Les Incoterms

Université Mohammed V

Faculté des Sciences Juridiques

Economiques & Sociales

Rabat - Souissi

LES INCOTERMS

Master : Echanges Internationaux et Organisation Mondiale du Commerce

Matière : Droit du commerce international

Réalisé par :

AMEL Maha

DADAOUI Abderrahmane

LAGZOULI Khadija

Année universitaire 2009-2010

Bibliographie

Tahar DAOUDI, techniques du commerce international, édition 1997.

Mémento, les incoterms, édition Foucher 2007.

Ghislaine LEGRAND, Hubert MARTINI, commerce international, édition Dunod paris 2003.

Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siriainen, Droit du commerce international, édition DALLOZ 2007.

www.EUR-EXPORT.com

Introduction

I : Les fonctions des incoterms

A- La responsabilité des deux parties

B- La structure du coût de revient de vente

C- L ‘établissement des documents

II: Critère de classification et présentation des incoterms

A- Selon critère alphabétique

B- Selon vente départ I vente arrivée

C- présentation des 13 incoterms

III-Les critères de choix et les limites des incoterms.

A- L ‘état du Marché et des rapports de force

B- La maîtrise des opérations de transport

C- L ‘intervention de l’Etat

D-les limites des incoterms

Conclusion

Introduction

Avec la mondialisation des échanges commerciaux, on assiste à un développement exponentiel des opérations internationales de ventes et d’achats entre les différends pays du monde, mais ce que nous voulons identifier, c’est qu’il est le rôle des Incoterms pour que ces opérations de ventes entre les entreprises se déroulent d’une façon arbitraire, en d’autre terme d’une façon susceptible a écarter ou à éliminer les différends pouvant survenir lors de l’établissement du contrat de vente.

En effet les Incoterms, abréviation de (International Commercial Termes) est une liste de lois codifiés par la chambre de commerce international pour de ventes types auxquels les parties peuvent se référer.

On peut dire que les Incoterms sont des lois destinés à la régulation du commerce international, donc à chaque fois qu’une opération commerciale liant deux partenaires ou deux entreprises appartenant à deux pays différent doit s’effectuer tout en respectant un certain nombre de normes.

Les Incoterms ont trait à définir les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur en matière du transport de la marchandise. Ils permettent de préciser les conditions de livraison de la marchandise en expliquant d’une part comment les fonctions , les coûts et les risques doivent être partagés entre les parties tout au long du parcours et d’autre part en indiquant clairement le point culminant ou la marchandise est sensé être livré

Les termes commerciaux sont articulés autour de 13 abréviations standard, ces treize lois permettent aux négociants de parler un langage spécifiquement commun, professionnel et d’éviter ainsi des conflits ou malentendus pouvant survenir des interprétations divergentes.

De plus, hormis l’aspect juridique des Incoterms qui détermine les obligations de chacune des deux parties opérant dans le circuit mondial des affaires, ils peuvent présenter un facteur de compétitivité suivant la politique et la stratégie commerciale élaboré par le vendeur , car le fait de libérer l’acheteur des contraintes d’acheminent et des prestations logistiques comprenant l’organisation, les contrôles des opérations de manutention ainsi la prise en charge des formalité de dédouanement , sont autant de facteurs permettant de bénéficier des avantages concurrentiels appréciables

les Incoterms ont été élaborés par la chambre du commerce international et elles sont viable depuis le moment de leurs création, effectivement les Incoterms ont été crée pour la première fois en 1936, cependant depuis cette date jusqu’à maintenant les pratiques du commerce international ne sont pas les mêmes, ne sont pas stagnant, donc il fallait suite à l’évolution du monde des affaires, les adaptés, les actualisés, les rendre compatibles avec l’environnement actuel de l’entrepris, d’ou les règles ont été édictés une nouvelle fois en 1990.

La question qu’on doit se poser maintenant c’est de savoir est ce que les incoterms décrivent avec précision les responsabilités des deux parties ?cette question que nous essaierons d’éclaircir tout au long de cet exposé.

I: les fonctions des incoterms

Les incoterms assument trois fonctions essentielles. Elles se rapportent respectivement à:

• La responsabilité des deux parties.

• La structure du coût de revient de vente.

• L’établissement des documents.

A- La responsabilité des deux parties

Il est important de bien comprendre l’esprit dans lequel les incoterms ont

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