Le Transport Maritime

SOMMAIRE

INTRODUCTION 4

I: Le transport maritime……….…………………………….……………………………………………………………………5

A : Présentation Générale du Transport Maritime 5

1) Définition 5

2) Les contrats du transport maritime 5

3) Les intervenants du transport maritime 7

B : La naissance du droit du transport maritime 8

1) Avant le Moyen Age 8

2) Moyen Age 8

3) Les origines du droit du transport maritime (18ème siècle) 9

4) Epoque moderne : 10

a) Les règles de La Haye 10

b) La règle de HAMBOURG 11

c) Règles d’York et d’Anvers 11

d) Les règles de Rotterdam 12

II : Le transport maritime au Maroc 13

A : Arsenal juridique 13

1) Code du transport maritime 13

a) Le domaine public maritime 14

b) L’autorité maritime 14

c) La navigation maritime 15

d) Le navire 16

e) Immatriculation et radiation du navire 17

f) La sécurité de la navigation maritime 17

g) Les avaries maritimes 18

2) Conventions internationales 18

a) Les conventions de l’Organisation Maritime Internationale (OMI) 19

b) Les conventions des Nations-Unies 19

c) Les conventions de Bruxelles 20

B : Assurance du transport maritime 20

1) Les obligations de l’assureur et de l’assuré 21

2) Les risques couverts 22

3) Les types d’assurance 22

a) Assurance pour corps (navires) 22

b) Assurance pour marchandises 23

c) Responsabilité civile en cas de transport des matières dangereuses 23

Conclusion 24

INTRODUCTION

Plus de 75 % du commerce mondial utilise le transport maritime : le développement de la mondialisation (après l’accord de 1994 de l’O.M.C) s’est accompagné d’une dépendance croissante des économies à l’égard de la maritimisation qui reste la voie de passage obligée pour le commerce pondéreux (comme le transport du gaz naturel liquéfié, le trafic conteneurisé et accessoirement le transport de passagers (les croisières)).Ainsi, le transport maritime apparaît comme le vecteur par excellence du commerce international qui facilite et contribue à la mondialisation.

Le transport mondial de marchandises a connu un fort développement depuis l’introduction du conteneur standardisé dans les années cinquante. En effet le taux de croissance en volume de l’industrie a été trois fois supérieur à celui de l’économie globale sur les 25 dernières années avec une croissance annuelle de 9.1 ù depuis 1980 et 1.11 % depuis 2000 jusqu’à la fin de 2004 .Deux facteurs y ont contribué :

 La croissance des échanges, notamment à la destination et en provenance de chine ou d’inde, a profondément soutenu la demande de transport maritime ;

 Le basculement vers le transport par conteneur qui a tiré la croissance globale du transport maritime.

Locomotive indéniable de la croissance commerciale, le transport maritime s’impose ainsi en tant qu’outil privilégié du développement du commerce international, se produisit une prise de conscience générale du besoin urgent d’un Droit constitutionnel pour le réglementer et le contrôler.

Donc en quoi consiste le transport maritime? Comment le droit du transport maritime a vu le jour et quelles sont ses règles? A quoi consiste le droit transport maritime au Maroc?

Pour répondre à ces questions et à d'autres, notre exposé s'articulera autour des parties essentielles :

 Le transport maritime en général.

 Et le droit du transport maritime au Maroc.

I : Le transport maritime

A : Présentation Générale du Transport Maritime

1) Définition

Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des personnes par voie maritime, il est par nature international, sauf parfois dans ses fonctions de cabotage le long des côtes d'un pays.

Le transport maritime de marchandises concerne essentiellement les matières premières (pétrole et produits pétroliers, charbon, céréales, phosphates …). Ainsi que des produits préalablement conditionnés et après les années soixante, ce transport a été développé par l’introduction des conteneurs maritimes ayant plusieurs avantages dont on peut citer :

 Facilement manutentionné, stocké et transporté ;

 Moins d'avaries et casse ;

 Moins de pertes et de vols ;

 Une réduction des coûts par une amélioration de la productivité au chargement.

2) Les contrats du transport maritime

Le contrat de transport maritime est le contrat par lequel un transporteur s'oblige à déplacer par mer sur une relation définie une marchandise définie moyennant un prix. C’est un contrat synallagmatique, consensuel, à titre onéreux et, nécessairement pour le transporteur, de caractère commercial. Il existe deux types de contrat :

 Le contrat de transport sous connaissement

C’est le contrat par lequel le transporteur s’engage envers le chargeur à acheminer une chose qu’il prend en charge d’un point à un autre, moyennant le paiement d’un fret. Il peut être :

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