Les Terres Collectives

Définition :

Les Terres Collectives sont celles qui appartiennent collectivement a un groupement d’habitants faisant partie d’une meme origine et descendant d’une meme ethnie.

L’origine de ces terres remonte a des époques lointaines, depuis que les collectivités étaient dans l’obligation de l’exploiter de façon collective en raison des circonstances de sécurité et de la nature et l’économie fermée.

Aperçu historique :

Les Terres Collectives existent dans de nombreux pays du monde et dans certains pays arabes tels la Tunisie, l’Algérie, l’Irak et en Syrie qui ont connu ce régime au 20 éme siècle avant J. C, puisque des traces ont été relevées dans la législation de Homorabi l’assyrien, renseignant sur l’application du régime foncier collectif dans la région.

L’Europe a également connu ce regime, en particulier dans les anciens Etats Germaniques et les Etats Slaves. En Russie Tsariste, ce régime portait le nom de “Mir”, qui signifie partage des terrains agricoles entre les agriculteurs.

Certaines régions de France sont restées soumises jusqu’en 1957 au régime foncier collectif ressemblant a celui applique dans les pays d’Afrique du Nord, date a laquelle il a commence a relever de l’Administration locale par decret du 22 Mai 1957.

Selon certains chercheurs et historiens, les origines historiques de la propriété collective au Maroc remontent a la période située bien avant l’avènement de l’Islam. Le savant Abou El hassan El Maouardi, dans son livre “Al Ahkam Assoltania” n’a fait mention que de trois types de propriétés:

“Ard Maouat” (Terra Nullus) : que personne ne possède et dont le droit de contrôle appartient aux autorités gouvernantes.

“Ard MELK” (Terre Melk) : terre improductive ayant été vérifiée par des tiers par la culture ou l’exploitation durant une période permanente de plus de sept ans.

“Ard Al Ahbas” (Terre Habous), propriete ayant fait l’objet de donation prieuse, au profit d’établissements religieux.

Il résulte de ce qui précède que la loi islamique, bien qu’elle n’ait pas légiféré sur ce type de propriété, l’a reconnu laissant aux usages et aux coutumes le soin de le gérer et de le codifier.

Depuis lors et jusqu’א la fin du 19 eme siècle, le Maroc a connu trois types de terres collectives:

1- Les terres “Naiba” : Il s’agit de terres dont les exploitant paient le “Kharaj” ou impôt au “Bit El Mal” (trésor). Ces terres son situées sur le littoral et dans les plaines.

2- Les terres des collectivités traditionnelles : Ce sont des terres exploitees par la collectivité et sa descendance en tant que propriétaire sans le paiement de “Kharaj”. Elles sont situees le plus souvent dans des régions montagneuses et sur des hauteurs d’accès

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