a) Acquises à titre onéreux

Coût d’achat d’une immobilisation comprend le prix – les escomptes + droit de douanes + TVA + honoraires mais les frais de formation ne rentre pas dedans. Il peut y avoir des frais de demolition, coût de préparation (composants).

b) Produites à titre onéreux

Elle est rentrée au titre de production + les coût engagés direct ou indirect, le coût d’emprunt peut être engagés au coût de production.

Les charges de structures de production ou administratives correspondant à la sous activités sont excluse du coût de production (méthodes de l’imputation rationnel).

c) Composants

Ils sont une durée d’utilisation différentes de la structure de base. Dans les composants de 2ème catégorie on peut trouver les dépenses des gros entretien ou de petites catégories.

Les normes IAS/IFRS oblige a passer les grandes révisions en composant, le PCG permet la méthode des composants ou de constituer des provisions aux gros entretiens.

- On fait l’écriture au provision, quand les travaux arrive on passe en charge et on annule la provision

- Lorqu’il y a acquisitions de l’immobilisation cela passe en compte 2 et il est amortis sur sa durée de vie.

II- Evaluation à la date de clôture

a) Principes généraux

Un inventaire physique est obligatoire au moins une fois par an.

A l’inventaire on procede au recensement et à l’évaluation des éléments d’actifs et de passif notamment des immobilisations. La valeur d’inventaire doit être égal à la valeur du marché (actuel).

b) Définition des amortissements

Un actif amortissable : est un actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable.

Cause d’amortissable : physique : usure du bien

Technique : evolution technologie

Juridique : Contrat de cession de brevet, suivre qu’il y a écrit dans l’acte.

Le montant amortis de l’actif est sa valeur brut sous déduction éventuel de sa valeur résiduelle.

Le mode d’amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économique attendus.

c) La valeur résiduelle

Pour être prise en compte il faut que cette valeur soit significatif et mesurable. Plus la durée d’utilisation est courte plus la valeur résiduelle est élevé.

d) Les amortissements dérogatoire

Ceux sont des provisions règlementés facultative comptabilisés uniquement en application de dérogation fiscale.

Le principal objectif est de réduire le principal bénéfice de l’entreprise.

...